Bienvenue,
Invité
. Veuillez
vous connecter
ou
vous inscrire
.
Avez-vous perdu votre
courriel d'activation?
Avril 26, 2024, 02:12:31
1 heure
1 jour
1 semaine
1 mois
Toujours
Connexion avec identifiant, mot de passe et durée de la session
Rechercher:
avancée
279.067
Messages dans
35.515
Fils de discussion par
3.184
Membres
Dernier membre:
Harrison79
SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
Exécution du marché
CAO / avenants marchés sans maximum
0 Membres et 1 Invité sur ce fil de discussion.
« sujet précédent |
| sujet suivant »
Pages:
[
1
]
Auteur
Fil de discussion: CAO / avenants marchés sans maximum (Lu 224 fois)
hpchavaz
Membre adhérent
Membre héroïque
Hors ligne
Messages: 4.133
CAO / avenants marchés sans maximum
«
le:
Septembre 27, 2022, 09:45:26 »
Petit appel à la mémoire
Quand il existe une CAO (type CGCT), quelles sont/étaient les règles (réglementation ou JP) pour la présentation des avenants à des marchés sans maximum ?
Quels sont les textes correspondants ?
«
Dernière édition: Septembre 27, 2022, 10:00:58 par hpchavaz
»
Journalisée
Disclaimer :
Je ne suis pas juriste. Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que des avis d'un praticien.
Et maintenant
autre chose
speedy
Administrator
Membre héroïque
Hors ligne
Sexe:
Messages: 30.639
Caramba !
Re : CAO / avenants marchés sans maximum
«
Répondre #1 le:
Septembre 27, 2022, 10:27:05 »
à ma connaissance pas de texte spécifique
mais le bon sens paysan, celui qui va au casino avec no limit , il joue 1 M€ € peut il re jouer 10 M€ ?, dépasse t la limite de plus de 5% ? ben non quelle est la définition de "No Limit" pour vous ?
Journalisée
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite ..... c'est pas bon signe !
hpchavaz
Membre adhérent
Membre héroïque
Hors ligne
Messages: 4.133
Re : CAO / avenants marchés sans maximum
«
Répondre #2 le:
Septembre 27, 2022, 11:20:18 »
Merci speedy
Journalisée
Disclaimer :
Je ne suis pas juriste. Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que des avis d'un praticien.
Et maintenant
autre chose
Pages:
[
1
]
« sujet précédent |
| sujet suivant »
Aller à:
Merci de choisir une destination:
-----------------------------
Agorapublix, c'est quoi ?
-----------------------------
=> Présentation et historique
=> L'association
=> Travaux de l'association
=> Boîte à idées / Boîte à questions
-----------------------------
Banque de données Agora
-----------------------------
=> DCE
=> Clausier
=> Outils divers
-----------------------------
Groupes de travail
-----------------------------
=> Marchés
=> DSP
-----------------------------
SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
-----------------------------
=> Clausier type
=> Technique Achat
=> Préparation du marché
=> Passation du marché
=> Exécution du marché
=> Les news
=> Marchés de partenariat
=> CMP - ORAM/DRAM
=> Autres
-----------------------------
SOS Commande Publique pour les entreprises
-----------------------------
=> Règlement général
=> Candidature
=> Offre
=> Execution du Contrat
=> Autre
-----------------------------
Contrats de type concessif : Concessions, DSP, etc. ...
-----------------------------
=> Passation du contrat
=> Exécution du contrat
=> Les News
=> Autres
-----------------------------
Autres sujets juridiques
-----------------------------
=> Urbanisme-construction-environnement
=> Finances publiques et fiscalité
=> Sos fonction publique
=> Autres sujets
-----------------------------
RH - Concours - Offres
-----------------------------
=> Questions générales
=> Offres et concours
===> FPT
===> FPH
-----------------------------
Agora
-----------------------------
=> Les blagues, le défouloir, ce qui énerve, les amis ...
Chargement...
Auteur