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Auteur Fil de discussion: Copie certifié conforme des documents présent dans un véhicule  (Lu 829 fois)
RV
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« le: Janvier 07, 2021, 09:42:07 »

Bonjour à tous,

Question pratique pour démarrer l'année.
Par habitude, notre garage ne place pas les originaux des documents qui doivent être présent dans un véhicule pour éviter la perte de ceux-ci. Il est courant que des documents soient perdus et vu le nombre de véhicules, je peux comprendre la démarche.

Par contre, le code de la route exige la présentation des originaux en cas de contrôle avec une amende de 1ère classe en cas de défaut. Si sous 5 jours l'original n'est pas présenté, c'est l'amende de 4è classe qui s'ajoute.

On me demande donc si cela pourrait être valable d'apposer la mention "Certifiée conforme à l'original". en première intention, je dirais que non car cette mention n'est plus obligatoire depuis plusieurs années quand cela concerne les relations entre administrations françaises.

Dans vos établissements, quelles sont les pratiques. Avez-vous mis en place autre chose qui permettrait de conserver les originaux ailleurs que dans les véhicules?

Merci d'avance pour vos retours  Clin d'oeil
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Gaston Deplomb
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« Répondre #1 le: Janvier 07, 2021, 02:14:27 »

Nous mettons l'original de la carte grise et de l'attestation d'assurance dans tous nos véhicules, et personne n'a l'idée de les "perdre"  Roulement des yeux
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Ponta
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« Répondre #2 le: Janvier 11, 2021, 02:28:07 »

Pour le nombre de fois où les véhicules se font contrôler sauf si les conducteurs se prennent pour Lewis Hamilton Souriant

Perso, je continuerai le système des copies.
Je pense qu'il vaut mieux fournir une copie puis monter l'original, que de perdre l'original et de n'avoir rien à présenter par la suite.

Sinon pour aller plus loins que Gaston, un bon coup de pied au c*l pour les idiots qui perdent les documents. Grimaçant
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Agoraddicted

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Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.
RV
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« Répondre #3 le: Janvier 21, 2021, 06:15:51 »

Merci pour vos retours.

Au vu des échanges que j'ai eu avec d'autres collègues, en effet, la pratique est de placer les originaux dans les véhicules. La perte de document est assez rare et la procédure de duplicata n'est pas lourde.
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Michel
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« Répondre #4 le: Janvier 21, 2021, 06:35:10 »

La perte de document est assez rare et la procédure de duplicata n'est pas lourde.
et vous pourrez ressortir les copies couleurs que vous aurez garder au bureau pour les mettre dans la voiture dans l'attente des duplicata  Grimaçant
la sécurité sera la conservation de très bonne copie (voir même d'excellent scan en fichier)  par devers vous  Clin d'oeil
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EN RETRAITE Grimaçant depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. Clin d'oeil
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)
Piko
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« Répondre #5 le: Janvier 22, 2021, 08:40:39 »

Si vos véhicules sont des voitures de location sans option d'achat, vous pouvez vous contenter de photocopie (art R.233-1 du code de la route).
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