Suppression et non remplacement d'indices de révision en cours de marché

[tagadagala]

Bonjour,

Nous avons un marché dont les prix sont révisés sur la base d'une formule contenant 2 indices. Ces derniers ont été arrêtés et non remplacés directement. Il n'y a pas non plus de coefficient de rattachement avec un autre indice.
Nous avons trouvé 2 autres indices qui pourraient plus ou moins correspondre. Peut-on prendre un avenant pour les intégrer au marché ?
La fiche de la DAJ sur le changement d'indice ne répond pas véritablement à cette situation.
Merci

[Ponta]

Bonjour,

Le raisonnement est critiquable mais de manière pragmatique, je me servirais de l'avis du CE du 15/09/22 sur l'inflation.
Il permet même de créer une formule de révision. Alors changer d'indices pour en mettre d'autres qui sont similaires, ça ne me choquerait pas.
Tout ça par avenant.

[tagadagala]

On pourrait également s'appuyer sur le raisonnement suivant : si nous ne faisons rien, la suppression des indices entraine la fin de la révision. Or, le prix est révisable. Ne plus le réviser c'est aussi porter atteinte à son caractère intangible.

[R.J]

L'avenant en cas de disparition d'indice a toujours été largement admis.

Ex guide prix DAJ 2013 :

26. Que peut faire l’acheteur dans le cas de la disparition d’un indice ?
Dans le cas où un indice nécessaire à l’application de la formule de révision (ou
d’actualisation) du prix disparaît, le pouvoir adjudicateur doit adapter les pièces du marché
aux nouvelles conditions applicables.
Dans l’hypothèse où la procédure de mise en concurrence n’est pas encore arrivée à son
terme (publicité toujours en cours), il est encore possible de modifier les documents de la
consultation, moyennant une prolongation du délai pour répondre.
Si le marché a déjà été attribué, le recours à l’avenant s’impose (qui impose donc l’accord
des deux parties). Ce dernier devra acter la disparition de l’indice en cause et préciser les
conditions selon lesquelles la révision pourra intervenir et en particulier, l’indice de
substitution utilisé.
En principe, un indice supprimé doit être remplacé par un indice voisin équivalent ou le
plus proche possible en termes de définition.