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Auteur Fil de discussion: relance marché MOE  (Lu 556 fois)
romuche1201
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« le: D?cembre 22, 2020, 09:44:44 »

Bonjour,

Soit un marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de travaux pour un montant de 17000€ HT. Nous avons lancé en 2019 une demande de 3 devis pour MOE. Le titulaire a réalisé la phase conception mais il se trouve que nous avons reçu aucune offre pour certains lots dans le marché de travaux. Nous avons donc du déclarer sans suite.
Aujourd'hui, nous devons relancer ces travaux en modifiant quelque peu les CCTP. Nous décidons de continuer avec ce MOE car il n'a pas fait toutes ses missions. Il doit refaire les CCTP en tenant compte de nos modifs.
Ma question est : vu qu'il y a des modifs, la rédaction d'un avenant est obligatoire ( voir article ccag ci dessous), le soucis cet avenant dépasse largement l'incidence financière autorisée.
Je me demande si je ne dois pas relancer ma procédure de demande de devis, ou si le fait d'avoir un nouveau devis avec cet MOE suffit pour repartir sur un autre marché avec lui et éviter de rédiger l'avenant. Qu'en pensez vous? Si vous avez d'autres solutions je suis preneur..

Merci d'avance.


Article 17 - Modifications en cours d'exécution

Pendant l'exécution du marché, la personne publique peut prescrire au titulaire des modifications relatives aux prestations ou accepter les modifications qui lui seraient proposées par le titulaire.

La décision de la personne publique est notifiée par écrit au titulaire qui, faute de réserves formulées dans un délai de quarante-cinq jours, est réputé l'avoir acceptée.

Toutefois, toute modification entraînant un changement du prix ne peut être réalisée que par avenant.
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« Répondre #1 le: D?cembre 22, 2020, 09:55:12 »

le marché initial ne semble pas fini donc avenant , le tout est inférieur à 40 000 € , non ?
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« Répondre #2 le: D?cembre 22, 2020, 09:58:05 »

Le tout??
Les travaux sont estimés à 250 000€, mais la prestation intellectuelle est de 17 000€.
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« Répondre #3 le: D?cembre 22, 2020, 09:58:56 »

le tout de la MOE
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« Répondre #4 le: D?cembre 22, 2020, 10:01:15 »

Oui toutes les missions sont à 17000€ HT dans le marche, donc inférieur au seuil des 40 000.. lors de cette nouvelle relance, en tenant compte des modifications le nouveau montant MOE est à 25000€.. donc en faisant un avenant je suis au dessus
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« Répondre #5 le: D?cembre 22, 2020, 10:09:26 »

y a un os dans le potage :
comment un contrat de 17 000 € etudes et suivi des travaux pourrait passer à 42 000 € ?  25 000 € pour une partie des prestations  qui ne représentait pas plus de 9 à 10 000 € au départ  !!!

y a anguille sous roche donc on relance  avec une publicité et publication !  donc on reprend à zéro
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« Répondre #6 le: D?cembre 22, 2020, 10:14:10 »

Je n'ai pas été clair je pense. Le marche initial : 16000€ pour toutes les missions... Suite à une relance des travaux, la modification des CCTP par rapport au modifs des travaux représente 25000€ et non plus 16 000€..d'où une hausse de 9000€ d'honoraires par rapport au marché initial.
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« Répondre #7 le: D?cembre 22, 2020, 10:21:17 »

le sujet est le même, certes en proportion plus faible  mais une plus value pour reprendre doit être plus faible que le prix initial ....
maintenant quand le dossier est piégé faut  continuer et pas demander de l'aide si on ne veut pas remuer la m.... 

vous devez tirer au clair le contexte de ce dossier  et  agir selon les directives de votre hiérarchie
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« Répondre #8 le: D?cembre 22, 2020, 10:26:43 »

Merci seedy pour vos éclaircissements

vous devez tirer au clair le contexte de ce dossier  et  agir selon les directives de votre hiérarchie : agir selon les directives..pour le coup niveau juridique, si je comprend bien il n'y a pas d'autres choix que de relancer. Non?
Le fait de demander un devis à ce prestataire, pour relancer un nouveau marché, ce n'est pas suffisant ? Après tout je suis en dessous du seuil des 40000, je peux demander un seul devis..
Je fait fausse route speedy?
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« Répondre #9 le: D?cembre 22, 2020, 10:43:19 »

juridiquement faisable
mais si c'était un de mes dossiers il me resterait un goût amer dans la bouche car avaler une reprise plus onéreuse que la valeur initiale me resterait en travers .... je ne comprends pas comment vous accepter de  signer 16 000 conception et réalisation + 9000 reprise AMT , le suivi étant déjà dans les 16 000 'si ce n'est pas le cas alors le saucissonnage était organisé !
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