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Auteur Fil de discussion: Plusieurs lots attribués à un même OE  (Lu 323 fois)
eb95
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« le: D?cembre 08, 2020, 03:59:02 »

Bonjour,

J'ai un trou de mémoire.
Lorsqu'une consultation allotie a été lancée et qu'un même OE est titulaire de plusieurs lots, est-il possible de regrouper l'ensemble des lots en un même contrat ?

Je crois que non, il est seulement possible de faire signer un seul AE pour l'ensemble des lots concernés. C'est bien cela ?

Merci
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speedy
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Caramba !


« Répondre #1 le: D?cembre 08, 2020, 04:15:07 »

si un seul AE ça devient de fait un seul marché avec des sous-ensembles ....
c'étit autorisé, je ne trouve plus la trace mais attention aux différences entre les lots , par exemple délais, formule de révision des prix, pénalités, avances  etc 
si des délai s différents il faut des délais partiels avec des réceptions partielles et un délai global
obligation de faire apparaître la facturation par lot (R2191-24)

en général plus simple de rester sur plusieurs marchés ...
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si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !
Michel
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« Répondre #2 le: D?cembre 08, 2020, 05:10:54 »

est-il possible de regrouper l'ensemble des lots en un même contrat ?
OUI    , reste à voir si judicieux au cas par cas.  Cool
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