un petit montant dans le cadre du forfait, pourra être augmenté par la suite par un DC4 modificatif ....
Un DC4 indiquant un montant faible pour la durée total du marché, et un DC4 modificatif à chaque fois que le montant est revu? Aussi, si le montant déclaré au début mais que finalement il n'y a pas eu de prestations réalisées, le montant indiqué dans le DC4 (même faible) doit être payé ?
Sinon qu'en pensez vous : il fait un DC4 sans montant indiqué, et si la prestation est réalisée, le titulaire nous transmettra un DC4 modificatif au moment où la prestation sera réalisée en remplissant le montant. Cet opération devra être fait à chaque fois. Par exemple 2021 : DC4, en mars 2022 : 800€ (paiement direct) en septembre 2022 nouvelle prestation de 700€, le DC4 modificatif indiquera 1500 (700+800) car il s'agit d'un montant sur la durée totale du marché..etc etc etc
Par contre si prestation de 400€ au lieu des 800€, donc pas de paiement direct mais par contre si 700€ ensuite là on passe en paiement direct.
Merci pour vos retours.
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