Résiliation marché d’un titulaire AC multi attributaire en cascade

[Abv]

Bonjour,

Nous avons un accord cadre à bons de commande lancé en multi attribution avec souhait de 3 titulaires. Au final nous avons eu que deux soumissionnaires, les règles d’attribution des bons de commande se fait en cascade, le 1er sollicité étant celui ayant fait l’offre économiquement la plus avantageuse. Le hic cela se passe très mal avec lui et les opérationnels souhaitent résilier.
Il ne nous reste qu’ un seul titulaire. Que pouvons nous faire ?relancer ? Mais c’est pas juste pour le deuxième ? On doit résilier pour lui aussi Car on relance en multi attribution et comment savoir lequel va être sollicité en premier Si on ne résilie pas le marché du deuxième également ?
Celui qui est sollicité en deuxième aujourd’hui par le jeu de la cascade ne pourra pas tout seul répondre de manière réactive à tous nos bons de commande.
Vous avez déjà eu le cas ou un texte ?

[fanchic]

Voilà un cas très intéressant

Etes-vous sûr que le 2ème ne peut répondre de manière réactive à vos BC?

Jusqu'alors vous avez le titulaire 1 qui ne respecte pas ses obligations. Vous pouvez vraisemblablement résilier
Il vous restera un titulaire qui, jusqu'ici répond à vos obligations. Vous ne pouvez pas résilier son contrat

Vous ne pouvez pas relancer tant que le 2nd n'est pas défaillant

[hpchavaz]

...
Le hic cela se passe très mal avec lui et les opérationnels souhaitent résilier. ...

Résiliation à ses tors ? aux frais et risques ?

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Etes-vous sûr que le 2ème ne peut répondre de manière réactive à vos BC?
...

En effet n'est il pas sensé pouvoir le faire en ne l'avez vous pas en quelque sorte confirmé en le retenant ?

...
Vous ne pouvez pas relancer tant que le 2nd n'est pas défaillant
...

Cela ne pose t-il pas la question de la cause pour laquelle un AC multi attributaire a été conclu?
S'il s'agit de la sécurisation du délai d'intervention (ou de l'approvisionnement) pour faire face ) de contraintes fortes (sécurité des personnes, ...) ?
Sinon il semble que l'on soit dans le cas classique de l'attribution en cascade.

Reste qu'il y a sans doute des enseignements à tirer de la situation :
- montage permettant de recourir à un nouvel opérateur tout en maintenant l'AC ?
- clause de résiliation s'il ne reste qu'un titulaire ?
- suppression de l'exclusivité si elle existe ?

[Michel]

Le hic cela se passe très mal avec lui et les opérationnels souhaitent résilier.

"très mal"  bof,  est-ce une appréciation subjectives des opérationnels ou de réels non respect du contrat ?
et dans ce dernier cas : de dit votre article 1-bis "pénalités et mesures coercitives" du contrat ! ?  il faut appliquer ce dernier. 

dans l'immédiat, je dirais : vous passez au second dans les règles de l'accord !
et vous lui appliquez aussi les règles et contraintes des contrats (cadre & subséquent) ainsi que leurs articles 1-bis