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Les critères sont le prix le délai et la valeur technique qui se décompose en sous critere de type nombre de fonctions ludiques ou encore sav...
Il y a un sous critere vt qui est subjectif qui est le plan d'aménagement ...
Pour ces 2 analyses ce sous critere est.noté parfois à 2 tvec le commentaire rès moyen et des explications de type : couleurs peu harmonieuses ou encore aménagement simpliste.
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Vous avez le sous-critère (qui est un critère) et ce qui est demandé pour le juger.
Vous semblez ne pas avoir réellement de critère : "plan d'aménagement" n'est pas un critère. "qualité du plan d'aménagement" n'en est pas un non plus.
On peut parfois s'en sortir en :
- se définissant un canevas d'analyse correspondant à ce qui peut être légitiment compris par une personne extérieure raisonnable (le candidat évincé, le futur juge) comme faisant parti du jugement du critère, Quoi qu'il en soit, je vois mal comment les couleurs pourraient être prises en compte au titre d'un plan
- en appliquant rigoureusement le canevas à l'analyse des offre, sans nécessairement fournir explicitement le canevas.
Toutefois cela a généralement pour effet de donner des notes assez proches.
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Comment faire ? Demander à plusieurs agents de noter ? Cela n'était pas prévu dans le rc ?
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Cela peut améliorer la situation si cela va au pénal ou en cas de contrôle.
On peut d'ailleurs se demander pourquoi ce n'est pas systématiquement le cas pour éviter d'éventuelles malversations.
Cette pratique n'a toutefois pas nécessairement à être rendue publique, il faut néanmoins qu'elle soit traçable.
Concernant la régularité de la procédure, l'analyse des services (décrite ou non dans le RC) est préparatoire, la note est arrêtée par l'organe qui prend la décision d'attribution/ Bref cela n'a pas d'effet direct d'autant plus qu'il s'agit d'agents.
En revanche cela à des effets indirects :
- cela crédibilise l'analyse, et donc dissuade un peu les candidats évincés d'aller au contentieux
- cela entre-ouvre peut être un motif pour un éventuel contentieux de la part d'un candidat très remonté mais le motif devrait être rejeté
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