Il faut aussi envisager si le transfert de personnel est applicable
Je suppose que vous êtes en convention collective syntec (bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils)
Je viens de la parcourir rapidement et apparemment je ne vois pas de dispositions spécifique régir les transferts de personnel d'une entreprise vers une autre au sein cette la même branche professionnelle en cas de fin de contrat.
Donc le nouveau titulaire ou l'hôpital directement, n'aurait d'obligation à réintégrer votre ancien personnel que sous les strictes conditions des articles L. 1224-1 du Code du travail.
Mais il faut que le service apporté soit assimilable à une "entité économique", notion appréciée par les tribunaux sur des faits concordants.
Quelques illustrations jurisprudentielles ici
https://www2.liaisons-sociales.fr/quelles-sont-les-conditions-du-transfert-des-contrats/S'il s'agit d'un petit contrat de maintenance de type dépannage parmi d'autres clients, pas d'entité économique transférable, s'il y a l'équivalent d'un service informatique d'infogérance organisé pour être dédié à cet hôpital, on peut avoir une entité économique transférable.
Vu votre présentation je suppose qu'on est dans le premier cas.
On peut noter qu'une simple exécution par bon de commande peut paraître surprenant dans votre secteur, puisqu’à priori une maintenance informatique suppose l'accès à des données personnelles, donc à une contractualisation des obligations de règlement général sur la protection des données (RGPD - Règlement (UE) 2016/679).
Le problème des hôpitaux, pour y avoir fait de la formation il y a une dizaine d'années, c'est qu'on y trouve le pire (l'une de mes expérience cauchemardesque vécue lors d'une formation intra sur la réforme des marchés publics .. 90% des acheteurs présents n'avait même pas le vocabulaire de base ... et pourtant de mémoire 1700 salariés) comme le meilleur en terme de commande publique.
Dominique Fausser