Bonjour à tous
Soit un AOO de travaux, alloti.
Tous les lots sont concernés par l'insertion sociale, qui fait l'objet d'une annexe à l'acte d'engagement (engagement sur un nombre minimum d'heures réservées, que les candidats pouvaient augmenter s'ils le souhaitaient).
2 lots sont en irrégularité au niveau de cette annexe :
- A ne fournit ni AE, ni son annexe. Aucune mention dans le mémoire technique des heures d'insertion.
- B fournit bien l'AE et son annexe, mais non signés, et l'annexe est vierge des renseignements demandés. Mais on retrouve le nombre d'heures et le détail dans le mémoire technique (supérieur à ce qui était demandé).
Mes questions :
- A : je déclare son offre irrégulière, car comment la régulariser, puisque pas de mention ailleurs dans l'offre.
- B : je régularise (à quel moment ?)
Qu'en pensez-vous ?
Merci !