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JEHLeandro
SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
Exécution du marché
Avec ou Sous Réserve ....
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Fil de discussion: Avec ou Sous Réserve .... (Lu 242 fois)
lepouch
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Avec ou Sous Réserve ....
«
le:
Septembre 29, 2022, 09:30:21 »
Bonjour à tous,
Y'a t'il une manière simple d'exprimer la différence entre une Réception avec réserves et une Réception sous réserves ?
D'avance merci !
Journalisée
R.J
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Re : Avec ou Sous Réserve ....
«
Répondre #1 le:
Septembre 29, 2022, 09:34:47 »
Une proposition de Speedy sur
ce fil
.
Journalisée
lepouch
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Re : Avec ou Sous Réserve ....
«
Répondre #2 le:
Septembre 29, 2022, 09:40:58 »
Merci beaucoup !
J'avais recherché si le sujet avait été déjà abordé avec des mots-clés comme "réserve" et ce fil de speedy était passé entre les mailles ...
Journalisée
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