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Miles65J9
SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
Exécution du marché
Modification marché: appréciation de la hausse
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Auteur
Fil de discussion: Modification marché: appréciation de la hausse (Lu 534 fois)
MRIRI
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Modification marché: appréciation de la hausse
«
le:
Octobre 29, 2020, 02:18:23 »
Bonjour,
Je me permets de vous écrire car nous rencontrons quelques difficultés pour l'exécution d'un marché de travaux.
En effet certains lots font l'objet de travaux en plus-value, et pour un lot le seuil de 15% autorisé est dépassé si on calcul cette augmentation sur le montant initial du lot.
Comment procédez-vous quand votre marché est alloti, calculez-vous cette augmentation par rapport au montant initial du lot concerné ou par rapport au montant total de l'ensemble des lots ?
Vous remerciant par avance,
Journalisée
mighty
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Re : Modification marché: appréciation de la hausse
«
Répondre #1 le:
Octobre 29, 2020, 02:20:08 »
Le calcul de l'évolution de l'avenant se fait lot par lot
Journalisée
speedy
Administrator
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Caramba !
Re : Modification marché: appréciation de la hausse
«
Répondre #2 le:
Octobre 29, 2020, 02:41:27 »
oui et non
le calcul se fait par marché signé
il faut utiliser le bon vocabulaire : pour une procédure allotie en 10 lots il y aura 10 marchés ....
votre 15 % c'est bien celui du R2194-8 pour les travaux en modification de faible montant ?
Journalisée
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite ..... c'est pas bon signe !
MRIRI
Posteur
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Re : Modification marché: appréciation de la hausse
«
Répondre #3 le:
Octobre 29, 2020, 02:56:33 »
Nous sommes d'accord, 1 lot = 1 marché c'est donc pour cela qu'on calcule le montant de la hausse sur le montant initial du lot concerné par la modification.
Le seuil de 15% est bien celui du R2194-8.
Journalisée
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