Bienvenue,
Invité
. Veuillez
vous connecter
ou
vous inscrire
.
Avez-vous perdu votre
courriel d'activation?
Avril 19, 2024, 06:54:45
1 heure
1 jour
1 semaine
1 mois
Toujours
Connexion avec identifiant, mot de passe et durée de la session
Rechercher:
avancée
278.933
Messages dans
35.500
Fils de discussion par
3.182
Membres
Dernier membre:
DominiqueL
Autres sujets juridiques
Urbanisme-construction-environnement
Mention formulaire DIA
0 Membres et 1 Invité sur ce fil de discussion.
« sujet précédent |
| sujet suivant »
Pages:
[
1
]
Auteur
Fil de discussion: Mention formulaire DIA (Lu 565 fois)
afeco
Administrateur de l'asso
Membre héroïque
Hors ligne
Sexe:
Messages: 2.489
Mention formulaire DIA
«
le:
Septembre 08, 2021, 08:50:11 »
Pouvez vous m'indiquer la mention que vous écrivez dans le cadre réservé à l’administration sur les formulaires de DIA, relatif à la décision ou non de préempter ?
Merci
Journalisée
Les vieux adorent manger des cacahuètes, ça leur rappelle quand ils avaient des dents.
Les plus beaux arbres ne donnent pas forcément les plus beaux fruits. La preuve, le chêne donne des glands.
Ccx
Poussin
Hors ligne
Sexe:
Messages: 24
Re : Mention formulaire DIA
«
Répondre #1 le:
Septembre 08, 2021, 11:09:06 »
"la commune renonce à préempter ce bien", date, signature, tampon, cachet...
Journalisée
afeco
Administrateur de l'asso
Membre héroïque
Hors ligne
Sexe:
Messages: 2.489
Re : Mention formulaire DIA
«
Répondre #2 le:
Septembre 08, 2021, 11:11:51 »
Pas de mention relative au cg3p?
Journalisée
Les vieux adorent manger des cacahuètes, ça leur rappelle quand ils avaient des dents.
Les plus beaux arbres ne donnent pas forcément les plus beaux fruits. La preuve, le chêne donne des glands.
Coccy
Membre du comité de lecture
Membre héroïque
Hors ligne
Sexe:
Messages: 7.616
Re : Mention formulaire DIA
«
Répondre #3 le:
Septembre 09, 2021, 06:11:03 »
ben non, rien de plus sinon date, marianne et signature
Journalisée
pas de belle ALUR sans bon ELAN
Pages:
[
1
]
« sujet précédent |
| sujet suivant »
Aller à:
Merci de choisir une destination:
-----------------------------
Agorapublix, c'est quoi ?
-----------------------------
=> Présentation et historique
=> L'association
=> Travaux de l'association
=> Boîte à idées / Boîte à questions
-----------------------------
Banque de données Agora
-----------------------------
=> DCE
=> Clausier
=> Outils divers
-----------------------------
Groupes de travail
-----------------------------
=> Marchés
=> DSP
-----------------------------
SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
-----------------------------
=> Clausier type
=> Technique Achat
=> Préparation du marché
=> Passation du marché
=> Exécution du marché
=> Les news
=> Marchés de partenariat
=> CMP - ORAM/DRAM
=> Autres
-----------------------------
SOS Commande Publique pour les entreprises
-----------------------------
=> Règlement général
=> Candidature
=> Offre
=> Execution du Contrat
=> Autre
-----------------------------
Contrats de type concessif : Concessions, DSP, etc. ...
-----------------------------
=> Passation du contrat
=> Exécution du contrat
=> Les News
=> Autres
-----------------------------
Autres sujets juridiques
-----------------------------
=> Urbanisme-construction-environnement
=> Finances publiques et fiscalité
=> Sos fonction publique
=> Autres sujets
-----------------------------
RH - Concours - Offres
-----------------------------
=> Questions générales
=> Offres et concours
===> FPT
===> FPH
-----------------------------
Agora
-----------------------------
=> Les blagues, le défouloir, ce qui énerve, les amis ...
Chargement...
Auteur