PSE non mentionnée dans AE et RC

[Archibald]

Bonjour,

Soit une procédure formalisée pour un marché de travaux. Une PSE mentionnée dans le CCTP et la DPGF n'a pas été reprise dans l'AE et le RC. 2 candidats n'ont pas chiffrés la PSE. Il est envisagé de les écarter sur ce motif, toutefois, l'erreur venant de l'acheteur (absence de mention de la PSE dans AE et RC) je trouve ça plutôt sévère et pourrait encourager un des 2 candidats à faire un recours.

Peut-on envisager une régularisation de leur offre (chiffrage de la PSE) alors que nous sommes en formalisée ou doit-on maintenir une position stricte et les écarter?

Merci d'avance pour vos réponses

Bonne journée

[speedy]

trop facile de faire un méli-mélo pour écarter un candidat
dans PSE il y a "éventuelle" donc si vous poussez un candidat à la faute le juge reviendra sur cette notion d'incertitude et  le manque de clarté se retourne contre celui qui a écrit le document
conclusion : vous ne pouvez pas les écartez ... vous devez juger sur la base et ne retenir une PSE que si proposée par le gagnant  ...

[Archibald]

En effet ça me semble plus juste comme solution !

Merci Speedy !!

[Ponta]

+1 avec Speedy.

C'est l'erreur de votre structure et non celle des candidats.
De plus, l'AE est la pièce qui prime sur toutes les autres en cas d'incohérences.
Si votre AE n'évoque aucune PSE, c'est qu'il n'y a pas de PSE, en toute rigueur juridique.
C'est à juste titre et en parfaite légalité, que des candidats n'ont pas répondu à celle-ci.

Devant le juge, c'est touché-coulé pour votre structure.

Donc soit vous déclarer sans suite, soit vous continuez la procédure avec tout le monde et en notant sur la base hors PSE.

Une fois l'attributaire déterminé par la CAO, vous pouvez envisager ou non la retenue de la PSE si celle-ci est chiffrée. Mais si vous tombez sur une préf ou un trésorier tatillon, attention !

[speedy]

certes mais au pire reviendrait par un avenant  puisque pas de problème sur le choix du gagnant .....