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LashondaBa
SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
Préparation du marché
marchés subséquents
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goran
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marchés subséquents
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le:
Novembre 30, 2020, 02:24:01 »
Me revoilà avec des questions concernant les AC à MS. Nous n'en avons jamais lancé jusqu'ici, et on nous demande de nous y coller
J'ai lu toute la littérature existante et franchement, hormis pour les marchés de matériels informatiques où je comprends bien le but du MS, je ne vois pas, chez nous, à quoi d'autre cela s'appliquerait …..
La remise en concurrence, si elle ne repose pas sur des motifs "techniques" repose essentiellement sur le prix. Est-on sûrs d'y gagner
je n'en suis pas sûre ….
Sur quoi porte vos AC à MS chez vous ?
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speedy
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Caramba !
Re : marchés subséquents
«
Répondre #1 le:
Novembre 30, 2020, 02:28:43 »
çà permet de remettre en concurrence au plus près du besoin sans avoir anticiper un BPU de 5000 prix si à BDC et sans les délais d'un AO classique ....
Journalisée
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite ..... c'est pas bon signe !
goran
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Re : Re : marchés subséquents
«
Répondre #2 le:
Novembre 30, 2020, 03:00:16 »
Citation de: speedy le Novembre 30, 2020, 02:28:43
çà permet de remettre en concurrence au plus près du besoin sans avoir anticiper un BPU de 5000 prix si à BDC et sans les délais d'un AO classique ....
il me semblait qu'on ne pouvait pas ajouter de prix nouveaux ?
Journalisée
hpchavaz
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Re : marchés subséquents
«
Répondre #3 le:
Novembre 30, 2020, 03:08:43 »
Citation de: goran le Novembre 30, 2020, 02:24:01
...
Sur quoi porte vos AC à MS chez vous ?
Essentiellement, certaines maîtrises d'oeuvre en infra (ou même bâtiment existants de plus nous sommes hors ex loi MOP) : études amont, moe sur opérations plus ou moins récurrentes de faibles (à notre niveau) montants. Mais je verrais pas d'inconvénient à étendre à d'autres domaines nécessitant une forte réactivité si montants raisonnables, en bref : des sortes de système d'acquisition non dynamiques, quand un SDA n'est pas approprié.
Journalisée
Disclaimer :
Je ne suis pas juriste. Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que des avis d'un praticien.
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hpchavaz
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Re : Re : Re : marchés subséquents
«
Répondre #4 le:
Novembre 30, 2020, 03:10:47 »
Citation de: goran le Novembre 30, 2020, 03:00:16
il me semblait qu'on ne pouvait pas ajouter de prix nouveaux ?
Observation valable pour les ACBC mais ne concernant pas les ACMS
Journalisée
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Je ne suis pas juriste. Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que des avis d'un praticien.
Et maintenant
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goran
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Re : Re : Re : Re : marchés subséquents
«
Répondre #5 le:
Novembre 30, 2020, 03:20:38 »
Citation de: hpchavaz le Novembre 30, 2020, 03:10:47
Observation valable pour les ACBC mais ne concernant pas les ACMS
Extrait fiche DAJ :
"un marché subséquent modifie substantiellement les termes de l’accord-cadre dès lors qu’il comporte de nouvelles prestations non prévues dans le périmètre initial de l’accord-cadre"
sérieux, j'y perds mon latin …. vous dites "nécessitant une forte réactivité", OK, mais il me semble que le traditionnel AC à BC est encore le plus réactif non ?
par exemple, trouveriez-vous judicieux de faire de l'AC à MS pour des études géotechniques, des travaux d'entretien de voirie ou de réseaux, qui font actuellement l'objet d'AC à BC ? j'ai du mal à en voir le bénéfice
Journalisée
speedy
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Caramba !
Re : marchés subséquents
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Répondre #6 le:
Novembre 30, 2020, 03:36:19 »
oui le AC à BDC est encore plus réactif mais nécessite un BPU très très long !!!! donc il a ses limites
L' accord cadre doit préciser les contours de son objet et on peut rajouter des prix nouveaux dans ce cadre mais pas en dehors , par exemple si vous avez dit voirie, pas possible de rajouter de conduites d'eau ou d'assainissement , il aurait fallut l'intituler VRD !!!
le grand bénéfice c'est de pouvoir rajouter des prix dans le cadre d'une mise en concurrence et de ne pas être coincé par un seul titulaire
Journalisée
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite ..... c'est pas bon signe !
psaii
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<3 companion cube
Re : marchés subséquents
«
Répondre #7 le:
Novembre 30, 2020, 03:45:14 »
Quand une prestation ne peut pas être définie totalement en amont. Je l'ai fait pour des impressions de documents de communication, où tous les ans on change le format, la couverture, le vernis, le nombre de pages...
Pour de études de voirie: on sait qu'on va réhabiliter certains carrefours mais on ne sait pas exactement lesquels cette année et lesquels l'année n+1, n+2, etc. On connaît grosso modo la prestation mais l'étude n'est pas identique partout, il faut un nouveau cahier des charges à chaque fois qui correspond à une prestation particulière qui n'est pas transposable à l'identique.
Un indice: si dans votre BPU vous avez des prix en jour/homme ou en heure de technicien, ou que vous avez besoin que votre titulaire vous fasse un devis avant d'envoyer votre BC, il y a de fortes chances pour qu'un AC MS soit plus approprié
Journalisée
La comédie c'est la tragédie + le temps.
goran
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Re : marchés subséquents
«
Répondre #8 le:
Novembre 30, 2020, 04:31:00 »
merci à tous; si d'autres peuvent contribuer à éclairer ma lanterne, je prends
Journalisée
Michel
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Re : Re : marchés subséquents
«
Répondre #9 le:
Novembre 30, 2020, 05:36:20 »
Citation de: goran le Novembre 30, 2020, 04:31:00
merci à tous; si d'autres peuvent contribuer à
éclairer ma lanterne
, je prends
ah ! b'en mince moi qui croyais que dans les mines, c'est la lanterne qui éclaire
Pour moi, les BdC sont les marchés subséquents d'un Accord-cadre prévoyant cette forme de contrats (marchés)
Ci-après extrait de : http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=38003.0
Citation de: Mathieu le Octobre 12, 2020, 08:30:54
la seule inconnue est la quantité = ACBC
on ne connait pas les quantités mais également le contenu de la prestation (qui peut varier dans le temps et/ou avoir besoin d'être précisé à la survenance du besoin) = ACMS
re-réponse :
- si les quantités sont
décidées
par le PA : ACBC
- si les quantités sont
constatées
en fonction d'une consommation qui, par sa nature diluée/quotidienne, ne peut être décidée à un instant T : marché ordinaire à PU (éléc, eau, télécom...)
«
Dernière édition: Novembre 30, 2020, 05:44:56 par Michel
»
Journalisée
EN RETRAITE
depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum.
ATT ! DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)
goran
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Re : marchés subséquents
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Répondre #10 le:
D?cembre 01, 2020, 08:09:54 »
ça devient lumineux
Journalisée
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