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MattMallet
SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
Exécution du marché
modification programme marché de MOE
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Fil de discussion: modification programme marché de MOE (Lu 602 fois)
chasingcar
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modification programme marché de MOE
«
le:
Avril 19, 2021, 07:40:09 »
Bonjour,
Nous avions lancé un marché de MOE pour des travaux de restructuration de bâtiments (traitement corrosion).. Nous arrivons à la fin de l'APD et au passage du forfait provisoire au forfait définitif. Le service vient me voir avec une explosion du coût des travaux : x5 !
Explications : découverte de plomb, de corrosion...
Nous avions prévu un abattement en cas de dépassement important de coût prévisionnel des travaux. Si on l'applique, le MOE nous doit de l'argent.
Comment gérer cette situation pour idéalement conserver le maître d'œuvre : modification du programme (+500%!), service supplémentaire (limité à 50%), prestation similaire,...
Si je dois résilier le marché, ma nouvelle consultation doit reprendre tout à zéro, car mission de base ? Comment rétablir l'égalité de traitement avec le candidat sortant (il ne va pas chiffrer ou très peu les missions déjà exécutées) ?
Merci de vos retours.
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speedy
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Re : modification programme marché de MOE
«
Répondre #1 le:
Avril 20, 2021, 07:58:13 »
cas classique de lancement d'une opération sans études préalables ni surtout sans diagnostic et certains sont obligatoires tel le plomb, amiante, mérule en certains secteurs ...
le dépassement (x5) n'est pas du au MOE, vous ne pouvez pas le pénaliser mais vous ne pouvez pas continuer non plus car il y a un changement plus que substantiel de l'objet du marché.
Pour gérer au mieux la relance il faut fournir les études faites donc tous les livrables de ce premier marché, compléter les diagnostics , revoir le coût d'objectif, en profiter pour passer au CCAG MOE et GGAG Travaux de 2021 en anticipant sur les dérogations au CCAG Travaux 2021.
Journalisée
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite ..... c'est pas bon signe !
hpchavaz
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Re : Re : modification programme marché de MOE
«
Répondre #2 le:
Avril 20, 2021, 08:34:53 »
Citation de: chasingcar le Avril 19, 2021, 07:40:09
...
Nous avions lancé un marché de MOE pour des travaux de restructuration de bâtiments (traitement corrosion).
...
...car mission de base ? ...
...
De la protection anti-corrosion ce n'est pas une restructuration, de quoi s'agit il exactement ?
Citation de: chasingcar le Avril 19, 2021, 07:40:09
...
Nous avions prévu un abattement en cas de dépassement important de coût prévisionnel des travaux. Si on l'applique, le MOE nous doit de l'argent.
voir réponse de speedy
Citation de: chasingcar le Avril 19, 2021, 07:40:09
...
Comment gérer cette situation pour idéalement conserver le maître d'œuvre : modification du programme (+500%!), service supplémentaire (limité à 50%), prestation similaire,...
...
Le montant des travaux explose. Cependant qu'en serait il du montant de la rémunération du moe ? a priori celui-ci devrait également exploser mais est-ce bien le cas ?
Citation de: speedy le Avril 20, 2021, 07:58:13
...
...vous ne pouvez pas continuer non plus car il y a un changement plus que substantiel de l'objet du marché.
...
Il est fort possible qu'il faille résilier mais, pour conclure définitivement, il faudrait en savoir plus sur la mission et l'évolution éventuelle.
«
Dernière édition: Avril 20, 2021, 09:19:42 par hpchavaz
»
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Je ne suis pas juriste. Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que des avis d'un praticien.
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chasingcar
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Re : modification programme marché de MOE
«
Répondre #3 le:
Avril 20, 2021, 09:12:59 »
il est certains que les études préalables ont été mal faites oui. La rémunération du MOE pourrait être négociée pour modification du programme pour limiter l'impact. Mais on devrait rester bien au-delà de l'acceptable.
je suis d'accord sur la résiliation mais pour quel motif ? Au final, le motif, c'est notre faute. Le MOE sortant devrait solliciter une indemnisation.
Sur la relance du marché, il va falloir prévoir la mission APD également. Le sortant l'a déjà faite. IL va pas la refaire et la rechiffrer. Il va être très compétitif en prix.
Sur les prestations attendues pour les travaux : sablage, dépose pour traitement à nu, renforcement et rajout d'éléments...
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speedy
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Re : modification programme marché de MOE
«
Répondre #4 le:
Avril 20, 2021, 09:23:28 »
cout des travaux annoncé X 5 ! donc probablement durée des travaux bien plus longue, plus de présence du MOE, plus d'intervenants voir de ST donc OPC plus conséquent ...
l'incidence sur la rem sera très forte, vous le dites vous même.
motif de résiliation : modification substantielle du besoin par découverte d'éléments nouveaux en phase études.
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speedy
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Re : Re : modification programme marché de MOE
«
Répondre #5 le:
Avril 20, 2021, 09:25:31 »
Citation de: chasingcar le Avril 20, 2021, 09:12:59
Sur la relance du marché, il va falloir prévoir la mission APD également. Le sortant l'a déjà faite. IL va pas la refaire et la rechiffrer. Il va être très compétitif en prix.
probablement mais c'est le quotidien pour les DSP, le sortant connait mieux le dossier que les autres, faut faire avec en donnant le maximum d'info dans le nouveau DCE.
Journalisée
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Michel
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Re : modification programme marché de MOE
«
Répondre #6 le:
Avril 20, 2021, 03:35:14 »
Citation de: chasingcar le Avril 19, 2021, 07:40:09
Le service vient me voir avec une explosion du coût des travaux : x5 !
c’a c'est un besoin initialement super bien cerné !
Abandon de tout ! on reverras tout cela si le besoin réapparait dans 5 ans !
Journalisée
EN RETRAITE
depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum.
ATT ! DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)
fanchic
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Re : modification programme marché de MOE
«
Répondre #7 le:
Avril 21, 2021, 07:11:54 »
Le MOE doit intégrer la hausse du coût de son assurance qui évolue proportionnellement avec le coût des travaux.
Donc rien qu'avec çà, sa rémunération va exploser.
Si on ajoute les postes de dépenses indiqués par SPEEDY
Citation de: speedy le Avril 20, 2021, 09:23:28
cout des travaux annoncé X 5 ! donc probablement durée des travaux bien plus longue, plus de présence du MOE, plus d'intervenants voir de ST donc OPC plus conséquent ...
Vous obtiendrez probablement une proposition d'ajustement très élevée.
Journalisée
Ponta
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I'll be back
Re : modification programme marché de MOE
«
Répondre #8 le:
Mai 04, 2021, 08:29:09 »
Vous pouvez conserver le même maître d'oeuvre ..... si celui-ci est l'attributaire de la nouvelle procédure.
Pas le choix que de résilier pour motif d'intérêt général : attention à l'indemnisation de 5 % si celle-ci est prévue.
Les travaux changent complètement de physionomie, le changement est hypersubstantiel.
Si jamais votre structure maintient la MOE, lancez en parallèle un appel d'offres de fourniture de fers à cheval, trèfles à 4 feuilles, pattes de lapin....
Journalisée
Agoraddicted
Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.
speedy
Administrator
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Caramba !
Re : modification programme marché de MOE
«
Répondre #9 le:
Mai 04, 2021, 08:34:56 »
sans oublier les oranges ....
Journalisée
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