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hep
SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
Passation du marché
Plusieurs lots attribués à un même OE
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Auteur
Fil de discussion: Plusieurs lots attribués à un même OE (Lu 323 fois)
eb95
Membre senior
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Plusieurs lots attribués à un même OE
«
le:
D?cembre 08, 2020, 03:59:02 »
Bonjour,
J'ai un trou de mémoire.
Lorsqu'une consultation allotie a été lancée et qu'un même OE est titulaire de plusieurs lots, est-il possible de regrouper l'ensemble des lots en un même contrat ?
Je crois que non, il est seulement possible de faire signer un seul AE pour l'ensemble des lots concernés. C'est bien cela ?
Merci
Journalisée
speedy
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Caramba !
Re : Plusieurs lots attribués à un même OE
«
Répondre #1 le:
D?cembre 08, 2020, 04:15:07 »
si un seul AE ça devient de fait un seul marché avec des sous-ensembles ....
c'étit autorisé, je ne trouve plus la trace mais attention aux différences entre les lots , par exemple délais, formule de révision des prix, pénalités, avances etc
si des délai s différents il faut des délais partiels avec des réceptions partielles et un délai global
obligation de faire apparaître la facturation par lot (R2191-24)
en général plus simple de rester sur plusieurs marchés ...
Journalisée
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite ..... c'est pas bon signe !
Michel
Administrator
Membre héroïque
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Re : Plusieurs lots attribués à un même OE
«
Répondre #2 le:
D?cembre 08, 2020, 05:10:54 »
Citation de: eb95 le D?cembre 08, 2020, 03:59:02
est-il possible de regrouper l'ensemble des lots en un même contrat ?
OUI , reste à voir si judicieux au cas par cas.
Journalisée
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