Nouveautés et détails sur les CCAG 2021

[humanisto]

Bonjour à tous,

Comme le mois d'août est propice à faire autre chose que de lancer des marchés, j'en ai profité pour étudier les CCAG. Et après 6 jours de lectures aussi intensives que rébarbative (!), voici un document, résultat de cette lecture.

Quelques informations préalables. Il a été pensé comme document de travail pour le groupe d'acheteurs dont je fais partie. Il est donc calé sur les modèles que nous utilisons. Cela signifie que les dérogations proposées sont faîtes par rapport à ce qu'on pratiquait déjà auparavant. De même, certains éléments figurant déjà dans les modèles ne sont pas repris dans le document (par exemple, certaines informations devant figurer dans les documents particuliers selon les CCAG et qui figurent de base dans nos modèles). Du coup, je vous joints également les modèles de contrat que nous utilisons (j'ai fusionné AE et CCAP pour simplifier la chose pour les entreprises...)

Dans le document, vous trouverez :
- Les dérogations et modifications à appliquer par rapport à ce qui figurait déjà dans nos modèles
- Les nouveautés
- Les éventuelles dérogations à faire
- Les éléments qu’on est censé inscrire dans nos modèles (c’est fou comme les CCAG renvoient aux pièces particulières)

J'ai retenu ce schéma en l'appliquant, en premier lieu, à un rapprochement entre tous les CCAG. Puis, ensuite, aux cas particuliers de chaque CCAG.

Je suis preneur de toute remarque.


Bonne lecture !

[speedy]

C'est un gros travail fait sur la plus belle côte du Finistère   
Travail personnalisé sur les pratique de la collectivité donc pas facile pour étendre de manière rapide  mais comme support de réflexion pour chacun ç'est super.

Merci pour ce partage 

[sokayo]

Merci !

[fanchic]

Gros gros taf merci

[mighty]

incroyable boulot ! 

[mighty]

Du coup vous utilisez ces contrats quelque soit le montant d'achat ?

[mighty]

Ce topic tombe à pic car justement je me demandais si quelqu'un avait pu faire une synthèse des points de vigilance des divers CCAG ?

[sailormoon]

Merci beaucoup!

[humanisto]

Du coup vous utilisez ces contrats quelque soit le montant d'achat ?

Oui, j'utilise ces modèles de 5000 € HT jusqu'à l'infini, depuis 2017. Je me suis rendu compte que la différence entre un marché à 5000 € et un marché à 500 000 €, ce n'est finalement que la procédure. Or, la procédure est fixée par le code de la commande publique. Il n'y a donc pas de raison de reprendre ces points de procédure dans les modèles de contrat et donc d'avoir des documents différents. Par ailleurs, j'ai pu me rendre compte que, quelque soit le montant du marché, on peut avoir des problèmes (ce n'est pas réservé qu'aux plus gros). Autant donc prévoir les clauses qui vont bien pour tous les marchés...

[cmpcchoette]

Merci pour cet immense travail

[Kirepo]

Merci infiniment  !

[fanchic]

Un petit détail sur le CCAG PI
Vous indiquez :

Le CCAG PI reste le CCAG à viser pour tout ce qui n’est pas au sens strict de la maîtrise d’œuvre (contrôle technique, AMO, étude de sol…)

A mon sens, CT, Etude de sol et même AMO ne sont pas des PI mais des services sans création d'oeuvre de l'esprit

[speedy]

OK pour CT et SPS
mais Etudes de sols et AMO ça dépend des missions données : en étude de sols avec modélisation du comportement .... en AMO avec recherche de solutions .....

[fanchic]

OK pour CT et SPS
mais Etudes de sols et AMO ça dépend des missions données : en étude de sols avec modélisation du comportement .... en AMO avec recherche de solutions .....

Tout à fait

[humanisto]

A mon sens, CT, Etude de sol et même AMO ne sont pas des PI mais des services sans création d'oeuvre de l'esprit

Je ne suis pas convaincu. Pour moi, tout cela est bien de la presta intellectuelles. Dans tous les cas, on fait appel aux connaissances intellectuelles des personnes de l'entreprise. Cela se traduit par un fort intuitu personae.
Par ailleurs, dans tous les cas, les prestations donnent lieu à la remise de documents rédigés par ces prestataires.
Pour le CT, on aura le RICT. Pour le CSPS, on aura le PGC. POur l'AMO, on aura le programme/CCTP ou autres. Pour l'étude de sol, on aura (je vous le donne en mille !) l'étude de sol.
Et cela, sans compter tous les documents et observations qui pourraient être faites pendant l'exécution du chantier (surtout pour CT et CSPS).

Pour rappel, le préambule du CCAG PI indique "Le présent CCAG s'applique aux marchés publics comportant une part importante de services faisant appel exclusivement à des activités de l'esprit. Il peut s'agir notamment de prestations d'étude, de réflexion, de conseil ou d'expertise."

Donc pour moi, il faut viser le CCAG PI pour toutes ces prestations, pas le CCAG FCS.

[speedy]

travail de l'esprit certes mais certaines activités sont tellement normées que l'aspect "création" est nul .....
mais finalement est-ce si important de prendre tel ou tel autre  CCAG ?  en effet dans les cas concernés les documents ne pourront pas servir à un autre dossier ....

[humanisto]

travail de l'esprit certes mais certaines activités sont tellement normées que l'aspect "création" est nul .....
mais finalement est-ce si important de prendre tel ou tel autre  CCAG ?  en effet dans les cas concernés les documents ne pourront pas servir à un autre dossier ....

