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Auteur Fil de discussion: Avenant et base de calcul  (Lu 1018 fois)
moi
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« le: Janvier 18, 2021, 05:28:14 »

Bonjour,

Pour un marché reconductible arrivant à sa fin, dans quelques jours, quel montant prenez vous en compte pour apprécier le % de hausse d'un avenant ? le montant annuel ou le montant total (toutes les reconductibles comprises) ?
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Michel
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« Répondre #1 le: Janvier 18, 2021, 05:37:15 »

c'est la question de savoir si la reconduction est un nouveau marché ou une prolongation du marché !  Grimaçant
nous avons certainement déjà débattus plusieurs fois sur ce point, me semble-t-il  Cool
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« Répondre #2 le: Janvier 18, 2021, 05:39:42 »

Oui, j'ai lu les discussions. Mais, je me disais que peut-être les réponses ont changé. Sourire
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speedy
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« Répondre #3 le: Janvier 18, 2021, 05:46:45 »

logiquement sur la période initiale..... évitons la pratique qui cherche à se soustraire à la règlementation......
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Mathieu
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« Répondre #4 le: Janvier 18, 2021, 05:56:29 »

perso : toutes reconductions confondues

on calcule bien comme ça pour le seuil de procédure, alors pourquoi pas pour le seuil d'avenant ? marre de devoir toujours envisager la solution la plus contraignante...
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« Répondre #5 le: Janvier 18, 2021, 06:04:25 »

dans ce cas il fallait faire un marché avec une durée plus longue   Grimaçant vous tordez la règle ....
par contre si vous faites l'avenant la première année il n'y a pas de différence ....  Grimaçant Grimaçant
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« Répondre #6 le: Janvier 18, 2021, 06:16:02 »

perso : toutes reconductions confondues

on calcule bien comme ça pour le seuil de procédure, alors pourquoi pas pour le seuil d'avenant ? marre de devoir toujours envisager la solution la plus contraignante...
SUPER      b'en alors je peux faire un marché ordinaire à P.U. de 30 ans reconductible 50 fois
et au premier avenant, je calcul bien sur la durée maxi hein !  Grimaçant
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« Répondre #7 le: Janvier 19, 2021, 12:08:39 »

Bonjour,

Perso, je crois que chez nous on ne calcule pas les % d'avenants sur les AC sans montant mini, ni maxi. et qu'on vérifie juste que c'est conforme dans le cadre d'un marché avec maximum.
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« Répondre #8 le: Janvier 19, 2021, 12:38:31 »

si vous restez dans le maximum  le % d'augmentation est 0%  Clin d'oeil
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« Répondre #9 le: Janvier 28, 2021, 11:55:21 »

Bonjour, je rebondis sur ce post car je suis presque dans la même problématique, mais mon probleme ne porte pas sur l'appliquation du pourcenatge, mais sur une éventuelle révision des prix. En effet la révision intervient annuellement à la date anniversaire du marché. Il se termine en juin, nous prolongeons jusqu'à décembre. Devons nous appliquer la révision de prix au 1er juin? Devenons le spécifier dans l'avenant ou cette révision est automatique? ou n'y a t'il tout simplement pas de révision pour ces 6 derniers mois?

Merci pour vos retour.
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« Répondre #10 le: Janvier 28, 2021, 01:34:33 »

toujours mieux de préciser
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« Répondre #11 le: Janvier 28, 2021, 05:02:54 »

la révision intervient annuellement à la date anniversaire du marché. Il se termine en juin, nous prolongeons jusqu'à décembre. Devons nous appliquer la révision de prix au 1er juin?
Choqué b'en je ne vois pas pourquoi la révision ne serait pas faite ! le "futur" n'est pas une variable sur ce point.  Grimaçant
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