erreur sur prix

[jcc]

Bonjour,
Sur un accord-cadre subséquent annuel le titulaire dit qu'il y a une incohérence dans le document financier (entre les plus-values et les prix unitaires).
La question est la suivante : peut-on refaire un document financier sans changer le reste ?
Est-ce que cela entraîne l'établissement d'un avenant sur l'accord cadre avec le titulaire ?
Est-ce que cela entraîne aussi un avenant à l'accord "chapeau" avec l'ensemble des trois titulaires du marchés.

Par ailleurs, il y aurait  des prix nouveaux .... pourrait-on les intégrer  ?

Merci de vos avis

[Mathieu]

pas tout compris

d'une manière générale, si c'est la faute du titulaire, il se démerde

sinon, il faut discuter, et les avenants sont possibles dans les limites autorisées

[speedy]

AC à BDC ou à MS ?  mono ou multi-attributaire ?
c'est quoi ces erreurs qui ne concerneraient qu'un des titulaires ?
votre sentiment  : le demandeur serait honnête ou tenterait de vous rouler dans la farine ?

[Michel]

une incohérence dans le document financier (entre les plus-values et les prix unitaires).

  heu !  précisez svp ; moi pas bien comprendre.

[jcc]

Marché de peinture

En fait le service qui paye ne veut pas payer car la plus-value pour les prix de nuit est en euros et le prix qui s'y réfère est en M2
La solution serait de faire des prix nouveau sur le marché subséquent.
et ne plus se servir des anciens prix erronés.
Mais pour l'accord cadre avec 3 attributaire que faire ?
Faire un avenant ? Il faut alors que les  3 retenus remettre un prix... cela va être coton pour dégager un concenssus...

[speedy]

En fait le service qui paye ne veut pas payer car la plus-value pour les prix de nuit est en euros et le prix qui s'y réfère est en M2

ou est le problème  ?   
c'est une plus value donc réputée sur la même unité que le principal donc par M2
2

La solution serait de faire des prix nouveau sur le marché subséquent.
et ne plus se servir des anciens prix erronés.
Mais pour l'accord cadre avec 3 attributaire que faire ?
Faire un avenant ? Il faut alors que les  3 retenus remettre un prix... cela va être coton pour dégager un consenssus...

un avenant sur le marché subséquent  oui
mais quel rapport avec l'AC ?  chaque titulaire répond pour chaque MS avec des prix différents donc il n'y a que le gagnant de concerné

auriez vous des prix plafond dans l'accord cadre ? imposé des prix identiques ce qui serait illégal ....

ça mérite un complément d'informations sur l'énoncé ...

[jcc]

Je reviens vers vous avec les compléments.
A vrai dire le service m'a posé une question mais je découvre comme vous le marché.
Déjà il s'agit dun accord cadre.
Ils remettent en concurrence tous les ans avec un subséquent.
Mais en fait ce sont des bons de commande de peinture routière.
Que ce soit dans l'accord cadre ou dans les subséquents on trouve des blocs de prix exemple le bloc B
Ce bloc B comprend tout une série de prix. Certains sont libélés en M2 d'autres en heure.

La plus-value se rapportant au bloc b est en heure, mais comme le bloc B à plusieurs prix on ne sait pas sur lequel de ces prix elle s'applique. M2 ou
sur les prix en heure.

Il faut donc clarifié tout cela.
Pour résoudre le problème ils ont fait des prix provisoires qui précise sur quel prix la plus-value s'applique.
Cela résoud le problème pour 1 an.
Mais il n'en restepas moins que l'accord est lui aussi bancal.

A mon avis il faut faire aussi un avenant pour l'accord cadre.

Je me demande pourquoi ils ont fait si compliqué... Peut-être pour remettre en concurrence plus souvent...

[Michel]

Je me demande pourquoi ils ont fait si compliqué...

Ce sont des adeptes de l'adage : "pourquoi faire simple si l'on peu faire compliqué"   

[speedy]

toujours pas compris le lien de la question avec l'accord cadre :
chaque année un marché subséquent donc le problème disparaît  à la fin de l'année, ou alors sont vraiment cons de faire la même erreur chaque année  !!!

[hpchavaz]

...
La plus-value se rapportant au bloc b est en heure, mais comme le bloc B à plusieurs prix on ne sait pas sur lequel de ces prix elle s'applique. M2 ou
sur les prix en heure.
...

Quelle est la définition de la plus value dans le BPU ?
Il me semble que le BPU doit/devrait décrire comment les prix s'appliquent, donc comment se mesurent les heures pour cette plus-value dans le cas présenté.

Par exemple, on pourrait avoir un ensemble de prix (le bloc "B") qui ne comprendrait que des prix correspondant à des mesures (m² et  ml) et  des plus-values pour tenir compte des conditions d'application week-end et nuit pour lesquelles l'unité est l'heure de présence de l'atelier mesurée entre le début de l'application (ou de présence sur site) et la fin de l'application (ou de présence) ;  mais cela suppose l’homogénéité des prix du bloc.

On pourrait peut être envisager de faire référence au heures qui figurent dans les sous détails de prix, mais cela suppose de les contractualiser et donc d'avoir un dispositif pour les réguler.

Cependant on peut se poser la question de savoir s'il n'est pas  plus simple, au détriment de la multiplication du nombre de prix dans le BPU, d'avoir pour chaque prix "de base" une plus value pour une application de nuit, de week-end, de nuit de week-end.

Dans tout les cas il faut définir ce qu'est la "nuit", le week-end, la nuit de week-end (i.e. quid des intervention le vendredi entre  20h00 et 24h00 (ou 23h30) ou le lundi entre 0h00 (ou 0h30)  et 7h00), les jours fériée (lesquels) etc.

[jcc]

Les prix indiqués dans le subséquents étaient déjà dans l'accord cadre.
Donc l'erreur également.

Pour moi cela me gène qu'on retrouve les erreurs dans l'accord cadre. Mais Speedy si ce n'est pas génant alors ça change tout?

[speedy]

vous ne payez jamais sur la base des prix de l'AC mais sur la base de chaque marché subséquent.
en général les prix de l'accord cadre sont des prix plafond et en pratique ça ne sert à rien car coupé de la réalité de chaque MS, c'est une création intellectuelle qui fait croire que l'on choisit les meilleurs sur une base virtuelle , les dits meilleurs étant remis en concurrence à chaque fois .....
donc faire un avenant pour le MS en cours et faire un cadre de BPU propre pour la mise en concurrence des MS à venir ....