Qu'ils fassent de beaux copier/coller ne peut être le critère de presta intellectuelles ou non. Sinon, il y a un paquet de MOe qui ne feraient pas de presta intellectuelles !!!

Je suis d'accord sur le fait de l'intérêt de choisir tel ou tel CCAG. Selon moi, il faut prendre celui qui est le plus adapté à la presta, c'est-à-dire que les clauses fonctionnent le mieux avec la procédure prévue pour la presta. Si la presta est hyper normée avec aucune réunion ni rendu, le CCAG FCS pourra peut-être convenir. Sinon, le CCAG PI sera préférable.
Toutefois, je reconnais qu'avec l'évolution de 2021 et le rapprochement de pas mal des clauses entre les CCAG (enfin, sauf le CCAG Travaux qui restent relativement à part et peut-être le CCAG MOe), l'intérêt de choisir tel ou tel CCAG ne prête pas forcément à conséquence (bien sûr, selon la presta... ne me faîtes pas dire ce que je n'ai pas dit...).

[fanchic]

Je ne suis pas convaincu. Pour moi, tout cela est bien de la presta intellectuelles. Dans tous les cas, on fait appel aux connaissances intellectuelles des personnes de l'entreprise. Cela se traduit par un fort intuitu personae.
Par ailleurs, dans tous les cas, les prestations donnent lieu à la remise de documents rédigés par ces prestataires.
Pour le CT, on aura le RICT. Pour le CSPS, on aura le PGC. POur l'AMO, on aura le programme/CCTP ou autres. Pour l'étude de sol, on aura (je vous le donne en mille !) l'étude de sol.
Et cela, sans compter tous les documents et observations qui pourraient être faites pendant l'exécution du chantier (surtout pour CT et CSPS).

Pour rappel, le préambule du CCAG PI indique "Le présent CCAG s'applique aux marchés publics comportant une part importante de services faisant appel exclusivement à des activités de l'esprit. Il peut s'agir notamment de prestations d'étude, de réflexion, de conseil ou d'expertise."

Donc pour moi, il faut viser le CCAG PI pour toutes ces prestations, pas le CCAG FCS.

Pour une prestation de nettoyage on fait aussi appel à des capacités intellectuelles.
L'intellect n'est pas la condition du PI mais bien la création de l'esprit

[raffalli2]

sujet delicat mais j'aurais tendance a classer sps et CT en facs, deja pour le cote tres norme et ensuite pour moi un des critere de choix du ccag pi c'est les clauses de propriete intellectuelle plus developpe que dans les autres ccag.

je ne vois pas la plus value de choisir le ccag pi pour ce type de missions

apres c'est pas genant en soi de choisir le cccag pi meme si c 'est pas ma pratique

merci pour le partage ccag, je vais regarder cela

[fanchic]

sujet delicat mais j'aurais tendance a classer sps et CT en facs, deja pour le cote tres norme et ensuite pour moi un des critere de choix du ccag pi c'est les clauses de propriete intellectuelle plus developpe que dans les autres ccag.

C'est plus vraiment le cas désormais

[zoran]

Merci !!!! Merci beaucoup!

C'est du super boulot.

A+

[janjan35]

Bonjour,

Merci à vous.

Cordialement

[Erynys]

Bonjour,

Je vois que vous avez abattu un sacré travail.

Je vous en remercie infiniment, ceux-ci m'aideront à faire évoluer ceux que nous avons.

Je trouve que vos documents sont hyper intéressant.

Bien à vous

[Pierre74]

Merci pour ce travail! ?

[humanisto]

Bonjour à tous,

Petite mise à jour des documents. Suite à la réunion de notre groupe d'acheteur, nous avons fait les mises à jour de nos modèles de contrat au vu de ce qui était proposé dans le document de synthèse des CCAG. La plus part des propositions de modifications ont été retenues.

Si vous avez des questions, n'hésitez pas.

[Edit] : j'ai fait deux trois petites modif dans les contrats (des coquilles essentiellement)

[Ponta]

Merci.

[raffalli2]

merci je vais regarder ca prochainement

[Nat]

Bonjour à tous,

Comme le mois d'août est propice à faire autre chose que de lancer des marchés, j'en ai profité pour étudier les CCAG. Et après 6 jours de lectures aussi intensives que rébarbative (!), voici un document, résultat de cette lecture.

Quelques informations préalables. Il a été pensé comme document de travail pour le groupe d'acheteurs dont je fais partie. Il est donc calé sur les modèles que nous utilisons. Cela signifie que les dérogations proposées sont faîtes par rapport à ce qu'on pratiquait déjà auparavant. De même, certains éléments figurant déjà dans les modèles ne sont pas repris dans le document (par exemple, certaines informations devant figurer dans les documents particuliers selon les CCAG et qui figurent de base dans nos modèles). Du coup, je vous joints également les modèles de contrat que nous utilisons (j'ai fusionné AE et CCAP pour simplifier la chose pour les entreprises...)

Dans le document, vous trouverez :
- Les dérogations et modifications à appliquer par rapport à ce qui figurait déjà dans nos modèles
- Les nouveautés
- Les éventuelles dérogations à faire
- Les éléments qu’on est censé inscrire dans nos modèles (c’est fou comme les CCAG renvoient aux pièces particulières)

J'ai retenu ce schéma en l'appliquant, en premier lieu, à un rapprochement entre tous les CCAG. Puis, ensuite, aux cas particuliers de chaque CCAG.

Je suis preneur de toute remarque.


Bonne lecture !