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Contrats de type concessif : Concessions, DSP, etc. ...
Passation du contrat
Découverte de la Concession
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Fil de discussion: Découverte de la Concession (Lu 769 fois)
RV
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Découverte de la Concession
«
le:
Janvier 11, 2022, 04:20:41 »
Bonjour à tous,
Voilà, j'y ai échappé pendant longtemps et voilà que se pointe à l'horizon un premier projet de DSP / Concession.
Je vais me plonger dans cette partie du CGCT et du CMP que je ne maîtrise pas (encore).
Si vous avez des supports et des guides qui me permettront d'aborder ce type de contrat, je suis preneur et vous serai éternellement reconnaissant.
Merci d'avance pour celles et ceux qui pourront m'aider.
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Re : Découverte de la Concession
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Répondre #1 le:
Janvier 20, 2022, 06:24:32 »
Bonsoir à tous,
Je vois que le sujet n'attire pas les foules.
Au cas où, je relance le sujet.
Merci d'avance pour toute forme d'aide ;-)
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Ponta
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Re : Découverte de la Concession
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Répondre #2 le:
Janvier 25, 2022, 09:51:55 »
Bonjour,
Tu as les supports de la DAJ qui sont utiles pour y voir plus clair. Sinon le sujet n'a pas beaucoup de littérature.
Prochainement, je mettrais en partage un fichier récap de la procédure de lancement et d'attribution avec les délais et les articles des codes en face.
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Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.
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Re : Découverte de la Concession
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Répondre #3 le:
Janvier 25, 2022, 05:02:04 »
Bonjour
je suis partante aussi pour les docs notamment pour clarifier la DSP dite simplifiée
Je ne comprends plus s'il faut toujours l'intervention de la CCSPL ou pas, quels sont les avantages en terme de délais et d'étapes par rapport à une DSP classique
Merci
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Re : Re : Découverte de la Concession
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Répondre #4 le:
Janvier 26, 2022, 01:34:14 »
Citation de: Ponta le Janvier 25, 2022, 09:51:55
Bonjour,
Tu as les supports de la DAJ qui sont utiles pour y voir plus clair. Sinon le sujet n'a pas beaucoup de littérature.
Prochainement, je mettrais en partage un fichier récap de la procédure de lancement et d'attribution avec les délais et les articles des codes en face.
Avec un grand merci d'avance
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Re : Re : Découverte de la Concession
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Répondre #5 le:
Janvier 27, 2022, 10:26:51 »
Citation de: Ponta le Janvier 25, 2022, 09:51:55
Bonjour,
Tu as les supports de la DAJ qui sont utiles pour y voir plus clair. Sinon le sujet n'a pas beaucoup de littérature.
Prochainement, je mettrais en partage un fichier récap de la procédure de lancement et d'attribution avec les délais et les articles des codes en face.
Hello Ponta
tu peux nous mettre le distinguo entre procédure normale et simplifiée s'il te plait?
Merci à toi
Journalisée
Ponta
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Re : Découverte de la Concession
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Répondre #6 le:
Janvier 31, 2022, 03:57:47 »
Voici un document récap de la procédure formalisée ou simplifiée, ouvert ou restreint.
Je précise qu'il est taillé pour une ville. Vous pourrez faire les modifications nécessaires.
Je précise que je suis parti sur un document de base de quelqu'un du forum.
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Re : Découverte de la Concession
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Répondre #7 le:
F?vrier 08, 2022, 02:06:09 »
Hello Ponta,
C'est super.
Merci pour ce travail
Journalisée
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Ponta
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Re : Découverte de la Concession
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Répondre #8 le:
F?vrier 08, 2022, 03:25:36 »
De rien.
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Re : Découverte de la Concession
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Répondre #9 le:
F?vrier 15, 2022, 11:26:44 »
Avec du retard.. Merci Ponta
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