Nouveau marché de travaux sur une opération déjà existante

[zoran]

Bonjour à tous,

J'ai une opération de travaux déjà en cours pour un montant d'environ 1 500 000 € HT.

En cours d'exécution des travaux, de nouveaux besoins sont apparus. Et plutôt que de faire un avenant sur un des lots existant, nous souhaitons faire une remise en concurrence.

Le nouveau marché s'élève à 80 000 € HT.

Notre règlement intérieur pour la commande Publique nous impose pour les travaux inférieur à 90 000 € HT un délai de 15 jours de consultation et pour les travaux supérieur à 1 000 000 € HT un délai de 30 jours de consultation.

D’après vous, est-ce qu'au niveau de la computation des seuils, il faut que j'additionne mon marché initial au nouveau et donc que je m'impose 30 jours de consultation ou est-ce que je peux aller sur du 15 jours?


Merci pour vos conseils.

A+

[Mathieu]

dans tous les cas, 15 jours c'est court non ? travaux basiques ou compliqués avec plein de références/fournisseurs à trouver?  visite obligatoire ? imbrication dans l'opération en cours compliquée ?

perso je serais rassuré de mettre 30 jours

le RI parle de "marchés de travaux inférieurs à 90 000 € HT" ou "d'opération de travaux inférieures à 90 000 € HT" ?

[speedy]

2 raisonnements possible
1- nouveaux besoins non prévisible alors  mapa possible, délai 15 jours possible  mais besoin vraiment indépendant de l'opération ?
2 petit lot  < seuil mapa et < seuil pour sans mise en concurrence ni publicité....délai < 15 jours possible

perso je pars sur le 2°raisonnement

[hpchavaz]

La réponse à la question devrait normalement être dans votre réglement intérieur qui devrait préciser à quoi correspondent les montants (90k€ et 1M€).
Comme ce n'est visiblement pas le cas, il faut interpréter ce règlement.

Démarche classique :
- L'interprétation du texte (i.e. en dehors de toute considération opérationnelle) est évidente, il n'y a plus de question.
- Est ce que le règlement prévoit par qui doit être faite l'interprétation, clause éventuellement du genre "pour toute difficulté, ...." ?
- L'interprétation peut elle être tirée de documents relatifs à l'approbation du texte ou éventuellement communiqués pour son approbation à l'entité ayant approuvé le texte?

Dans le cas contraire,  les ennuis commencent, la logique voudrait de poser la question à (ou au moins d'informer préalablement) l'entité ayant approuvé le texte.

[zoran]

Merci pour vos retours.

Je retiens qu'il faudrait informer le CM qui a approuvé le RI.

Et qu'il s'agit d'une interprétation à avoir.
Notre RI énonce les règles pour les "marchés de travaux inférieur à 90K€". On parle bien de marché et pas d'opération!!

En fait 30 jours ça complique notre calendrier!! Ce sont des travaux simple à priori.

Et effectivement, je n'avais pas pensé aux petits lots!!

Merci encore pour vos retours.

A+