Bienvenue, Invité. Veuillez vous connecter ou vous inscrire.
Avez-vous perdu votre courriel d'activation?
Mars 28, 2024, 04:41:16

Connexion avec identifiant, mot de passe et durée de la session
Rechercher:     avancée
278.438 Messages dans 35.431 Fils de discussion par 3.171 Membres
Dernier membre: talinou
* Accueil Aide Rechercher Identifiez-vous Inscrivez-vous
+ 
|-+  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
| |-+  Préparation du marché
| | |-+  marchés subséquents
0 Membres et 1 Invité sur ce fil de discussion. « sujet précédent | | sujet suivant »
Pages: [1] Imprimer
Auteur Fil de discussion: marchés subséquents  (Lu 889 fois)
goran
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Femme
Messages: 4.254



« le: Novembre 30, 2020, 02:24:01 »

Me revoilà avec des questions concernant les AC à MS. Nous n'en avons jamais lancé jusqu'ici, et on nous demande de nous y coller Grimaçant
J'ai lu toute la littérature existante et franchement, hormis pour les marchés de matériels informatiques où je comprends bien le but du MS, je ne vois pas, chez nous, à quoi d'autre cela s'appliquerait …..
La remise en concurrence, si elle ne repose pas sur des motifs "techniques" repose essentiellement sur le prix. Est-on sûrs d'y gagner Huh je n'en suis pas sûre ….
Sur quoi porte vos AC à MS chez vous ?
Journalisée
speedy
Administrator
Membre héroïque
*****
En ligne En ligne

Sexe: Homme
Messages: 30.451


Caramba !


« Répondre #1 le: Novembre 30, 2020, 02:28:43 »

çà permet de remettre en concurrence au plus près du besoin sans avoir anticiper un BPU de  5000 prix si à BDC et  sans les délais d'un AO classique ....
Journalisée

si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !
goran
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Femme
Messages: 4.254



« Répondre #2 le: Novembre 30, 2020, 03:00:16 »

çà permet de remettre en concurrence au plus près du besoin sans avoir anticiper un BPU de  5000 prix si à BDC et  sans les délais d'un AO classique ....

il me semblait qu'on ne pouvait pas ajouter de prix nouveaux ?
Journalisée
hpchavaz
Membre adhérent
Membre héroïque
***
Hors ligne Hors ligne

Messages: 4.114


WWW
« Répondre #3 le: Novembre 30, 2020, 03:08:43 »

...
Sur quoi porte vos AC à MS chez vous ?
Essentiellement, certaines maîtrises d'oeuvre en infra (ou même bâtiment existants de plus nous sommes hors ex loi MOP) : études amont, moe sur opérations plus ou moins récurrentes de faibles (à notre niveau) montants. Mais je verrais pas d'inconvénient à étendre à d'autres domaines nécessitant une forte réactivité si montants raisonnables, en bref : des sortes de système d'acquisition non dynamiques, quand un SDA n'est pas approprié.
Journalisée

Disclaimer :Je ne suis pas juriste. Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que des avis d'un praticien.

Et maintenant autre chose
hpchavaz
Membre adhérent
Membre héroïque
***
Hors ligne Hors ligne

Messages: 4.114


WWW
« Répondre #4 le: Novembre 30, 2020, 03:10:47 »

il me semblait qu'on ne pouvait pas ajouter de prix nouveaux ?
Observation valable pour les ACBC mais ne concernant pas les ACMS
Journalisée

Disclaimer :Je ne suis pas juriste. Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que des avis d'un praticien.

Et maintenant autre chose
goran
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Femme
Messages: 4.254



« Répondre #5 le: Novembre 30, 2020, 03:20:38 »

Observation valable pour les ACBC mais ne concernant pas les ACMS

Extrait fiche DAJ :
"un marché subséquent modifie substantiellement les termes de l’accord-cadre dès lors qu’il comporte de nouvelles prestations non prévues dans le périmètre initial de l’accord-cadre"

sérieux, j'y perds mon latin …. vous dites "nécessitant une forte réactivité", OK, mais il me semble que le traditionnel AC à BC est encore le plus réactif non ?

par exemple, trouveriez-vous judicieux de faire de l'AC à MS pour des études géotechniques, des travaux d'entretien de voirie ou de réseaux, qui font actuellement l'objet d'AC à BC ? j'ai du mal à en voir le bénéfice  Indéci
Journalisée
speedy
Administrator
Membre héroïque
*****
En ligne En ligne

Sexe: Homme
Messages: 30.451


Caramba !


