Avenant de régularisation pour prix nouveau et actualisation : que faire ?

[Piko]

Bonjour,

Je lis un avenant de régularisation qui intervient alors que les travaux sont terminés et réceptionnés.
Il concerne un prix provisoire et une actualisation du prix. 2 questions :

1/ Le prix provisoire avait pour objectif d'adapter la remise en état initialement prévue au marché. Il n'a pas été notifié lors des travaux.  Les travaux étant terminés, faut-il quand même le notifier, ou est-ce que l'avenant suffira pour en faire un prix définitif ?

2/ Le prix du marché aurait dû faire l'objet d'une actualisation par le maître d'oeuvre, mais elle n'a jamais eu lieu (oubli probable de sa part et du technicien en interne). Certains en interne me disent que le marché étant terminé et réceptionné, c'est tant pis pour l'entreprise, qui n'avait qu'a réclamer une actualisation. D'autres me disent qu'il faut actualiser. Je ne sais pas qui doit prendre l'initiative des actualisations de prix (phrase valable pour tous les marchés en général). Que faire ?

[speedy]

1 l'avenant mettra tout le monde d'accord, mais quelle trace y a t il que la prestation a dû être aménagée ? normalement la passation d'un avenant est possible entre réception et émission du projet de décompte final mais on ne peut pas décider de modifier les prestations après la date d'effet de la réception puisque les prestations sont réputées terminées sauf quelques réserves en principe mineures .....
2 l'actualisation peut se faire au plus tard lors du projet de décompte final , peu importe par le titulaire, le MOE ou le MOA  relire votre CCAP et le CCAG visé ....

[Piko]

Merci pour la réponse. Aucune idée si cela a été tracé.

Un truc me turlupine encore : pourquoi intégrer l'actualisation dans l'avenant puisqu'on ne fait qu'appliquer les CCAP et CCAG ? A ma connaissance, on ne fait pas d'avenant quand on applique une formule de révision des prix en cas de marché à bons de commandes

[speedy]

pour l'actualisation : pas dans l'avenant mais dans le projet de décompte final

[Piko]

D'accord.

Et est-ce que ce prix nouveau doit aussi être actualisé ou son ajout récent lui permet d'y échapper ?

[speedy]

A vous de décider
Il faudra appliquer.... je trouve plus simple tou
t révisable

[Piko]

Est-ce que la circonstance que le prix nouveau n'a pas été notifié par OS pose problème pour l'intégrer dans l'avenant ?
Les travaux correspondants à ce prix sont faits, alors... mais d'un autre côté, le titulaire n'a pas pu émettre ses réserves éventuelles... Faudrait-il envoyer un OS maintenant ou tant pis pour lui ?

[speedy]

normalement trop tard pour l'OS sauf si dans le tiroir de gauche en bas, celui qui coince .....
 le titulaire peut réclamer et mettre dans son projet de décompte final en argumentant réunion de chantier, indispensable pour terminer correctement l'ouvrage et vous acceptez ..... ou rectifiez ....