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Cécile JJ
SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
Passation du marché
Vérification des motifs d'exclusion MP
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Fil de discussion: Vérification des motifs d'exclusion MP (Lu 462 fois)
ilhunpea
Membre accro au forum ;-)
Hors ligne
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Vérification des motifs d'exclusion MP
«
le:
Septembre 09, 2020, 03:38:42 »
Bonjour,
J'ai une question sur le contrôle des motifs d'exclusion dans le cadre des SAD.
Fonctionnant selon les modalités de l'AOR, je pense que ces contrôles doivent se faire au stade de l'admission des candidats. Est-ce bien cela ?
Par ailleurs, les attestations de vigilance sont-elles également à demander à tous les candidats admis au SAD alors même qu'ils ne sont pas titulaire d'un marché spécifique ?
Merci
Journalisée
speedy
Administrator
Membre héroïque
Hors ligne
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Caramba !
Re : Vérification des motifs d'exclusion MP
«
Répondre #1 le:
Septembre 09, 2020, 05:39:12 »
en AOR c'est le cas donc idem
Journalisée
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite ..... c'est pas bon signe !
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