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Auteur Fil de discussion: Découverte de la Concession  (Lu 769 fois)
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« le: Janvier 11, 2022, 04:20:41 »

Bonjour à tous,

Voilà, j'y ai échappé pendant longtemps et voilà que se pointe à l'horizon un premier projet de DSP / Concession.

Je vais me plonger dans cette partie du CGCT et du CMP que je ne maîtrise pas (encore).

Si vous avez des supports et des guides qui me permettront d'aborder ce type de contrat, je suis preneur et vous serai éternellement reconnaissant.  Grimaçant

Merci d'avance pour celles et ceux qui pourront m'aider.
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« Répondre #1 le: Janvier 20, 2022, 06:24:32 »

Bonsoir à tous,

Je vois que le sujet n'attire pas les foules.

Au cas où, je relance le sujet.

Merci d'avance pour toute forme d'aide ;-)
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« Répondre #2 le: Janvier 25, 2022, 09:51:55 »

Bonjour,

Tu as les supports de la DAJ qui sont utiles pour y voir plus clair. Sinon le sujet n'a pas beaucoup de littérature.

Prochainement, je mettrais en partage un fichier récap de la procédure de lancement et d'attribution avec les délais et les articles des codes en face.
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« Répondre #3 le: Janvier 25, 2022, 05:02:04 »

Bonjour

je suis partante aussi pour les docs notamment pour clarifier la DSP dite simplifiée

Je ne comprends plus s'il faut toujours l'intervention de la CCSPL ou pas, quels sont les avantages en terme de délais et d'étapes par rapport à une DSP classique

Merci
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« Répondre #4 le: Janvier 26, 2022, 01:34:14 »

Bonjour,

Tu as les supports de la DAJ qui sont utiles pour y voir plus clair. Sinon le sujet n'a pas beaucoup de littérature.

Prochainement, je mettrais en partage un fichier récap de la procédure de lancement et d'attribution avec les délais et les articles des codes en face.

Avec un grand merci d'avance  Clin d'oeil
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« Répondre #5 le: Janvier 27, 2022, 10:26:51 »

Bonjour,

Tu as les supports de la DAJ qui sont utiles pour y voir plus clair. Sinon le sujet n'a pas beaucoup de littérature.

Prochainement, je mettrais en partage un fichier récap de la procédure de lancement et d'attribution avec les délais et les articles des codes en face.

Hello Ponta

tu peux nous mettre le distinguo entre procédure normale et simplifiée s'il te plait?

Merci à toi
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« Répondre #6 le: Janvier 31, 2022, 03:57:47 »

Voici un document récap de la procédure formalisée ou simplifiée, ouvert ou restreint.
Je précise qu'il est taillé pour une ville. Vous pourrez faire les modifications nécessaires.

Je précise que je suis parti sur un document de base de quelqu'un du forum.
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« Répondre #7 le: F?vrier 08, 2022, 02:06:09 »

Hello Ponta,
C'est super.
Merci pour ce travail  Clin d'oeil
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« Répondre #8 le: F?vrier 08, 2022, 03:25:36 »

De rien.
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« Répondre #9 le: F?vrier 15, 2022, 11:26:44 »

Avec du retard.. Merci Ponta  Grimaçant Bisou
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