Bienvenue, Invité. Veuillez vous connecter ou vous inscrire.
Avez-vous perdu votre courriel d'activation?
Octobre 28, 2020, 05:49:52

Connexion avec identifiant, mot de passe et durée de la session
Rechercher:     avancée
246.454 Messages dans 30.868 Fils de discussion par 2.871 Membres
Dernier membre: Mandarin Vert
* Accueil Aide Rechercher Calendrier Identifiez-vous Inscrivez-vous
+ 
|-+  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
| |-+  Autres
| | |-+  Distinction marché à prix unitaire vs Accord Cadre
0 Membres et 1 Invité sur ce fil de discussion. « sujet précédent | | sujet suivant »
Pages: [1] Imprimer
Auteur Fil de discussion: Distinction marché à prix unitaire vs Accord Cadre  (Lu 114 fois)
mighty
Administrator
Membre héroïque
*****
En ligne En ligne

Sexe: Homme
Messages: 6.303


Voir le profil
« le: Octobre 12, 2020, 08:25:22 »

Coucou les amis,
De manière générale, quelqu'un peut il m'expliquer quand est ce que vous lancez un marché à PU vs Accord à bons de commande ?
Bien souvent dès que j'ai des prix unitaires, je lance un AC BC mais finalement ai je raison ? Comment arbitrez vous simplement ?
Journalisée
Mathieu
Membre adhérent
Membre héroïque
***
En ligne En ligne

Sexe: Homme
Messages: 2.426



Voir le profil
« Répondre #1 le: Octobre 12, 2020, 08:30:54 »

la seule inconnue est la quantité = ACBC

on ne connait pas les quantités mais également le contenu de la prestation (qui peut varier dans le temps et/ou avoir besoin d'être précisé à la survenance du besoin) = ACMS

EDIT z'avais pas bien compris la question  Lèvres scellées

re-réponse :

- si les quantités sont décidées par le PA : ACBC
- si les quantités sont constatées en fonction d'une consommation qui, par sa nature diluée/quotidienne, ne peut être décidée à un instant T : marché ordinaire à PU (éléc, eau, télécom...)
« Dernière édition: Octobre 12, 2020, 09:03:12 par Mathieu » Journalisée
fanchic
Membre adhérent
Membre héroïque
***
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 4.130



Voir le profil
« Répondre #2 le: Octobre 12, 2020, 08:45:48 »

Tu utilises des BC lorsque tu veux commander à un moment donné une certaine quantité des références contractualisées au moment de l'AC.

Tu utilises un marché à PU sans BC lorsque tu as une seule commande à passer mais que tu ne maîtrises pas à l'unité près les quantités qui seront réellement exécutées
Journalisée
speedy
Administrator
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 22.293



Voir le profil
« Répondre #3 le: Octobre 12, 2020, 08:49:02 »

pas d'inconnue  = au forfait,  si on veut de la souplesse pour des évolutions on peut favoriser le marché à PU
la seule inconnue est les quantités  = marché simple à PU

ensuite je considère qu'il faut des inconnues de type planning ou même de survenance de besoin aléatoire pour procéder en AC :
si la nature est claire avec un BPU assez limité alors à BdC, plutôt mono attributaire pour faciliter la gestion et la rapidité d'intervention (parfois découpage géographique  ou par nature homogène des prestations )
si la nature est  variable et BPU difficile à cerner alors à MS multi-attributaire (sauf motivation forte sur l'exclusivité réservée au titulaire  !)
Journalisée
hpchavaz
Membre adhérent
Membre héroïque
***
Hors ligne Hors ligne

Messages: 2.436


Voir le profil WWW
« Répondre #4 le: Octobre 12, 2020, 09:38:15 »

Si l'on est puriste, en Accord Cadre à Bon de Commande, vous êtes tenus par votre bon de commande.
Il ne devrait pas y avoir de variation de quantité par rapport au  bon de commande.
Journalisée

Disclaimer :Je ne suis pas juriste. Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que des avis d'un praticien.

Et maintenant autre chose
Michel
Administrator
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 8.604



Voir le profil
« Répondre #5 le: Octobre 12, 2020, 01:02:08 »

L’Accord-Cadre est un « cadre » de fonctionnement.
Le Bon de Commande est un acte d’exécution d’un Contrat ;
et l’exécution d’un contrat peut-être tout autre : Prix Unitaires ; Ordre de Service ; Quantités ; Top la main ; Télécopie ; trucmuche ; . . .
Donc on peut dire :
Accord-cadre à Top la main
Accord-Cadre à OS
Accord-Cadre sur Quantités
Accord-Cadre à Fax (télécopies)
Accord-Cadre à « rien »
Accord-Cadre à PU (prix Unitaires)
. . .  etc . . .  Cool
Journalisée

en RETRAITE au 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum.
dominique
Membre honoraire
Membre héroïque
******
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 1.194



Voir le profil
« Répondre #6 le: Octobre 22, 2020, 06:07:12 »

Marché à prix unitaire simple, c’est dans le cas où l’ampleur de la mission est complètement décrite au marché, mais que seule l’exécution même du marché par un simple constat objectif permet d’en déterminer la quantité livrée ou exécutée.
Exemple que je donnais lorsque je faisais de la formation :
- Sondage de sol jusqu’à trouver une couche aquifère recherchée, on ne va pas délivrer un bon de commande à chaque mètre foré.
- Remplacement d’une canalisation enterrée dont on ignore le linéaire de tronçon effondré sur son parcours.
- Contrat d’entretien d’un photocopieur rémunéré au prix unitaire de la copie faite (je vous mal l’acheteur émettre un bon de commande à chaque fois avant que quelqu’un appuie sur le bouton « copier »), idem pour les achats d’énergie à point de livraison à flux continue (gaz, électricité qui sont des marchés publics depuis qu’il n’y a plus de monopole).
Dominique Fausser
Journalisée
mighty
Administrator
Membre héroïque
*****
En ligne En ligne

Sexe: Homme
Messages: 6.303


Voir le profil
« Répondre #7 le: Aujourd'hui à 05:40:04 »

Exemple concret : Soit l'achat d'une machine avec les consommables associés pendant par exemple 3 ans afin que le service puisse posséder la machine et l'utiliser.
Est ce que je fais un Accord Cadre à bon de commande avec une ligne de prix Forfaitaire pour la machine puis unitaires pour les consommables. Ceci afin que je puisse acheter au fil de l'eau mes consommables.

Ou est ce que je fais un marché ordinaire avec une ligne de prix F pour a machine et une ligne de prix U pour mes consommables ?

Si je comprends bien je choisis l'option 2. Sauf que moi j'aurais un accord cadre avec mes anciennes pratiques. Ceci pour pouvoir commander mes consommables au fil de l'eau. Non ?
Journalisée
Pages: [1] Imprimer 
« sujet précédent | | sujet suivant »
Aller à:  

Propulsé par MySQL Propulsé par PHP Powered by SMF 1.1.21 | SMF © 2006-2011, Simple Machines XHTML 1.0 Transitionnel valide ! CSS valide !
Page générée en 0.038 secondes avec 19 requêtes.