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Auteur Fil de discussion: Limites à modification un élément technique du programme maitrise d'oeuvre  (Lu 120 fois)
Boïo
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« le: Septembre 15, 2020, 03:01:15 »

Bonjour,
Nous sommes au stade APS (après concours de moe) de la mission de construction d'un stade de sport (pour ne pas dire football).
Un élément technique est à  l'étude pour savoir s'il est conservé ou remplacé par autre chose (remplacer un revêtement synthétique par du gazon) sur un des terrains.
Le synthétique figurait au cctp de la consultation et dans le programme.

Qu'en pensez-vous ?
Merci !
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« Répondre #1 le: Septembre 15, 2020, 03:42:04 »

Bonjour,

Quelle est la question ?

Savoir si le synthétique, c'est pareil que le naturel ?
Les travaux sont complètement différents, l'entretien complètement différent et la conception complètement différente.
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« Répondre #2 le: Septembre 15, 2020, 04:08:14 »

Merci pour vos observations.

Si l'on demande au MOE de remplacer le revêtement synthétique du terrain par un gazon,
cela est-il admis au titre des modifications du programme?
ou y a-t-il un risque de rupture d'égalité lors de la consultation ?

Dans le programme et le projet, il y a 3 terrains : 2 en gazon + 1 synthétique; la modification entrainerait 3 terrains engazonnés). Il y a d'autres espaces de sport + un bâtiment + ...
Cela ne change pas le projet dans son ensemble ni la destination du terrain en question.
Le coût de mise en place puis les coûts d'entretien seraient modifiés, ainsi que les modalités d'entretien (en interne ou pas...)

Ce changement de type de revêtement ferait se rapprocher le projet de l'objectif "développent durable" (ce qui reste à discuter bien entendu, car l'on supprime des terres agricoles et autres arguments).
Merci pour vos avis
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« Répondre #3 le: Septembre 15, 2020, 04:48:48 »

Ca semble être une modification substantielle du programme.

Un terrain gazonné, c'est racler le terrain, l'aérer, le semis, de l'arrosage à gogo, du semis à nouveau, de la repose, de la tonte avec tracteur avec pneus spéciaux pour pas saccager le terrain et les semis...

Le terrain synthétique, il faut couler le revêtement, traiter...

Cela ne change pas le projet dans son ensemble ni la destination du terrain en question.
Bah si quand même.

ou y a-t-il un risque de rupture d'égalité lors de la consultation ?
Oui.

Cependant si l'objectif est d'accrocher des subventions supplémentaires, il faut peser le pour et le contre.
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« Répondre #4 le: Septembre 15, 2020, 04:53:47 »

Oui, c'est problématique.
Nous argumenterons contre ce changement.
De plus, ce choix technique est issu d'un long travail préalable avec les "pratiquants".
Merci !
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« Répondre #5 le: Septembre 15, 2020, 04:55:22 »

idem
au passage que vient faire le gazon dans le CCTP du MOE ? c'est un élément de programme, à part pour préciser les variantes techniques à étudier, en quoi ça joue sur la description des missions du MOE ? (sur le contenu technique oui mais pas sur le type d'étude ni sur la présentation des rendus /livrables , non ?)
pour moi il faut bien séparer le programme de l'opération du CCTP du concepteur
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« Répondre #6 le: Septembre 15, 2020, 04:59:11 »

idem
au passage que vient faire le gazon dans le CCTP du MOE ? c'est un élément de programme, à part pour préciser les variantes techniques à étudier, en quoi ça joue sur la description des missions du MOE ? (sur le contenu technique oui mais pas sur le type d'étude ni sur la présentation des rendus /livrables , non ?)
pour moi il faut bien séparer le programme de l'opération du CCTP du concepteur
Le programme est issu d'un marché AMO puis nous avons apporté des précisions techniques  (pas beaucoup) dans le CCTP dans le DCE de MOE
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« Répondre #7 le: Septembre 15, 2020, 05:09:03 »

De plus, ce choix technique est issu d'un long travail préalable avec les "pratiquants".
Ah ouais......les footeux !
Ils ont dix fois plus d'infrastructures que les autres clubs, des vestiaires tout neufs..... mais sont jamais contents.
Et avec l'autre club de la Ville, il est forcément en guerre parce qu'il a les meilleurs créneaux, parce que le gardien du stade leur ouvre plus vite.... Fâché
Je compatis. Dès que je lance un projet pour eux, rien n'est identique avec ce qui avait été décidé à la base.

Il paraît qu'un coup de tête sur le ballon dégagé par le gardien, équivaut au coup de poing d'un boxeur poids lourds.
Y-a-t-il un lien de cause à effet ? Roulement des yeux
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« Répondre #8 le: Septembre 15, 2020, 05:43:31 »

et en plus ils ne partagent pas avec les fouteuses !!!
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Boïo
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« Répondre #9 le: Septembre 16, 2020, 09:40:11 »

Ah ouais......les footeux !
Ils ont dix fois plus d'infrastructures que les autres clubs, des vestiaires tout neufs..... mais sont jamais contents.
Et avec l'autre club de la Ville, il est forcément en guerre parce qu'il a les meilleurs créneaux, parce que le gardien du stade leur ouvre plus vite.... Fâché
Je compatis. Dès que je lance un projet pour eux, rien n'est identique avec ce qui avait été décidé à la base.

