Clauses étranges sur un marche d'achat de prestations de formations

[FBCG69]

Bonjour,
dans le cadre d'un AO en cours le BPU est calculé sur la base d'une taux horaire /stagiaire
avec une indication d'un maximum de stagiaire par session, mais pas d'indication de minimum
et bien sur un nombre de sessions et une budget maximum pour les 4 années du marché

l'équation semble insoluble
avec un tarif basé sur de sessions pleines fait courir le risque de faire ces sessions en dessous du seuil de rentabilité et d'un salaire décent pour le consultant

un tarif calculé sur des sessions moyennement pleines fait courir le risque de dépasser le budget ( AO sur 4 années, avec l'indication d'un budget globalisé sur les 4 ans)

merci de vos lumières si vous avez déjà rencontré ce cas...

[Mathieu]

Perso la formation c'est prix horaire avec indication d'une fourchette de stagiaire indicative, sans engagement

C'est tout, pas de paliers de prix par stagiaire

[speedy]

c'est quoi la question ?
écrire le BPU  : voir réponse de Mathieu  prix par session ou par heure de session  ....
ou analyser des réponses  : énoncé incompréhensible

[hpchavaz]

Si FBCG69 est un OE comme le laisse penser la section "SOS Commande Publique pour les entreprises" dans laquelle cette question apparait, la question semble alors pouvoir être comprise comme :

Que peut faire un OE qui serait intéressé par une consultation quand la structure de prix du DCE ne lui semble pas permettre de chiffrer la prestation ?

Le plus simple est d'exposer la difficulté à l'Acheteur. Il est cependant possible que l'acheteur ne voie pas la difficulté, la structure de prix pouvant correspondre à l'estimation de son besoin par l'acheteur : x euros par collaborateur formé ; d'autant plus s'il a reconduit la structure de prix d'un marché existant. Il est d'ailleurs probable dans un tel cas que le titulaire du marché antérieur réponde.
Dans un tel le cas si l'on était prêt, ce que je ne conseillerais pas, à se lancer dans un peu de juridique, on pourrait indiquer que l'on se pose la question de légalité de traitement, le titulaire antérieur ayant eu connaissance des pratiques de l'Acheteur même si celles-ci ne sont pas contractualisées dans la nouvelle consultation.
Toutefois en formulant bien la question et en demandant ne serait-ce qu'à titre indicatif des compléments d'informations sur le nombre moyen de participants aux sessions de formation.

Enfin, s'il s'agit d'une procédure pouvant faire intervenir une phase de négociation, il est peut-être possible, en prenant le risque que l'offre soit rejetée, d'indiquer que l'offre est faite sous une hypothèse donnée.

Remarques :
Le cas soulevé est assez fréquent et sans doute plus que les Acheteurs ne veulent le reconnaitre.
Or, s'l est normal que les OE prennent des risques, l'optimum économique pour l'Acheteru n'est pas atteint quant celui-ci fait reposer sur les OE des risques qu'il aurait pu supprimer car les OE doivent se couvrir par rapport à ces risques.
Bien évidement, la maitrise par l'Acheteur des dits risques peut passer par des mesures internes, dans le cas présent : programme de formation avec identification chiffrée des populations cibles et mesures d'organisation pour que ces populations suivent les formations programmées.

[Michel]

Vous êtes formateur il me semble.
Le dossier est pour partie curieux. Je vous invite à échanger avec la PP (personne Publique) pour clarifier leurs volontés (vous êtes autorisé à poser toutes les questions que vous voulez ; il devrait alors être répondu à tous de toutes les questions reçues)
Perso , je rémunérerais la durée d’intervention du formateur par unité 2h. ou 4h. év. 8h. (la journée)  + év. forfait déplacement.
Pour le maximum sur les 4 ans du marché ; perso je trouve cela très bien.   Comment le marché est-il prévu en exécution ? Bons de Commande ?