prolonger la durée du marché ?

[mighty]

Coucou les amis. Soit un marché d'étude où j'ai indiqué dans le marché que la durée du marché allait de la notification pour une durée de 6 mois.
A la bas on voulait aller vite...

Avec le prolongement du confinement, la pandémie, on a d'autres chats à fouetter si je puis dire...Du coup le prestataire attend la validation pour avancer...mais la durée du marché continue de tourner. Du coup je dois prolonger celle ci.
Est ce que vous pensez que je eux changer la durée du style : la durée du marché part de la notification jusqu'à la décision x. Ce qui me permettrait de repartir sur un délai pour lequel je ne suis pas sur de tenir !!!

Qu'en pensez vous ?

[max]

Coucou les amis. Soit un marché d'étude où j'ai indiqué dans le marché que la durée du marché allait de la notification pour une durée de 6 mois.
A la bas on voulait aller vite...

Avec le prolongement du confinement, la pandémie, on a d'autres chats à fouetter si je puis dire...Du coup le prestataire attend la validation pour avancer...mais la durée du marché continue de tourner. Du coup je dois prolonger celle ci.
Est ce que vous pensez que je eux changer la durée du style : la durée du marché part de la notification jusqu'à la décision x. Ce qui me permettrait de repartir sur un délai pour lequel je ne suis pas sur de tenir !!!

Qu'en pensez vous ?

Tu dis que  la durée du marché va être dépassé mais que ton titulaire pour bosser doit attendre la validation du pouvoir adjudicateur, y a un pb...
 y a des phases à ton marché? tu a prévu des délais de validation (renvoie au CCAG, de mémoire le délai de validation est max est de 2 mois sinon tacitement accepté)?
Comment est le rédigé le marché e nce qui concerne le/les délais d'exécution?

vos 6 mois à la base c'est pas plutôt une durée estimative global: exécution des prestation + délais de validation?, dans laquelle il y a un enchaînement de phase, chacune démarrant après la validation du PA, c'est sur que si vous mettez 3 mois pour valider au lieu d 'une semaine ton délai de 6 mois tu peux le bazarder aux oubliettes.
ce qui importe en terme de délai, c'est le délai de chaque phase d'exécution de la prestation

[speedy]

faut transformer ça en  6 mois d'exécution des prestations hors délais de validation du MOA , voir plus avec le covid etc

[Basma]

Il est généralement conseillé de définir une durée de marché supérieure de quelques mois à la durée d'exécution des prestations pour prévoir les éventuels décalages. Cela évite d'avoir à faire un avenant.

si j'ai bien compris ta problématique, les prestations n'ont pas commencé et le marché exprire bientôt. Tu souhaites donc faire courir la durée du marché non pas à compter de la notif mais à compter d'une décision x. C'est cela?

Mais si tu remplaces "la durée du marché est de 6 mois à compter de la notification" par "la durée du marché part de la notification jusqu'à la décision x", ça ne semble pas répondre à ton problème. Et de plus, selon le CCP, une durée de marché doit en principe être limitée.

N'est-il pas préférable de modifier la phrase ainsi : "la durée du marché est de X mois (ferme) à compter de la décision x"?

Enfin, si tu dois avenanter ton contrat, la modification ne doit pas être substantielle (+6mois max).

[Michel]

. Soit un marché d'étude où j'ai indiqué dans le marché que la durée du marché allait de la notification pour une durée de 6 mois. [...]

   
1) et que dit ton article "pénalités et mesures coercitives" si le titulaire est en retard ? 
2) dit à ceux qui voulait allez plus vite que la musique : b'en maintenant nous devons rompre le marché. et en relancer une autre consultation
3) bon pour ton cas je ferais un avenant "subtil" dans le quel je modifierais juste le point de départ du décomptage ! 
ou même je sortirais du fond du tiroir, la mise au point du marché faite (qui dit que le décompte court à compter de l'OS qui vas bien ! 

[mighty]

Coucou les amis.
Merci pour vos retours ! A posteriori, forcément on se rend compte des problèmes.
Initialement, on pensait vraiment bâcher le marché en six mois. Sachant qu'on devait avoir la conclusion en octobre de cette année.... Nous n'avions pas forcément prévu des phases. Le titulaire nous a proposé plusieurs séquences pour réaliser la prestation.

Il a monté administrativement le truc. Mais il faut notre validation pour dérouler ensuite l'étape 2 et 3. Et c'est cette décision qui ne vient pas....

Du coup si je mets que le marché démarre à compter de la notification jusqu'à la réunion x qui entérine la fin du marché ? Cela vous semble trop vague ?

[speedy]

comme tu as au moins deux étapes de validation : non il faut écrire que les délais de validation ne comptent pas ....

[Michel]

il faut écrire que les délais de validation ne comptent pas ....

+1 bonne option ; les délais sont "suspendus" dans les phases de validation , et plus généralement pour toutes celles qui ne dépendent pas du titulaire.
qui s'y opposerais ou critiquerait ?

[mighty]

Oui mais du coup, comment je note cela dans mon marché ? Je dis que le marché dure de la date de notification pour une durée de six mois. Hors période de validation par le Maître d'ouvrage ?

Mais comment je suis ensuite ? Je trace mes mails de validation ?

[speedy]

chez nous on fait un PV de remise de livrable et un RAR pour notifier la décision de validation (ou refus etc)

[Michel]

La formulation ne me parait pas opportune
Proposition :
Avenant, précisant le calcul de la durée du marché. remplaçant les termes « durée de 6 mois » (voir à recopier les termes actuels) par :
Le marché est prévu pour un travail effectif d’exécution de 6 mois. Cette durée de travail est comptée par l’addition des périodes entre chaque OS de demande et la recette correspondant au travail de cet OS. Les périodes à charge de la PP ne sont pas prises en compte dans cette durée, et notamment les périodes de validations du travail par la PP, et plus généralement toutes les périodes d’attentes ou autres ne relevant du travail du titulaire sont exclus de ce décompte.
Ce décompte est tenu conjointement entre la PP et le titulaire.

La durée globale du marché n’excédera pas 4 ans.

A parfaire bien sur  

[ultrasmetz57]

Bonjour à tous,

La solution et rédaction de Michel me paraît en effet être la meilleure 

Bonne journée,

[TpF]

Bjour,

Et pourquoi pas un simple ordre de service de suspension à la remise du livrable et un autre de reprise à la validation ?

[speedy]

parce que à la totale discrétion de la collectivité, il me semble que ce devrait être plus équilibré comme clause donc le principe doit être écrit ....

[mighty]

merci Michel pour cette réponse factuelle