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Auteur Fil de discussion: Guide de l'achat public sur les variantes  (Lu 631 fois)
ilhunpea
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« le: Janvier 15, 2021, 12:13:16 »

Ci-joint le lien vers le guide de l'achat : https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/dae/doc/Guide_oser_les_variantes_dans_les_mp_web.pdf

Bonne lecture.
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mighty
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« Répondre #1 le: Janvier 15, 2021, 03:30:12 »

Merciii je vais le lire durant mon jour "off"  Grimaçant
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hpchavaz
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« Répondre #2 le: Janvier 15, 2021, 03:45:34 »

Survol très rapide :

De bons rappels.
La boite à outils va en intéresser certains.
Un détail qui me chiffonne : page 23 notation : note > 0 pour la simple conformité de l’offre
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Disclaimer :Je ne suis pas juriste. Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que des avis d'un praticien.

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speedy
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« Répondre #3 le: Janvier 15, 2021, 07:57:20 »

pas trouvé ça  à la page  23 .... Embarrassé
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hpchavaz
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« Répondre #4 le: Janvier 15, 2021, 08:07:26 »

pas trouvé ça  à la page  23 .... Embarrassé
Dans le tableau en bas de page dernière colonne :
Exemple d’échelle de notation
• = 600 kg/m3 : X point (conformité de
l’offre)
« Dernière édition: Janvier 15, 2021, 08:15:26 par hpchavaz » Journalisée

Disclaimer :Je ne suis pas juriste. Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que des avis d'un praticien.

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« Répondre #5 le: Janvier 15, 2021, 09:48:57 »

oui mais X peut être = 0, non ?
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Michel
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« Répondre #6 le: Janvier 15, 2021, 09:53:19 »

idem speedy     j'ai pas eu trouvé  et X peut avoir toutes valeurs que l'on veut  Clin d'oeil
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EN RETRAITE Grimaçant depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. Clin d'oeil
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)
hpchavaz
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« Répondre #7 le: Janvier 16, 2021, 12:06:37 »

...X peut avoir toutes valeurs que l'on veut  Clin d'oeil
C'est bien le problème, cela demanderait au moins une note de bas de page car les cas où une valeur différente de 0 est pertinente nécessitent des conditions particulières (distinction entre valeur souhaitée et valeur minimale par exemple)
« Dernière édition: Janvier 16, 2021, 12:09:50 par hpchavaz » Journalisée

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dominique
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« Répondre #8 le: Janvier 16, 2021, 08:00:12 »

C'est la la tarte à la crème.
Comme je viens d'en faire le commentaire à un ami, mon analyse est simple. Les marchés à possible variantes techniques sont souvent des marchés ouverts juridiquement à des procédures avec négociation.

Alors mieux vaut utiliser directement la négociation qui permet en fait de discuter avec toutes les entreprises des solutions alternatives plutôt que les variantes ne le permettent pas et sont la prime au petit malin pas forcément le plus adapté qui pousse le marché à sa marge. Elles ne sont pas le meilleur garant d'impartialité (plus ouvertes à la possibilité d'avantager les petits copains bien informés !).

En outre, il faut être certain que le maître d’œuvre ou le service technique soit bien en capacité d'analyser la valeur technique d'une variante, et ce n'est pas toujours le cas.

Quant à la variantes sur les avances donné en exemple .... beurk, c'est vraiment défavoriser les PME. C'est le contre-pied à la volonté affichée du gouvernement et du parlement de vouloir leur faciliter l'accès à la commande publique. Voilà donc une parfaite hypocrisie assumée par la DAJ dans ce document

Dominique Fausser
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« Répondre #9 le: Janvier 17, 2021, 10:43:29 »

Merci !
J’aime bien la pédagogie du guide, je vais le transmettre aux ST.
Il peut vraiment servir d’appui chez moi.
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« Répondre #10 le: Janvier 17, 2021, 10:04:45 »

Ah tiens ? Je n'ai pas encore lu mais il reprenait mon idée de faire une variante sur les avances ?! Content que ça te plaise dominique  Grimaçant Grimaçant Grimaçant Grimaçant Grimaçant
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« Répondre #11 le: Janvier 18, 2021, 05:52:11 »

Survol très rapide :

De bons rappels.
La boite à outils va en intéresser certains.
Un détail qui me chiffonne : page 23 notation : note > 0 pour la simple conformité de l’offre


Ah çà me chiffonne aussi
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« Répondre #12 le: Mars 24, 2021, 01:04:00 »

J'ia enfin lu le doc ! Mieux vaut tard que jamais; J'ai bien aimé ce guide. Franchement il est intéressant et utile notamment dans sa boîte à outils. Rappel les concepts pour les débutants.

