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Auteur Fil de discussion: Analyse technique erronée et passage en CAO  (Lu 1074 fois)
shaineze
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« le: Novembre 18, 2020, 03:39:46 »

Bonjour à tous,

Je reviens vers vous encore pour obtenir votre aide, il faut croire que je collectionne les complications.  Triste

Après le passage d'un marché à la CAO, nous nous sommes rendus compte d'une erreur dans l'analyse technique des offres . Après reprise de l'analyse, le classement final des offres est modifié.
Pensez-vous qu'il est possible de refaire passer le marché à la CAO ? Ou faut-il obligatoirement le déclarer sans suite et relancer le tout ?

Il faut savoir que le marché n'a pas été notifié.

Je vous remercie pour toutes vos réponses.  Clin d'oeil
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"Abundans cautela non nocet" : Une précaution excessive ne fait pas de tort.
david17
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« Répondre #1 le: Novembre 18, 2020, 04:10:10 »

Bojour, une cao peut se tenir autant de fois que nécessaire, alors je dirais oui pour clarifier la chose au niveau des membres de la cao.
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shaineze
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« Répondre #2 le: Novembre 18, 2020, 04:29:28 »

Bojour, une cao peut se tenir autant de fois que nécessaire, alors je dirais oui pour clarifier la chose au niveau des membres de la cao.


Merci pour ta réponse.

Rien nous l'interdit, il s'agirait de faire attribuer à la CAO le ou les bon attributaire(s). D'ailleurs, je ne pense pas qu'on puisse passer par une déclaration sans suite dans notre cas (fiche de la DAJ : " La déclaration sans suite peut être motivée par l’infructuosité de la procédure ou par toute autre raison d’intérêt général, laquelle doit néanmoins être respectueuse des principes constitutionnels de liberté d’accès à la commande publique, d’égalité de traitement des candidats et de transparence des procédures." )

Ce qui m'inquiète aussi, c'est le contrôle de légalité en voyant un deuxième passage à la CAO avec les attributaires changés…  Huh

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Michel
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« Répondre #3 le: Novembre 18, 2020, 05:23:53 »

idem   nouvelle CAO avec les explications ad'hoc  Cool
Si CL tousse, attendez leur questions, et que peuvent-il dire puisque justement vous aurez corrigé votre erreur promptement ?
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« Répondre #4 le: Novembre 18, 2020, 05:32:15 »

idem   nouvelle CAO avec les explications ad'hoc  Cool
Si CL tousse, attendez leur questions, et que peuvent-il dire puisque justement vous aurez corrigé votre erreur promptement ?

Merci pour votre réponse sur cette problématique.

Mais nous sommes pas tous de cet avis, certains souhaitent une relance. Il faut que trouvent des arguments solides  (une jurisprudences peut-être…).

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Michel
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« Répondre #5 le: Novembre 18, 2020, 05:39:14 »

Quels arguments présente ceux qui veulent tout refaire ?      ils ont rien d'autres à foutre ?
En repassant en CAO, personne n'est lésé ! ? qui peut prétendre à avoir été maltraité ?     
Une nouvelle consultation vous apporterait quoi ?    les mêmes candidats et le même classement !
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« Répondre #6 le: Novembre 18, 2020, 06:13:40 »

en plus avec une nouvelle consultation il y a le risque des fuites sur les premières offres .... donc un biais dans la 2° consultation ....
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si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !
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« Répondre #7 le: Novembre 18, 2020, 06:15:03 »

Quels arguments présente ceux qui veulent tout refaire ?      ils ont rien d'autres à foutre ?
En repassant en CAO, personne n'est lésé ! ? qui peut prétendre à avoir été maltraité ?     
Une nouvelle consultation vous apporterait quoi ?    les mêmes candidats et le même classement !

Michel,

J'aurais peut-être du faire un seul post, la problématique concernant le délai de validité des offres (message posté hier) concerne également ce lot là.  Choqué (Oui problème sur problème...).

Le risques pour les autres, c'est un recours par celui qui n'est plus attributaire lors du premier passage à la CAO.  
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« Répondre #8 le: Novembre 18, 2020, 06:19:18 »

 ce qui me fait demander si les perdants ont été informés ? si le gagnant a été informé ?
si oui alors c'est plus délicat ....et je comprendrais que certains préfèrent relancer ....
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« Répondre #9 le: Novembre 18, 2020, 06:22:25 »

ce qui me fait demander si les perdants ont été informés ? si le gagnant a été informé ?
si oui alors c'est plus délicat ....et je comprendrais que certains préfèrent relancer ....

Oui on a informé tous ceux qui ont participés à la consultation pour ce lot.

Merci pour ton avis.  Clin d'oeil
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« Répondre #10 le: Novembre 18, 2020, 07:00:43 »

Totalement en dehors de mes compétences, mais n'y aurait il pas qq chose dans le CGCT qui poserait un problème ?
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Disclaimer :Je ne suis pas juriste. Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que des avis d'un praticien.

Et maintenant autre chose
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« Répondre #11 le: Novembre 18, 2020, 07:15:27 »

Oui on a informé tous ceux qui ont participé à la consultation pour ce lot.
Ah !
j'avais mal interprété et compris que personne hors de votre établissement n'avait eu l'infos   Fâché      b'en la, c'est RAZ  Remise à zéro !
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« Répondre #12 le: Novembre 19, 2020, 09:22:53 »

ah là oui on avait pas eu l'info que les candidats avaient été avertis, donc là la relance s'impose.
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« Répondre #13 le: Novembre 19, 2020, 10:55:06 »

Dommage en effet mais il va falloir déclarer sans suite...
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« Répondre #14 le: Novembre 20, 2020, 02:42:28 »

Mais nous sommes pas tous de cet avis, certains souhaitent une relance. Il faut que trouvent des arguments solides  (une jurisprudences peut-être…).

Le risques pour les autres, c'est un recours par celui qui n'est plus attributaire lors du premier passage à la CAO. 

Pour répondre à ces deux points, une décision évoquée par Speedy dans un autre fil montre bien la possibilité pour une CAO de retirer sa décision en présence d'une erreur matérielle (et le cas d'un recours de l'attributaire désigné, rejeté dans cette espèce).

Plus simple avec uniquement deux OE soumissionnaires, car il faut en effet obtenir la confirmation des offres.

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« Répondre #15 le: Novembre 20, 2020, 03:20:59 »

Pour répondre à ces deux points, une décision évoquée par Speedy dans un autre fil montre bien la possibilité pour une CAO de retirer sa décision en présence d'une erreur matérielle (et le cas d'un recours de l'attributaire désigné, rejeté dans cette espèce).

Plus simple avec uniquement deux OE soumissionnaires, car il faut en effet obtenir la confirmation des offres.



Merci RJ pour ta réponse. La décision évoquée par Speedy est très intéressante même si cela ne colle pas exactement à mon cas d'espèce.
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