Clause de négociation

[mighty]

Bonjour les amis,

Pourriez vous me partager vos modèles de clauses de négo en MAPA dans vos RC ? Faîtes vous simple ? Détaillé ?
Comment procédez vous en MAPA pour régulariser les offres ?

Ex : en MAPA vous avez une offre dans laquelle il n'y a pas de prix. Vous régularisez dans le cadre de la négo ? Mais n'est ce pas substantiel dans le sens de l'article sur la régularisation ?

Généralement je mets que je négocie avec les 3 premiers. Donc je pourrais régulariser s'il arrive troisième. Néanmoins, si je n'ai pas les prix je ne peux le classer.

J'aimerais bien que l'on brainstorme sur cette clause.
Merci pour votre aide

[Michel]

   en MAPA : je m'ADAPTE         enfin, quand j'étais jeune et que je bossais                en faisant très très "simple" 

[fanchic]

Hormis dans le cas où, à l’issue de la consultation initiale, l'acheteur public choisirait d’attribuer le marché, il négociera :


X Avec tous les soumissionnaires à l’exception de ceux qui ont déposé une offre inappropriée au sens de l’article L2152-4 du Code de la Commande Publique
X Avec les 3 meilleurs soumissionnaires sauf dans les cas où moins de 3 offres qui ne sont pas inappropriées au sens de l’article L2152-4 du Code de la Commande Publique ont été déposées dans les délais

Dans le cadre des négociations, les soumissionnaires seront consultés par voie dématérialisée ou pourront être convoqués dans les locaux de l'acheteur public pour une audition.

Il est précisé que la date limite de réception des offres négociées ne pourra être inférieure à 48h. Les soumissionnaires participant à la négociation pourront transmettre leur proposition négociée par voie dématérialisée. En cas de transmission d’offre négociée, l’offre initiale n’est plus valable.

L'acheteur public pourra organiser un ou plusieurs tours de négociation.

La négociation pourra porter sur tous les éléments constituant l’offre.

[max]

Personnellement je ne fixe pas un nombre limite du genre, "je négocie les 3 1er" pour diverses raisons:
égalité de traitement de candidat: pourquoi les 3 1er et pas les 2 ou 4 ou 10 1er?
Cela oblige à faire d'abord une phase de régularisation avant négo s'il y a des offres irrégulières (impossible de régulariser et de négocier en même temps sur le principe des  3 1ers, cas de l'offre irrégulière classé 1er qui ne répond pas à la négo, vous ne négociez plus qu'avec 2 dans un sens vous ne respectez pas votre clause de négociation avec les 3 1ers puisque une offre irrégulière ne se classe pas, cas de l'offre ou il manque le prix qui est donc inclassable)
Pour des cas concrets vu en négo ou le 4 ou 5ème avant négo arrive 1er après négo/ le 1er avant négo passe 3 ou 4 ème après négo car il avait oublié de chiffrer des prestations...

En pratique je régularise en même temps que le négocie en précisant se qui relève de la régularisation et de la négociation
L'irrégularité régularisée peut aussi avoir un impact sur le prix...

[R.J]

Je réponds pour la sollicitation, mais pas certain que ça va être d'une grande aide. Sachant que je n'ai pas vraiment de clause type (et encore moins depuis peu). Comme le dit Michel, le principe est de s'adapter à un achat particulier (bon, il y a nécessairement une trame). Mais en regardant quelques dossiers, je note tout de même une vraie diversité.

De manière générale, pas de phase de régularisation spécifique - sauf raison qui l'imposerait. Je suis assez tolérant sur le périmètre de ce qui est régularisable. Cela dit, l'absence de prix me poserait un petit cas de conscience. Maintenant, si le dossier laisse subodorer une simple erreur matérielle, et qu'on a bien une offre dans les mains, je crois que je me prononcerais en faveur d'une régularisation tout de même. Généralement, dans des cas de ce type, délai assez court pour régulariser (en heures souvent) histoire de prouver qu'on est bien sur une simple erreur matérielle, et qu'aucun avantage ne peut en être tiré (cas qui justifie de faire une phase de régularisation distincte).

[speedy]

je dis le moins possible , pourquoi s'enfermer avec trop de contraintes ?
élimination progressive (sans plus)
planning indicatif de première négo  si envisagé en présentiel  (uniquement dans la lettre d'invitation à soumissionner)

[hpchavaz]

Personnellement je ne fixe pas un nombre limite du genre, "je négocie les 3 1er" pour diverses raisons:
...

Ces raisons peuvent se discuter mais présentent de bons arguments pour ne pas procéder ainsi.

Quelques observations néanmoins.

