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Auteur Fil de discussion: Montage possible ?  (Lu 780 fois)
kazetari
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« le: Janvier 20, 2022, 08:53:59 »

Ce montage vous semble t il possible ?
. Marché composite prévoyant une partie traitée à prix global et forfaitaire et un partie AC donnant lieue à des MS (mono attributaire dans tous les cas).
A la lecture des textes cela ne semble pas interdit et ce montage permettrait de gérer des prestations pour lesquelles l’acheteur n’est pas en mesure de définir ab initio toutes les prestations.
Des lors je dois indiquer un montant maxi à part du montant forfaitaire ?
Merci
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« Répondre #1 le: Janvier 21, 2022, 09:23:16 »

perso j'aurais fait un AC à MS dont le premier MS serait la partie au forfait
l'AC doit avoir un maxi donc le maxi total ....sinon ce serait le mini ....
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« Répondre #2 le: Janvier 25, 2022, 10:12:55 »

@kazetari : votre montage est possible.

Le montage proposé par Speedy est possible aussi. Petite préférence pour ce dernier.
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« Répondre #3 le: Janvier 25, 2022, 03:47:08 »

je relance le sujet
Pour des marchés de programmation, l'expérience montre que le projet est souvent revu/remodelé avec le MO/service prescripteur/ personnels utilisateurs sur des éléments non prévus initialement nécessitant pour le programmiste un reprise du programme.
je souhaiterais donc inclure en clause de réexamen, sur la base de PU à la demi-journée, la possibilité de commander des complément d'études pour un montant maxi de quelques milliers d'euros, est-ce possible sans requalifier le marché d'accord cadre?
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« Répondre #4 le: Janvier 25, 2022, 03:56:30 »

vous pouvez en faire des phases ou des TO avec des Prix unitaires et déclanchement par OS


toutefois c'est délicat dès que le MOE/Archi a commencé à travailler ....
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« Répondre #5 le: Janvier 25, 2022, 04:48:19 »

je relance le sujet
Pour des marchés de programmation, l'expérience montre que le projet est souvent revu/remodelé avec le MO/service prescripteur/ personnels utilisateurs sur des éléments non prévus initialement nécessitant pour le programmiste un reprise du programme.
je souhaiterais donc inclure en clause de réexamen, sur la base de PU à la demi-journée, la possibilité de commander des complément d'études pour un montant maxi de quelques milliers d'euros, est-ce possible sans requalifier le marché d'accord cadre?
Pourquoi pas. La difficulté va être de décider du nombre d'heures, du volume du complément... La détermination se fera sûrement sur une proposition préalable du programmiste, sur une sorte de devis. Le "devis" entraîne une variabilité qui est antinomique avec la volonté de régir et cadrer les compléments d'étude. Mais existe-t-il une façon de faire parfaite ?
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« Répondre #6 le: Janvier 25, 2022, 05:13:38 »

vous pouvez en faire des phases ou des TO avec des Prix unitaires et déclanchement par OS


toutefois c'est délicat dès que le MOE/Archi a commencé à travailler ....

en général nous sommes en cours de programmation, et les modifications en cours d'étude lorsque le programmiste travaille à ce niveau peut peut être de par exemple de rajouter un étage ou de passer les installations techniques du sous-sol en terrasse, éléments qui avaient été acté en préprogramme.
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« Répondre #7 le: Janvier 25, 2022, 05:21:28 »

ça va loin vos détails de programmation, ça empiète sur la phase esquisse  ..... non ?
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« Répondre #8 le: Janvier 25, 2022, 05:32:16 »

non non, disons que le milieu hospitalier a de nombreuses exigences et le moindre imprévu ou oubli se chiffre +++ si on n'anticipe pas
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« Répondre #9 le: Janvier 25, 2022, 05:34:15 »

je comprends mais de là à imposer les installations en terrasse plutôt qu'en sous sol .....  il faudra des justificatifs, non ?
sinon on tue l'imagination des MOE ....
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« Répondre #10 le: Janvier 25, 2022, 06:21:11 »

Sur des programmes d'opérations de construction très techniques, quand le maître d'ouvrage a de l'expérience, cela ne me choque pas que le programme soit précis sur certains points.
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Disclaimer :Je ne suis pas juriste. Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que des avis d'un praticien.

Et maintenant autre chose
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« Répondre #11 le: Janvier 25, 2022, 06:28:07 »

certes mais avec des justifications ..... sinon on cherche un décorateur et non un MOE ... Souriant
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« Répondre #12 le: Janvier 25, 2022, 06:48:57 »

je comprends mais de là à imposer les installations en terrasse plutôt qu'en sous sol .....  il faudra des justificatifs, non ?
sinon on tue l'imagination des MOE ....

en fait le nouveau PPRI de la commune est passé par là...
« Dernière édition: Janvier 25, 2022, 06:55:01 par max » Journalisée

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« Répondre #13 le: Janvier 25, 2022, 07:02:34 »

y bien un justificatif  ....
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« Répondre #14 le: F?vrier 07, 2022, 12:54:06 »

je relance le sujet
Pour des marchés de programmation, l'expérience montre que le projet est souvent revu/remodelé avec le MO/service prescripteur/ personnels utilisateurs sur des éléments non prévus initialement nécessitant pour le programmiste un reprise du programme.
je souhaiterais donc inclure en clause de réexamen, sur la base de PU à la demi-journée, la possibilité de commander des complément d'études pour un montant maxi de quelques milliers d'euros, est-ce possible sans requalifier le marché d'accord cadre?
Attention aux parties de marché ou ne sont définies que des prix unitaires à la durée sans réel contenu prédéfini, car cela peut relever du délit de marchandage ou délit de prêt illicite de main-d’œuvre, réprimés par les articles  L. 8231-1 et  L.8241-1 du Code du travail  (contournement du droit du travail par un contrat de fournitures de main-d’œuvre en mettant le prestataire dans un lien de subordination). L'intérim passe par des entreprises spécialisées.

Dominique Fausser
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« Répondre #15 le: F?vrier 07, 2022, 03:16:22 »

il n'y a pas lien de subordination, par ailleurs le titulaire sur la base de ses PU établira un devis détaillé (X j réunion, X j bureau)
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