Il paraît qu'un coup de tête sur le ballon dégagé par le gardien, équivaut au coup de poing d'un boxeur poids lourds.
Y-a-t-il un lien de cause à effet ? Roulement des yeux

mais oui, c'est ça !!! c'est complètement ça !!!
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« Répondre #10 le: Septembre 16, 2020, 05:25:04 »

...
Un terrain gazonné, c'est racler le terrain, l'aérer, le semis, de l'arrosage à gogo, du semis à nouveau, de la repose, de la tonte avec tracteur avec pneus spéciaux pour pas saccager le terrain et les semis...
...

C'est peut être un détail par rapport à l'objet de ce fil, mais un terrain engazonné peut être BEAUCOUP plus technique que cela.: drainage (éventuellement couche de rainage) ...
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Disclaimer :Je ne suis pas juriste. Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que des avis d'un praticien.

Et maintenant autre chose
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« Répondre #11 le: Septembre 16, 2020, 05:43:54 »

au final il faut raisonner en terme de risques : parmi les perdants au marché de MOE ainsi que tout concurrent spécialisé  y-aura-t-il un à bouger  quand ils apprendront ce changement ?
si c'est une forte probabilité  vous voilà dans la mouise, sinon ça se tente ....
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« Répondre #12 le: Septembre 17, 2020, 08:35:05 »

C'est peut être un détail par rapport à l'objet de ce fil, mais un terrain engazonné peut être BEAUCOUP plus technique que cela.: drainage (éventuellement couche de rainage) ...
N'oubliez pas un éventuel système d'arrosage automatisé.
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« Répondre #13 le: Septembre 17, 2020, 08:39:16 »

il faut faire le lien avec la concurrence et pas se focaliser uniquement sur la technique : ce changement post désignation signature du marché de MOE pourrait avoir eu une influence notable certaine sur la désignation du gagnant si connu  au stade de la consultation ? oui ou non ?
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« Répondre #14 le: Septembre 17, 2020, 08:41:46 »

au final il faut raisonner en terme de risques : parmi les perdants au marché de MOE ainsi que tout concurrent spécialisé  y-aura-t-il un à bouger  quand ils apprendront ce changement ?
si c'est une forte probabilité  vous voilà dans la mouise, sinon ça se tente ....
La partie "terrain synthétique" représentait un terrain de foot, euh pardon, de sport, sur trois.
Le type précis de revêtement n'était pas écrit. Certains types étaient exclus (car cancérigènes ou pas de billes en paquet après trop de pluie...). C'étaient plutôt des es objectifs de qualité à atteindre qui étaient décrites. Je ne mesure pas le risque de ce changement. Il est peut-être important car certains candidats pourraient ne pas avoir postulé du fait de nos exigences sur le synthétique.

Mais maintenant, les pratiquants veulent un terrain synthétique ailleurs sur le territoire car le projet des trois terrains est trop long à se mettre en place...
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« Répondre #15 le: Septembre 17, 2020, 08:45:40 »

il faut faire le lien avec la concurrence et pas se focaliser uniquement sur la technique : ce changement post désignation signature du marché de MOE pourrait avoir eu une influence notable certaine sur la désignation du gagnant si connu  au stade de la consultation ? oui ou non ?
Non il n'y a pas d'influence notable (ou déterminante en tout cas dans le choix du jury de MOE) du terrain sur l'ensemble du projet car ce dernier est plus vaste que le seul terrain en question. Beaucoup d'autres besoins sont dans le projet : salles, tribunes, tennis...
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« Répondre #16 le: Septembre 17, 2020, 09:03:26 »

dans ce cas je ne vois pas de sujet de discussion, il faudra un avenant pour acter de cet état de fait de modif de prog et le cas échéant de forfait de maîtrise d'oeuvre ....
rappelez moi c'était quoi la question de départ ?
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« Répondre #17 le: Septembre 17, 2020, 09:48:56 »

dans ce cas je ne vois pas de sujet de discussion, il faudra un avenant pour acter de cet état de fait de modif de prog et le cas échéant de forfait de maîtrise d'oeuvre ....
rappelez moi c'était quoi la question de départ ?
La question de départ était : dans quelles limites peut-on modifier un élément du programme de MOE, lors de la phase APS ?
(sans modification substantielle et risque pour la procédure au titre de la remise en cause de la consultations)
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« Répondre #18 le: Septembre 17, 2020, 11:05:40 »

c'est bien ma réponse de 8H39 compléter par l'obligation de rester dans le cadre de l'objet du marché ....
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