Imposer la régularisation avant négociation peut être nécessaire en cas de PN formalisée. Cela à également l'avantage, en imposant que cette régularisation se fasse à offre constante, de limiter les cas où une offre augmente en passe de négociation, cas toujours un peu délicats quand in fine cette offre est classée 1ère.

Une disposition prévoyant la limitation du nombre d'entreprises invitées à la négociation (tout comme une disposition permettant à l'Acheteur d'attribuer directement sans négociation, quand cela est possible) incite les opérateurs à présenter des offres compétitives dès la remise des offres initiales. La limitation du nombre d'entreprises évite l'effet couperet de l'attribution directe à propos de laquelle on peut se demander sur quels critères il est décidé de la mettre en oeuvre. Si l'on pense opportun de limiter l'effet couperet du classement, on peut introduire une disposition complémentaire retenant les offres dont l'écart (note globale pondérée) avec l'offre classée 3ème est faible.

Ce qui précède suppose que les candidats aient bien été en mesure de présenter des offres satisfaisantes pour l'Acheteur sur la seule base du dossier de consultation . Ce qui n'est pas nécessairement le cas pour toute procédure même si naturellement une PN n'est pas un dialogue compétitif.

Quant à l'égalité de traitement, on voit mal en quoi celle-ci serait affectée si la règle est clairement affichée (R2161-18). De plus cette règle ne nuit pas à la recherche de l'offre économiquement la plus avantageuse compte tenu de ce qui a été dit ci-dessus.

Enfin, la limitation du nombre est rationnelle en ce qu'elle réduit l'utilisation de moyens tant pour l'Acheteur que pour les opérateurs mal classés.

Bref, comme souvent, il ne peut y avoir de réponse univoque, "Cela dépend" du cas traité.

[mighty]

Merci pour ce brainstorming soigné

Mais sur le fond : on est d'accord que la régularisation et son aspect substantiel s'applique à toutes les procédures ou pas ? En MAPA on peut régulariser une erreur substantiel ou il n'y a pas ce principe ?

Donc dans l'idée d'une clause type : vous indiqueriez en MAPA dans un premier temps régularisation (même substantielle ?) puis négo. Avec les x premiers.

Am I right ?

[speedy]

perso je n'élimine que les anormalement bas comme l'absence de prix non expliqué (et explication recevable), tout le reste est régularisable ....  premier tour de négo avec tous (je changerais d'avis si plus de  10 offres  ) le 1° tour pas nécessairement en présentiel ...et élimination progressive sans donner de chiffres qui de toute manière serait supérieur ou égal à 3

[Michel]

[...]  En MAPA on peut [...] 

TOUT !      

[Piko]

Il m'arrive de voir une alternative aux 3 premiers :
De mémoire, c'est une phrase du genre : Sont retenus en négo tous les candidats dont la note globale n'est pas inférieure à 80 % de la note globale de la meilleure offre (à moins que ce ne soit la note du prix, je ne sais plus).

Cela permet d'exclure ceux qui ne pourront pas gagner quoi qu'il arrive et de motiver les outsiders.

[fanchic]

Personnellement je ne fixe pas un nombre limite du genre, "je négocie les 3 1er" pour diverses raisons:
égalité de traitement de candidat: pourquoi les 3 1er et pas les 2 ou 4 ou 10 1er?

Pas de problème d'égalité de traitement si le RC est explicite.
Pourquoi une short list? Tout simplement pour obliger les OE à dès l'offre initiale proposer leur "meilleure" offre.
La négociation permettra plutôt d'ajuster, de préciser, d'aller plus loin

[max]

Pas de problème d'égalité de traitement si le RC est explicite.
Pourquoi une short list? Tout simplement pour obliger les OE à dès l'offre initiale proposer leur "meilleure" offre.
La négociation permettra plutôt d'ajuster, de préciser, d'aller plus loin

comme la négociation n'est qu'une faculté et que l'on peut attribuer sans négocier, les OE doivent présenter leur meilleure offre nécessairement dès le dépôt du pli.
je suis spécialisé en travaux hospitalier donc en moyenne entre 1 et 3 OE, 5 dans les meilleurs des cas maxi mais pour des PI il m'est arrivé de négocier avec plus d'une dizaine d'OE, en soi rien de rédhibitoire  …

[mighty]

Et par rapport aux régularisations et cette notion de substantialité ?

[Ponta]

La substantialité est une notion au cas par cas.

Avec peu d'offres mal ficelées, je suis tolérant.
Avec beaucoup d'offres, je suis sévère.

Par contre, les régul, c'est pour tout le monde, short list ou pas.