« Répondre #6 le: Novembre 30, 2020, 03:36:19 »

oui le AC à BDC est encore plus réactif mais nécessite un BPU très très long  !!!!  donc il a ses limites
L' accord cadre  doit préciser les contours de son objet et  on peut rajouter des prix nouveaux dans ce cadre mais pas en dehors , par exemple si vous avez dit voirie, pas possible de rajouter de conduites d'eau ou d'assainissement , il aurait fallut l'intituler VRD !!!
le grand bénéfice c'est de pouvoir rajouter des prix dans le cadre d'une mise en concurrence et de ne pas être coincé par un seul titulaire   Embarrassé
Journalisée

si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !
psaii
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Femme
Messages: 2.201


<3 companion cube


« Répondre #7 le: Novembre 30, 2020, 03:45:14 »

Quand une prestation ne peut pas être définie totalement en amont. Je l'ai fait pour des impressions de documents de communication, où tous les ans on change le format, la couverture, le vernis, le nombre de pages...

Pour de études de voirie: on sait qu'on va réhabiliter certains carrefours mais on ne sait pas exactement lesquels cette année et lesquels l'année n+1, n+2, etc. On connaît grosso modo la prestation mais l'étude n'est pas identique partout, il faut un nouveau cahier des charges à chaque fois qui correspond à une prestation particulière qui n'est pas transposable à l'identique.

Un indice: si dans votre BPU vous avez des prix en jour/homme ou en heure de technicien, ou que vous avez besoin que votre titulaire vous fasse un devis avant d'envoyer votre BC, il y a de fortes chances pour qu'un AC MS soit plus approprié
Journalisée

La comédie c'est la tragédie + le temps.
goran
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Femme
Messages: 4.254



« Répondre #8 le: Novembre 30, 2020, 04:31:00 »

merci à tous; si d'autres peuvent contribuer à éclairer ma lanterne, je prends  Grima&ccedil;ant
Journalisée
Michel
Administrator
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 10.118



« Répondre #9 le: Novembre 30, 2020, 05:36:20 »

merci à tous; si d'autres peuvent contribuer à éclairer ma lanterne, je prends  Grima&ccedil;ant
Huh  ah ! b'en mince moi qui croyais que dans les mines, c'est la lanterne qui éclaire  Grima&ccedil;ant



Pour moi, les BdC sont les marchés subséquents d'un Accord-cadre prévoyant cette forme de contrats (marchés)

Ci-après extrait de :  http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=38003.0

la seule inconnue est la quantité = ACBC

on ne connait pas les quantités mais également le contenu de la prestation (qui peut varier dans le temps et/ou avoir besoin d'être précisé à la survenance du besoin) = ACMS

re-réponse :

- si les quantités sont décidées par le PA : ACBC
- si les quantités sont constatées en fonction d'une consommation qui, par sa nature diluée/quotidienne, ne peut être décidée à un instant T : marché ordinaire à PU (éléc, eau, télécom...)


« Dernière édition: Novembre 30, 2020, 05:44:56 par Michel » Journalisée

EN RETRAITE Grima&ccedil;ant depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. Clin d'oeil
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)
goran
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Femme
Messages: 4.254



« Répondre #10 le: D?cembre 01, 2020, 08:09:54 »

ça devient lumineux  Grima&ccedil;ant
Journalisée
Pages: [1] Imprimer 
« sujet précédent | | sujet suivant »
Aller à:  

Propulsé par MySQL Propulsé par PHP Powered by SMF 1.1.21 | SMF © 2006-2011, Simple Machines XHTML 1.0 Transitionnel valide ! CSS valide !
Page générée en 0.053 secondes avec 20 requêtes.