Bienvenue, Invité. Veuillez vous connecter ou vous inscrire.
Avez-vous perdu votre courriel d'activation?
Mars 29, 2024, 12:03:19

Connexion avec identifiant, mot de passe et durée de la session
Rechercher:     avancée
278.446 Messages dans 35.432 Fils de discussion par 3.171 Membres
Dernier membre: talinou
* Accueil Aide Rechercher Identifiez-vous Inscrivez-vous
+ 
|-+  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
| |-+  Passation du marché
| | |-+  Gestion des MS
0 Membres et 1 Invité sur ce fil de discussion. « sujet précédent | | sujet suivant »
Pages: [1] Imprimer
Auteur Fil de discussion: Gestion des MS  (Lu 550 fois)
kazetari
Membre accro au forum ;-)
****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Femme
Messages: 321



« le: Avril 13, 2021, 05:19:25 »

Bonsoir,

Est-il possible selon vous de prévoir dans le cadre de la remise en concurrence pour un MS (AC à MS multi-attributaire en AOO - les MS peuvent s'exécuter via des Bdc):
- une règle qui prévoit que le MS sera multi-attributaire et s'exécutera à bdc selon une règle d'attribution des bons de commande prévue dans le MS ?
ou
- lancer plusieurs MS pour des sites géographiques différents et instaurer dans le cadre de ces remises en concurrence un système de non cumul pour que les attributaires ne puissent être titulaires de plusieurs MS ?

Je précise que l'AC initial ne prévoit pas ce type de montage ... sinon pas drôle et que les deux cas visés plus haut sont alternatifs et non cumulatifs

Merci !
Journalisée
speedy
Administrator
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 30.454


Caramba !


« Répondre #1 le: Avril 13, 2021, 05:53:20 »

vous tenez à votre usine à gaz ? pas certain que les candidats comprennent grand chose si ce n'est que vous voudriez les roulez dans la farine .....
pour moi ça semble même illégal pour le premier scénario
Journalisée

si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !
hpchavaz
Membre adhérent
Membre héroïque
***
Hors ligne Hors ligne

Messages: 4.114


WWW
« Répondre #2 le: Avril 13, 2021, 07:02:05 »

En l'absence de précision dans l'AC,  je ne pense pas qu'il soit possible de prévoir l'une ou l'autre des deux dispositions.

Sur la possibilité de prévoir cela dans un AC, il faudrait regarder en détail mais cela me semble a priori possible pour la premiere disposition (MS AC-BC multi-attributaires avec exécution en cascade). En revanche je suis plus dubitatif pour la répartition géographique dont je vois mal la motivation.

Reste que comme speedy, je m'interroge sur la compréhension que pourront en avoir les OE, mais il sans doute possible d'expliquer le mécanisme clairement dans les documents de consultation (ie : en allant au delà des simples clause contractuelles, par exemple une notice explicative du fonctionnement de l'accord cadre jointe au règlement de consultation)
Journalisée

Disclaimer :Je ne suis pas juriste. Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que des avis d'un praticien.

Et maintenant autre chose
Ponta
Membre adhérent
Membre héroïque
***
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 10.499


I'll be back


« Répondre #3 le: Avril 14, 2021, 07:41:11 »

- lancer plusieurs MS pour des sites géographiques différents et instaurer dans le cadre de ces remises en concurrence un système de non cumul pour que les attributaires ne puissent être titulaires de plusieurs MS ?
En étant assez retors.
J'y vois un droit pour chaque attributaire, pour peu qu'il y ait assez de MS, d'être titulaire d'un MS.
Si je suis malin, quand c'est mon tour, je multiplie mes tarifs par 10. Soit vous acceptez, soit vous refusez et vous ne pouvez plus commander.
Journalisée

Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.
kazetari
Membre accro au forum ;-)
****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Femme
Messages: 321



« Répondre #4 le: Avril 15, 2021, 01:05:19 »

J'avoue que je pousse le bouchon mais j'étudie toutes les possibilités ....

Si je prévois dans l'AC initial que des MS s’exécutant par bdc seront multi-attributaire, est-ce qu'au final c'est si impossible que ça. Je n'arrive pas à définir pourquoi je ne pourrais pas le faire
Journalisée
speedy
Administrator
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 30.454


Caramba !


« Répondre #5 le: Avril 15, 2021, 01:35:56 »

tour 1 je ne sais ce qui aura à faire mais je veux des candidats
tour 2 je vois que peut être il y aurait du travail dans tel domaine je voudrais un marché marché à BDC multi attributaires
Tour 3  ouais suis à peu prés décidé, voyons à qui je passes la commande ....

pourquoi faire trois tours quand 2 sont suffisants ?
https://www.youtube.com/watch?v=gNI9a-K1JoU
« Dernière édition: Avril 15, 2021, 01:38:55 par speedy » Journalisée

si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !
hpchavaz
Membre adhérent
Membre héroïque
***
Hors ligne Hors ligne

Messages: 4.114


WWW
« Répondre #6 le: Avril 15, 2021, 02:46:06 »

Les MS d'un ACMS pouvant être des AC-BC, il faudrait comprendre ce qui légitimerait qu'il soient multi attributaires. alors que cela semble pouvoir se régler au niveau de l'attribution du MS., peut être des prestations pour lesquelles on veut être certain de la disponibilité de l'OE par exemple en relation avec une continuité de service ou des aspects sécurité mais j'ai peur que l'on retombe sur la question de l'allotissement.
Journalisée

Disclaimer :Je ne suis pas juriste. Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que des avis d'un praticien.

Et maintenant autre chose
Michel
Administrator
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 10.118



« Répondre #7 le: Avril 15, 2021, 04:45:20 »

vous tenez à votre usine à gaz ? pas certain que les candidats comprennent grand chose
Souriant  +1   Grimaçant
je crois aussi qu'il y as un mélange de genre (et un sac de noeuds) entre les Accords, les Marchés, . . . trop  alambiqué le "truc"  Roulement des yeux
Journalisée

EN RETRAITE Grimaçant depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. Clin d'oeil
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)
Pages: [1] Imprimer 
« sujet précédent | | sujet suivant »
Aller à:  

Propulsé par MySQL Propulsé par PHP Powered by SMF 1.1.21 | SMF © 2006-2011, Simple Machines XHTML 1.0 Transitionnel valide ! CSS valide !
Page générée en 0.069 secondes avec 20 requêtes.