ERREUR index CCAP

[Nahia L.]

Bonjour,

Une coquille s'est glissée dans le CCAP concernant l'utilisation du bon index pour calculer les révisions:
"Les prix sont révisés trimestriellement par application aux prix du marché d'un coefficient Cn donné par les formules suivantes :

Lot   Coefficient Cn
1   15% + 85% [(0,xx BT01(n) / BT01(0)) + (0,xx BT16b(n) / BT016(0)) +
(0,xx BT34(n) / BT34(0)) +
(0,xx BT19b(n) / BT19b(0) ) + (0,xx BT08(n) / BT08(0))]
2   15% + 85% [(0,xx BT08(n) / BT08(0)) + (0,xx BT18a(n) / BT18a(0)) +
(0,xx BT09(n) / BT09(0)) + (0,xx BT10(n) / BT10(0)) +(0,xx BT46(n) / BT46(0))]
3   15% + 85% (BT48(n) / BT48(0))
4   15% + 85% [(0,xx BT40(n) / BT40(0)) + (0,xx BT47(n) / BT47(0))]
5   15 % + 85% (BT38(n) / BT38(0))
6   15 % + 85% (BT38(n) / BT38(0))
7   15 % + 85% (BT38(n) / BT38(0))

sSelon les dispositions suivantes :
-   Cn : coefficient de révision.
-   Index (n) : valeur de l'index de référence au mois n.
-   Index (0) : valeur de l'index de référence au mois zéro.

Le mois " n " retenu pour la révision est le mois de réalisation des prestations.

Lorsque la valeur finale de l'index n'est pas connue à la date où doit intervenir un acompte, le pouvoir adjudicateur procède à un règlement provisoire sur la base de la dernière valeur d'index publiée. La révision définitive intervient sur le premier acompte du marché suivant la publication de la valeur finale de l'index correspondant.

Les index de référence, publié(s) au Moniteur des Travaux Publics ou par l'INSEE, sont les suivants :

Lot(s)   Code   Libellé
1   BT01   Index du bâtiment - Tous corps d'état - Base 2010
   BT16b   Index du bâtiment - Charpente bois - Base 2010
   BT34   Index du bâtiment - Couverture en zinc et en métal (sauf cuivre) - Base 2010
   BT19b   Index du bâtiment – Menuiserie extérieure - Base 2010
   BT08   Index du bâtiment - Plâtre et préfabriqués - Base 2010
2   BT08   Index du bâtiment - Plâtre et préfabriqués - Base 2010
   BT18a   Index du bâtiment - Menuiserie intérieure - Base 2010
   BT09   Index du bâtiment - Carrelage et revêtement céramique - Base 2010
   BT10   Index du bâtiment - Revêtements en plastiques - Base 2010
   BT46   Index du bâtiment - Peinture, tenture, revêtements muraux - Base 2010
3   BT48   Index du bâtiment - Ascenseurs - Base 2010
4   BT40   Index du bâtiment - Chauffage central (à l'exclusion du chauffage électrique) - Base 2010
   BT47   Index du bâtiment - Électricité - Base 2010
5   BT01   Index du bâtiment - Tous corps d'état - Base 2010
6   BT01   Index du bâtiment - Tous corps d'état - Base 2010
7   BT01   Index du bâtiment - Tous corps d'état - Base 2010"

En fait le bon index pour les lots 5, 6 et 7 est le BT01. Le marché est terminé depuis le 30/01/2021, du coup on ne peut pas faire d'avenant théoriquement ?
Comment faire pour que la paierie ne rejette pas la facture révisée quand deux indications au CCAP divergent ?

Merci pour vos réponses

[Michel]

N'aviez-vous pas fait une mise au point de clarification lors de la notification ?  perdu au fond du tiroir "magique" 
ou un avenant perdu ?

[Nahia L.]

bonjour Michel,

Non pas de mise au point, on vient de s'apercevoir de l'erreur

[speedy]

le BT01 étant un index général et si le BT 38 est approprié au lot il faudrait utiliser ce dernier 
révisé avec quoi réellement ?

pour rappel le DG devenu DGD sera opposable au Comptable public sauf DOL .... 

[Nahia L.]

BT38 correspond à de la plomberie, le lot 5 concerne les cloisons et plafonds isothermes, aussi BT01 est plus approprié, le lot 6 concerne les équipements de cuisine, et le lot 7 cuisine provisoire. Il est donc plus judicieux d'utiliser le BT01 plus large.

[speedy]

OK mais qu'avez vous pris pour l'instant ?

un avenant pour lever une ambiguïté/incohérence financière sur la formule de révision des prix sera possible avant l'établissement du projet de décompte final voir avant notification du  DG  ....

[Nahia L.]

bonjour Speedy, nous avons fait les révisions avec l'index BT01.

J'avais peur qu'un avenant ne soit pas possible. Mais sans avenant, la paierie risque de rejeter la facture

[Ponta]

Et le DGD ? Fait ou pas fait ?
Vous parlez de marchés terminés.

[Nahia L.]

Bonjour Ponta,

Non DGD pas encore fait, du coup on peut faire un avenant ?

[speedy]

oui