Bienvenue, Invité. Veuillez vous connecter ou vous inscrire.
Avez-vous perdu votre courriel d'activation?
Mars 28, 2024, 01:58:26

Connexion avec identifiant, mot de passe et durée de la session
Rechercher:     avancée
278.426 Messages dans 35.430 Fils de discussion par 3.170 Membres
Dernier membre: KOPP
* Accueil Aide Rechercher Identifiez-vous Inscrivez-vous
+ 
|-+  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
| |-+  Préparation du marché
| | |-+  option obligatoire / facultative
0 Membres et 1 Invité sur ce fil de discussion. « sujet précédent | | sujet suivant »
Pages: [1] Imprimer
Auteur Fil de discussion: option obligatoire / facultative  (Lu 894 fois)
marina
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Femme
Messages: 2.373



« le: Octobre 28, 2020, 10:59:29 »

Bonjour,

Fait-on toujours cette différence ?
Parle t-on toujours d'option facultative ?
Merci
Journalisée
Ponta
Membre adhérent
Membre héroïque
***
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 10.499


I'll be back


« Répondre #1 le: Octobre 28, 2020, 11:38:41 »

Bonjour,

C'est le bazar.
Il est toujours important d'expliciter dans son DCE les options/variantes obligatoires à chiffrer et celles facultatives.
Journalisée

Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.
Mathieu
Membre adhérent
Membre héroïque
***
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 3.897



« Répondre #2 le: Octobre 28, 2020, 11:50:44 »

perso je suis bête et discipliné, je fais ce que dit la DAJ

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/conseil_acheteurs/fiches-techniques/mise-en-oeuvre-procedure/examen-des-offres-2019.pdf
Journalisée
speedy
Administrator
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 30.448


Caramba !


« Répondre #3 le: Octobre 28, 2020, 02:21:12 »

idem
Journalisée

si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !
Ponta
Membre adhérent
Membre héroïque
***
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 10.499


I'll be back


« Répondre #4 le: Octobre 28, 2020, 03:24:51 »

Donc les variantes sont des propositions techniques différentes du cahier des charges mais qui répondent au besoin, à l'achat.
Les variantes sont proposées soit à l'initiative de l'acheteur soit du soumissionnaire.
La variante se substitue intégralement à l'offre de base.
La variante est notée selon les mêmes critères d'attribution que l'offre de base.

La PSE est à l'initiative de l'acheteur. Elle n'entre pas dans la notation par les critères d'attribution (sauf indication contraire dans le RC).

C'est bien ça ?

@marina : le terme "option" n'est plus utilisé depuis 2016 (voire 2015 ?). Il convient d'utiliser le terme de PSE.
Journalisée

Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.
speedy
Administrator
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 30.448


Caramba !


« Répondre #5 le: Octobre 28, 2020, 03:41:50 »

@marina : le terme "option" n'est plus utilisé depuis 2016 (voire 2015 ?). Il convient d'utiliser le terme de PSE.
il faut utiliser le bon vocabulaire, dans le lien donné par Mathieu pour option :

Il peut s’agir :
- de marchés publics de travaux ou de services similaires [articles R. 2122-7 et R. 2322-12 (pour les marchés de défense ou de sécurité)
du code de la commande publique] ;
- de tranches optionnelles (anciennes « tranches conditionnelles ») [articles R. 2113-4 à R. 2113-6 et R. 2313-2 (pour les marchés de
défense ou de sécurité) du code de la commande publique] ;
- de la reconduction du marché public [articles R. 2112-4 et R. 2312-5 (pour les marchés de défense ou de sécurité) du code de la
commande publique] ;
- de certaines formes de clauses de réexamen87
.
Ces options, que l’acheteur se réserve le droit de ne pas lever, doivent être prises en compte dans le calcul des seuils.


en fait vous parlerz plutôt de Prestations supplémentaires éventuelles PSE

La PSE est à l'initiative de l'acheteur.
Oui

Elle n'entre pas dans la notation par les critères d'attribution (sauf indication contraire dans le RC).
si elle est facultative OK
si elle est à chiffrer obligatoirement alors oui  elle rentre dans la notation

Donc les variantes sont des propositions techniques différentes du cahier des charges mais qui répondent au besoin, à l'achat.
Les variantes sont proposées soit à l'initiative de l'acheteur soit du soumissionnaire.
La variante se substitue intégralement à l'offre de base.
La variante est notée selon les mêmes critères d'attribution que l'offre de base.
oui et une seule notation et un seul classement, c'est ce classement qui détermine le gagnant, vous ne pouvez plus dire que vous ne voulez pas des variantes donc de l'intérêt de les cadrer correctement.
Journalisée

si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !
Ponta
Membre adhérent
Membre héroïque
***
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 10.499


I'll be back


« Répondre #6 le: Octobre 28, 2020, 04:21:34 »

oui et une seule notation et un seul classement, c'est ce classement qui détermine le gagnant, vous ne pouvez plus dire que vous ne voulez pas des variantes donc de l'intérêt de les cadrer correctement.
Entièrement d'accord.
De plus, une variante qui n'a aucune chance d'être retenue (parce que beaucoup plus chère) n'a que peu d'intérêt.
Par exemple, je veux en base un véhicule thermique et en variante le même véhicule en hybride.
Journalisée

Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.
speedy
Administrator
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 30.448


Caramba !


« Répondre #7 le: Octobre 28, 2020, 04:29:12 »

ça dépend des critères et leur pondération
Journalisée

si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !
hpchavaz
Membre adhérent
Membre héroïque
***
Hors ligne Hors ligne

Messages: 4.114


WWW
« Répondre #8 le: Octobre 29, 2020, 09:23:01 »

ça dépend des critères et leur pondération
Je rajouterais même du détail des critères : ici coût d'achat ou cout global ou cout global réduit (achat + énergie (carburant, électricité pour les véhicules hybrides rechargeables) +  maintenance ?)
Journalisée

Disclaimer :Je ne suis pas juriste. Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que des avis d'un praticien.

Et maintenant autre chose
Pages: [1] Imprimer 
« sujet précédent | | sujet suivant »
Aller à:  

Propulsé par MySQL Propulsé par PHP Powered by SMF 1.1.21 | SMF © 2006-2011, Simple Machines XHTML 1.0 Transitionnel valide ! CSS valide !
Page générée en 0.066 secondes avec 20 requêtes.