Défaillance Maître œuvre Moe et OS égarés

[MiniTeam]

Hello

Soit un AO de travaux pour une grosse opération de réhabilitation
Beaucoup de turn over d'agent qui font que on a perdu un peu le suivi des travaux et un Moe de Paris qui met un temps fou a nous transmettre par exemple les devis de TS
Bref, on a des situations bloquées par le comptable car on a envoyé il y a plus de 2 ans (ancien Maire) des OS de suspension et de reprise suite COVID vers une mauvaise adresse postale
Depuis plus de trace et le Moe ne semble pas en avoir

Pas de régularisation d’OS avec le Maire actuel possible car ce serait un faux.
Alors certes, c’est au MOE qu’il appartient de suivre les OS  de délais et de les délivrer en temps et heures en lien avec l’OPC.
S'ils ne sont pas en mesure de nous les retrouver, comment fait-on ? quelle solution juridique existe? Parce que je n'ai pas d'avenant a ce propos

De plus, pour couronner le tout, le Moe (parisien de surcroît  ) De plus, nous laisse toujours en attente de retour de validation d'avenants dont les devis ont déjà été établis pour certains depuis fin 2021

Quels moyens avons-nous pour lui mettre pression car rien sur le CCAP ou CCAG de 2009 nous permet de le pressuriser. Peut-être mise en oeuvre pénalités de validation situation mais au delà de ça, il ne vient pas aux réunion de chantier malgré convocation et là, il faudrait faire un gros travail de rétrospective pour pointer la somme forfaitaire qu'il nous devrait

Bref, it's horribol 



Merci du fond du cœur pour vos retours

[speedy]

Bloquer ses prpres paiements
Le convoquer

Travaux finis ? Receptionnes ?

On pourra en parler mais probablement des transactions en méme temps que DGD

[Michel]

idem dans une telle pagaille  , on pense "transactions" ! 
et on ne paie plus rien , à quiconque ! en l'attente d'avoir fait un point clair et précis 

[MiniTeam]

Les transactions, c'est pour régulariser les OS

Bloquer ses paiements, ok mais pour le moment je pense qu'il s'en fout un peu, le truc c'est qu'en plus il respecte le seuil de tolérance donc on peut meme pas lui mettre des pénalités à ce propos

On l'a déjà convoqué mais il était dans un état de provoc telle qu'il nous a paru hautain, on attends toujours un compte rendu de sa part depuis 3 semaines, pour vous dire le sérieux du type à700kms de chez nous, les paysans !
Le pb c'est qu'il nous a fourgué encore des avenants de prolongation a cause du retard pris par les Entreprises qui s'impliquent tellement peu et qu'il ne dit même pas les raisons de cette prolongation (il met un jargon fourre tout du genre imprévus techniques bla bla) comment voulez-vous que ça passe en TP !!!

Nous sommes démunis ! même le Maire ne sait plus comment faire ?
On est à 6 mois de la réception grosso modo
L'OPC fait pas son boulot car peu de com avec le Moe on n'a même pas un tableau fourni par lui pour connaître les retard pour chaque lot

On va se tirer une corde dans cette collectivité 

[speedy]

s'il n'y a pas d'OS de retrouvés vous aurez un différent avec les titulaires concernés donc vous les incitez à réclamer  et vous faites une transaction
le dernier moment c'est lorsque le titulaire présente son projet de décompte final ....

pour ceci si votre service technique veut bien travailler avec l'OPC ça ira,  au demeurant OPC dans le contrat de MOE ou à part ?
avez vous besoin du MOEi pour un PC modificatif ? si non alors foncez sans lui , dans l'attente vous pouvez mettre le MOE en demeure sous peine d'exécution à ses frais,

[Michel]

si votre service technique veut bien travailler

           oups --> ok je suis plus là 

[speedy]

oh !!!  
il y a un travail à faire pour analyser ce qui se passe sur le chantier et les approvisionnements .... si le MOE le fait pas il faut que le MOA y travaille avec l'OPC.... voir avec en plus un AMO
et le cas échéant aux frais du MOE défaillant

[MiniTeam]

Transaction pour un avenant de prolongation pas signé et os perdu ??
Je n'ai que ça comme solution ?
Comment ça se déroule ce truc de transaction ??
Delib nécessaire
Je suis perdue

L'Opc m'aiderait en quoi ? Il est séparé du moe je précise

[speedy]

L'OPC a une certaine connaisance du chantier donc il peut vous aider  audelà de sa mission quitte à lui payer
Si la date de fin théorique est échue sans OS de prolongation vous n'avez plus le choix entre avenant ou transaction

Deux differences
1 document autonome distingt du marché donc surtout pas de plus value mais une demande de remuneration de l'entreprise, une négo puis une somme forfaire et une clause de renoncation à recours sur ces thémes ( sauf im  si vous tardez à payer)

2 pas de CAO mais probablement conseil si pas clair dans les delagations au maire/président



On en parle vendredi ou avant s'il pleut ?

[MiniTeam]

En attendant de faire des transactions, on paye donc jusqu’au DGD sans justificatif de prolongation de délais . Ce qui est logique car les décomptes ne deviennent définitifs qu’au niveau du DGD.
En revanche au DGD, il faudra être carré pour calculer les éventuelles pénalités de retard. a voir ce qu'on fera...

[speedy]

à l'établissement du DG oui mais pas après ....si devenu DGD c'est trop tard...