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EverettW12
SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
Exécution du marché
ERREUR index CCAP
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Fil de discussion: ERREUR index CCAP (Lu 545 fois)
Nahia L.
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ERREUR index CCAP
«
le:
Avril 08, 2021, 11:42:32 »
Bonjour,
Une coquille s'est glissée dans le CCAP concernant l'utilisation du bon index pour calculer les révisions:
"Les prix sont révisés trimestriellement par application aux prix du marché d'un coefficient Cn donné par les formules suivantes :
Lot Coefficient Cn
1 15% + 85% [(0,xx BT01(n) / BT01(0)) + (0,xx BT16b(n) / BT016(0)) +
(0,xx BT34(n) / BT34(0)) +
(0,xx BT19b(n) / BT19b(0) ) + (0,xx BT08(n) / BT08(0))]
2 15% + 85% [(0,xx BT08(n) / BT08(0)) + (0,xx BT18a(n) / BT18a(0)) +
(0,xx BT09(n) / BT09(0)) + (0,xx BT10(n) / BT10(0)) +(0,xx BT46(n) / BT46(0))]
3 15% + 85% (BT48(n) / BT48(0))
4 15% + 85% [(0,xx BT40(n) / BT40(0)) + (0,xx BT47(n) / BT47(0))]
5 15 % + 85% (BT38(n) / BT38(0))
6 15 % + 85% (BT38(n) / BT38(0))
7 15 % + 85% (BT38(n) / BT38(0))
sSelon les dispositions suivantes :
- Cn : coefficient de révision.
- Index (n) : valeur de l'index de référence au mois n.
- Index (0) : valeur de l'index de référence au mois zéro.
Le mois " n " retenu pour la révision est le mois de réalisation des prestations.
Lorsque la valeur finale de l'index n'est pas connue à la date où doit intervenir un acompte, le pouvoir adjudicateur procède à un règlement provisoire sur la base de la dernière valeur d'index publiée. La révision définitive intervient sur le premier acompte du marché suivant la publication de la valeur finale de l'index correspondant.
Les index de référence, publié(s) au Moniteur des Travaux Publics ou par l'INSEE, sont les suivants :
Lot(s) Code Libellé
1 BT01 Index du bâtiment - Tous corps d'état - Base 2010
BT16b Index du bâtiment - Charpente bois - Base 2010
BT34 Index du bâtiment - Couverture en zinc et en métal (sauf cuivre) - Base 2010
BT19b Index du bâtiment – Menuiserie extérieure - Base 2010
BT08 Index du bâtiment - Plâtre et préfabriqués - Base 2010
2 BT08 Index du bâtiment - Plâtre et préfabriqués - Base 2010
BT18a Index du bâtiment - Menuiserie intérieure - Base 2010
BT09 Index du bâtiment - Carrelage et revêtement céramique - Base 2010
BT10 Index du bâtiment - Revêtements en plastiques - Base 2010
BT46 Index du bâtiment - Peinture, tenture, revêtements muraux - Base 2010
3 BT48 Index du bâtiment - Ascenseurs - Base 2010
4 BT40 Index du bâtiment - Chauffage central (à l'exclusion du chauffage électrique) - Base 2010
BT47 Index du bâtiment - Électricité - Base 2010
5 BT01 Index du bâtiment - Tous corps d'état - Base 2010
6 BT01 Index du bâtiment - Tous corps d'état - Base 2010
7 BT01 Index du bâtiment - Tous corps d'état - Base 2010"
En fait le bon index pour les lots 5, 6 et 7 est le BT01. Le marché est terminé depuis le 30/01/2021, du coup on ne peut pas faire d'avenant théoriquement ?
Comment faire pour que la paierie ne rejette pas la facture révisée quand deux indications au CCAP divergent ?
Merci pour vos réponses
Journalisée
Michel
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Re : ERREUR index CCAP
«
Répondre #1 le:
Avril 08, 2021, 12:29:21 »
N'aviez-vous pas fait une mise au point de clarification lors de la notification ? perdu au fond du tiroir "magique"
ou un avenant perdu ?
Journalisée
EN RETRAITE
depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum.
ATT ! DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)
Nahia L.
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Re : ERREUR index CCAP
«
Répondre #2 le:
Avril 08, 2021, 12:48:21 »
bonjour Michel,
Non pas de mise au point, on vient de s'apercevoir de l'erreur
Journalisée
speedy
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Caramba !
Re : ERREUR index CCAP
«
Répondre #3 le:
Avril 08, 2021, 01:31:50 »
le BT01 étant un index général et si le BT 38 est approprié au lot il faudrait utiliser ce dernier
révisé avec quoi réellement ?
pour rappel le DG devenu DGD sera opposable au Comptable public sauf DOL ....
Journalisée
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite ..... c'est pas bon signe !
Nahia L.
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Re : ERREUR index CCAP
«
Répondre #4 le:
Avril 08, 2021, 01:54:59 »
BT38 correspond à de la plomberie, le lot 5 concerne les cloisons et plafonds isothermes, aussi BT01 est plus approprié, le lot 6 concerne les équipements de cuisine, et le lot 7 cuisine provisoire. Il est donc plus judicieux d'utiliser le BT01 plus large.
Journalisée
speedy
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Caramba !
Re : ERREUR index CCAP
«
Répondre #5 le:
Avril 08, 2021, 02:49:51 »
OK mais qu'avez vous pris pour l'instant ?
un avenant pour lever une ambiguïté/incohérence financière sur la formule de révision des prix sera possible avant l'établissement du projet de décompte final voir avant notification du DG ....
Journalisée
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite ..... c'est pas bon signe !
Nahia L.
Junior
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Re : ERREUR index CCAP
«
Répondre #6 le:
Avril 08, 2021, 03:29:40 »
bonjour Speedy, nous avons fait les révisions avec l'index BT01.
J'avais peur qu'un avenant ne soit pas possible. Mais sans avenant, la paierie risque de rejeter la facture
Journalisée
Ponta
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I'll be back
Re : ERREUR index CCAP
«
Répondre #7 le:
Avril 08, 2021, 03:57:06 »
Et le DGD ? Fait ou pas fait ?
Vous parlez de marchés terminés.
Journalisée
Agoraddicted
Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.
Nahia L.
Junior
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Re : ERREUR index CCAP
«
Répondre #8 le:
Avril 09, 2021, 10:09:14 »
Bonjour Ponta,
Non DGD pas encore fait, du coup on peut faire un avenant ?
Journalisée
speedy
Administrator
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Caramba !
Re : ERREUR index CCAP
«
Répondre #9 le:
Avril 09, 2021, 10:11:23 »
oui
Journalisée
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