Effectivement, il faut que les acheteurs (ou analyseurs) soient en capacité de bien analyser les variantes. Il faut également être au contact du marché, connaître ses possibilités. On n'a pas tous le temps. Mais cela pousse à être meilleurs. Combien de fois mes techniciens favoris me pondent une expression des besoins fermée...pas glop.

Page 12 : ils traitent du fait de de la pertinence de mettre des variantes dans le cadre d'un cahier des charges fonctionnel. Dans le dernier paragraphe de l'encart ils mettent que le cahier des charges fonctionnel permet déjà "une grande variabilité des solutions". On est d'accord qu'un candidat ne peut pas remettre deux offres pour un même marché. SI ? On est obligé de passer par les variantes, non ?

Page 23, je ne l'avais pas vu mais je rejoins les commentaires. Bizarre d'attribué des points pour la conformité. Maintenant je pense que c'est une erreur rédactionnelle. Ils veulent dire : je note 5 points car cela répond simplement au Cahier des Charges.
Par contre je note qu'il survalorise du coup quand cela va au delà du besoin finalement. J'ai toujours cette discussion mentale : dois je noter en plus si le candidat répond à mon besoin finalement ? Claude pomero si tu passes par là  Grimaçant Dans le cadre de variante why not. Et il faut également bien mettre dans le CC que l'on veut xx cm² à minima. Plutôt que XX cm² tout court.

page 27 je trouve qu'ils ont une conception extensive de la négo et des variantes. Je pensais qu'on ne pouvait pas toucher aux clauses de révision de prix par exemple. Mais bon, apparemment c'est open bar !
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« Répondre #13 le: Mars 24, 2021, 01:10:10 »

il ne faut pas négocier un changement différent pour chaque entreprise si tu ne peux pas le noter dans ta grille d'évaluation pour différencier les candidats sinon tu compares des carottes et des grillades de bœuf
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« Répondre #14 le: Mars 24, 2021, 01:12:30 »

Merci pour le lien! Je vais lire, qd je pourrais  Clin d'oeil
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« Répondre #15 le: Mars 24, 2021, 02:58:54 »

...
Page 23, je ne l'avais pas vu mais je rejoins les commentaires. Bizarre d'attribué des points pour la conformité. Maintenant je pense que c'est une erreur rédactionnelle. Ils veulent dire : je note 5 points car cela répond simplement au Cahier des Charges.
...
Il me semble qu'il y a une décision CJUE admettant la notation de la conformité, mais il faut bien l'encadrer dans le RC.
Sinon : il me semble aberrant de ne pas donner la note 0 à ce qui " répond simplement au Cahier des Charges".
Sinon je ne vois pas à quoi peut correspondre une offre qui à moins de la moyenne,  il me semble donc que cela vicie la pondération au moins tout autant que les notes négatives.

...
...
Par contre je note qu'il survalorise du coup quand cela va au delà du besoin finalement. J'ai toujours cette discussion mentale : dois je noter en plus si le candidat répond à mon besoin finalement ?
...
C'est simple : il faut en revenir aux bases :  ne bénéficient de notes supérieures au minimum que les offres présentant des avantages pour le PA (en incluant bien sur les critères RSE etc. qui s'ils ne sont pas  lié directement un avantage pour le PA sont tout au moins une préférence) naturellement dans la limite des critères.
Si votre besoin est parfaitement défini et que les offres ne peuvent pas présenter d'avantages pour vous (ce qui exclu a priori le cas des CC fonctionnels), vous n'êtes alors plus intéressé par le prix qui devrait donc être pondéré à 100%  
« Dernière édition: Mars 24, 2021, 05:40:03 par hpchavaz » Journalisée

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« Répondre #16 le: Mars 24, 2021, 03:36:31 »

Si votre besoin est parfaitement défini et que les offres ne peuvent pas présenter d'avantages pour vous (ce qui exclu a priori le cas des CC fonctionnels), vous n'êtes alors plus intéressé par le prix qui devrait donc être pondéré à 100%  
tout à fait d'accord  !
il faut faire simple, en conformité c'est binaire , ça franchit le seuil du minimum ou pas , si on met un critère c'est que les offres peuvent être potentiellement percues comme apportant des bénéfices/avantages différentes à la collectivité sinon ce n'est pas un vrai critère et vous perdez du temps et de l'énergie pour rien .....
« Dernière édition: Mars 24, 2021, 03:39:42 par speedy » Journalisée
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