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DouglasOrd
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DCE
DCE accord-cadre mixte
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Auteur
Fil de discussion: DCE accord-cadre mixte (Lu 2371 fois)
leoja
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DCE accord-cadre mixte
«
le:
F?vrier 10, 2021, 03:59:53 »
Bonjour,
Devant prochainement rédiger un accord-cadre mixte, comprenant une partie à bons de commandes jusqu'à un certain montant et une partie à marchés subséquents au délà de ce montant je souhaiterai savoir si vous avez des modèles de CCAP et de RC rédigé sur la base d'un accord-cadre mixte afin que je m'en inspire pour la rédaction de mon marché.
En vous remerciant par avance
Cordialement,
Journalisée
Michel
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Re : DCE accord-cadre mixte
«
Répondre #1 le:
F?vrier 11, 2021, 09:08:07 »
Pour moi, un contrat (marché) peut être "mixte" mais un accord-cadre ?
pourquoi pas, mais franchement
peut-être mieux définir vos besoins simplifieras déjà beaucoup le "problème"
Journalisée
EN RETRAITE
depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum.
ATT ! DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)
speedy
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Caramba !
Re : DCE accord-cadre mixte
«
Répondre #2 le:
F?vrier 12, 2021, 08:36:09 »
le plus simple ce serait de faire 2 lots, non ?
Journalisée
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite ..... c'est pas bon signe !
hpchavaz
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Re : Re : DCE accord-cadre mixte
«
Répondre #3 le:
F?vrier 12, 2021, 01:23:10 »
Citation de: speedy le F?vrier 12, 2021, 08:36:09
le plus simple ce serait de faire 2 lots, non ?
Plus simple (?) mais pas nécessairement pertinent économiquement
Journalisée
Disclaimer :
Je ne suis pas juriste. Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que des avis d'un praticien.
Et maintenant
autre chose
speedy
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Caramba !
Re : DCE accord-cadre mixte
«
Répondre #4 le:
F?vrier 12, 2021, 01:29:29 »
et porque ? au contraire !
une mise en concurrence claire sur la partie à BDC avec un seul gagnant et une gestion simplifiée
une mise en concurrence claire sur la partie encore plus aléatoire avec les offres au moment ou l'incertitude est levée comme dans le cas d'un seul lot
Journalisée
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite ..... c'est pas bon signe !
leoja
Junior
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Re : DCE accord-cadre mixte
«
Répondre #5 le:
F?vrier 16, 2021, 10:40:20 »
Une séparation en deux lots pourrait effectivement s'avérer une option de simplification envisageable.
Il faut que je creuse la question avec mon porteur de projet. merci de vos retours.
Journalisée
CDSVLR
Posteur
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Re : DCE accord-cadre mixte
«
Répondre #6 le:
Septembre 05, 2022, 04:01:38 »
Bonjour,
j'ai créé en partant d'une feuille blanche (au niveau du côté mixte) un marché de ce type, avec une partie à BC (attribution en cascade) pour des prestations simples et avec une partie en subséquent pour des prestations plus complexes.
Marché avec 4 lots CT / CSPS / CSSI.
Si vous êtes intéressés, signalez-le moi.
Journalisée
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