MAPA - Accord-cadre multiattributaires

[libellule84]

Bonjour,

Nous sommes entité adjudicatrice et nous allons passer un accord-cadre pour des prestations de photographie pour un montant inférieur aux seuils européens.
Au départ l'idée était de passer par un accord-cadre multiattributaires, à l'issue de l'analyse des offres il apparait qu'une seule offre correspond à la demande initiale et elle se situe à un tarif nettement inférieur à toutes les autres. Est-ce que nous pouvons finalement décider de faire une  attribution monoattributaire dans la mesure où toutes les autres offres ne correspondent pas aux besoins ?
Je vous remercie pour vos éclairages.

[speedy]

accord cadre à MS ou à BDC ?
si à BDC comment sont "distribuer" les BDC ?
pouvez-vous qualifier les autres offres d'inappropriées ?

[Ponta]

Que dit le RC sur le nombre d'attributaires ?

Je suppose que vous l'avez fait mais il est important de bien voir ce qui est proposé dans les prestations du photographe pressenti notamment les montages / maquettages / retraitement. Cela a un coût non négligeable par rapport à des photos "brutes".

[libellule84]

Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande. Les tarifs proposés sont donc bien définis par rapport une prestation demandée. Nous préférons opter pour le moins cher qui est nettement moins cher car la qualité des photos n'est pas l'essentiel, nous ne demandons pas de recadrage ni de travail sur les photos, il s'agit seulement d'un recensement. Nous changeons donc les modalités d'attribution de l'accord-cadre qui passe de multi à mono attributaire mais c'est une décision dans l'intérêt de l'entité adjudicatrice. Les montants proposés par les entreprises en deuxième ou troisième position sont très nettement supérieurs.

[speedy]

pas clair cette histoire qui s'apparente à une mauvaise définition du besoin puisque vous ne respectez pas votre AAPC/RDC .... mettez un cierge pour éviter les recours ...
nota vous n'avez pas répondu sur la méthode théorique d'attribution des BDC successifs  ....

[libellule84]

Sur l'attribution des bons de commande, il était prévu d'attribuer un minimum à chaque attributaire retenu de 10 000 €HT sur la durée de l’accord-cadre sous réserve de la bonne exécution des prestations.
L’attribution des bons de commande devait s'effectuer entre les Titulaires comme suit :
- Un premier bon de commande attribué simultanément à chaque Titulaire.
- La qualité des résultats issus du premier bon de commande passé à chaque Titulaire conditionne le choix de l’attributaire des bons de commande suivants.

Nous sommes en-dessous des seuils de procédure formalisée, mais nous appliquons des procédures internes de mise en concurrence et effectivement le besoin n'était pas clairement défini au départ et a évolué avec l'analyse des offres réceptionnées.
Il y a donc un changement de forme de consultation mais qui parait justifié au regard du bon usage des deniers publics.

[Michel]

- La qualité des résultats issus du premier bon de commande passé à chaque Titulaire conditionne le choix de l’attributaire des bons de commande suivants.

et bien sur vous avez clairement défini les critères de la qualité des résultats que vous attendez ? 


je les sent pas votre procédure et vos marchés ! 

[speedy]

idem Michel

[libellule84]

Finalement, comme on ne retient qu'un seul candidat on ne posera plus la question de la qualité de celui qui a été retenu.
On lui passera commande par bons de commandes.
A l'avenir on définira mieux le besoin initial pour éviter de passer en multi attributaires pour rien.

[hpchavaz]

...
A l'avenir on définira mieux le besoin initial pour éviter de passer en multi attributaires pour rien.

Le recours au multi me semble effectivement plus fréquent que nécessaire  mais il y reste au moins des bonnes raisons :
- délai de mise en oeuvre (dt énergie)
- la remise en concurrence donc AC-MS : utile quand les prestations seront variables et les éléments de coûts peu maîtrisables : type études, conseils etc.
- la sécurisation des appros (ou prestation) pour des appro/presta stratégiques : 1/ cas assez rare car en mono l'opérateur s'engage, 2/ en relation avec la gestion de stocks

[Ponta]

Finalement, comme on ne retient qu'un seul candidat on ne posera plus la question de la qualité de celui qui a été retenu.
On lui passera commande par bons de commandes.
A l'avenir on définira mieux le besoin initial pour éviter de passer en multi attributaires pour rien.

Vous n'avez pas répondu sur votre clause du RC sur le nombre d'attributaire(s) ?

[libellule84]

Le nombre d'attributaires n'avait pas été défini.
L'accord-cadre avait été lancé un peu vite et on a des candidats très mécontents de ne pas avoir été retenus car ils pensaient avoir leurs chances du fait du multi attributaires.
A ce stade, on va rester sur l'attribution à un seul candidat mais cela permet de mener une réflexion sur les prochains accords-cadres.