Faux documents

[Archibald]

Bonjour,

Lors de la passation d'un marché un candidat nous a transmis dans son dossier de candidature des attestations de bonne exécution qui, après vérification auprès des donneurs d'ordre cités en références, s'avèrent toutes être des faux (les donneurs d'ordre ne connaissent même pas l'entreprise et pour certains nous ont indiqués qu'ils allaient engager une procédure à son encontre). Nous avons demander des explications au candidat qui fait le mort et ne donne suite à aucune de nos sollicitations que ce soit par courrier, téléphone, mail... Nous avons procéder à l'exclusion de ce candidat sur la base de l'article Article R2144-7 CCP (candidat éliminé pour production de faux renseignements ou documents).
Cependant, ce candidat continue à répondre à nos nouvelles consultations comme si de rien n'était, il a juste retirer de son dossier de candidature les attestations de bonne exécution en cause et se contente de faire une liste de références sans trop de détail sur qui quoi comment ou.
Nous souhaiterions bien évidemment exclure automatiquement ce candidat de nos consultations mais sur quel base juridique se référer sachant qu'à ce jour il n'a aucune condamnation connue?

Merci d'avance

[Michel]

Sanctionné, mis en "prison" : normal.     Mais peut-être pas la peine de mort définitive ! ?      Peut-il se réinsérer après sa "sortie de prison" (sa sanction) ?
Que ses dossiers de candidatures soient désormais scruté à la loupe !
mais la question a se poser est : ce candidat est-il sérieusement capable de faire le travail décrit au DCE ?
et ses offres sont-elles "bonnettes" non OAB, . . .

[Archibald]

Merci pour vos réponses,

c'est malheureusement la réponse que je redoutais, on va devoir étudier ses dossiers à chaque fois, quelle perte de temps car il est évident qu'on n'attribuera jamais un marché à cette entreprise, aucun lien de confiance possible...

[Mathieu]

perso si elle ne répond pas aux questions sur ses références c'est réglé : il existe un doute, le doute n'est pas levé, la capacité n'est pas établie.

par contre il faudra poser la question à chaque fois et avoir le même degré d'exigence avec les autres candidats

et garder quelques écrits sur les éléments qui vous ont mis la puce à l'oreille (attestation de mauvaise exécution  )

[Archibald]

Etant averti une 1ière fois, j'imagine qu'il prend soin d'indiquer des références réelles maintenant ou alors il est vraiment bête. Bon je vais dire aux ST de se pencher à nouveau sur son cas lors de l'analyse ils vont râler 

[Michel]

   boh ! il y as surement chez eux quelqu'un qui as dit : "mais on as toujours fait comme cela" 

[Archibald]

  boh ! il y as surement chez eux quelqu'un qui as dit : "mais on as toujours fait comme cela" 

Une des phrases que j'entends sans doute le plus souvent au boulot je n'ose plus leur dire que j'ai quelques réserves sur la recevabilité de cet argument car ils se vexent à chaque fois 

[fanchic]

Merci pour vos réponses,

c'est malheureusement la réponse que je redoutais, on va devoir étudier ses dossiers à chaque fois, quelle perte de temps car il est évident qu'on n'attribuera jamais un marché à cette entreprise, aucun lien de confiance possible...

Aucun lien de confiance? Oui je comprends cette inquiétude.
Toutefois ce n'est pas parce que quelqu'un fait une erreur une fois qu'il la refera 1000 fois.
On peut tromper une fois 1000 personnes mais on ne ...
Non c'est pas çà

[Archibald]

Aucun lien de confiance? Oui je comprends cette inquiétude.
Toutefois ce n'est pas parce que quelqu'un fait une erreur une fois qu'il la refera 1000 fois.
On peut tromper une fois 1000 personnes mais on ne ...
Non c'est pas çà

Bravo Emile 

[Ponta]

Je ne me pencherais sur sa candidature que s'il arrive premier au classement.
S'il est deuxième ou plus bas dans le classement des offres, sa candidature ne sera même pas analysée (comme celle des autres "non-premiers").

[Ponta]

J'ai l'impression que la bêtise ne doit jamais être sous-estimée!! 

Certaines entreprises ne savent que trop bien que nombre d'acheteurs non pas le temps de vérifier les références.

[Archibald]

Je ne me pencherais sur sa candidature que s'il arrive premier au classement.
S'il est deuxième ou plus bas dans le classement des offres, sa candidature ne sera même pas analysée (comme celle des autres "non-premiers").

En effet ça peut être une solution de faire l'analyse des offres avant les candidatures mais les ST râleront quand même de devoir faire une analyse technique mais je pense qu'ils sauront le noter de façon à ce qu'on ouvre jamais sa candidature 

[hpchavaz]

S'il devait être classé en deuxième position  et si vous n'êtes pas certain du premier pourra fournir les pièces, il faudrait peut être mieux également vérifier la candidature.