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Auteur Fil de discussion: Ajout/retrait lieux d'exécution  (Lu 1564 fois)
ariad
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« le: Septembre 08, 2020, 01:50:08 »

Bonjour,

Soit un AOO à BDC sans montant mini, ni maxi conclu pour 2 ans.
Nous allons fournir une liste de tous les lieux d'exécution dans le DCE mais cette liste est amener à évoluer durant le marché (sites en + ou en -).
Les différents sites actuels et potentiels se situant sur tous le département.

Peut-on écrire une clause qui précise que le titulaire du marché s'engage a effectuer les prestations sur tous les sites du département
Est-ce que cela est considéré comme une clause de réexamen ?
ou
Faudra-t-il faire un avenant en cours de marché ?

Merci !
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« Répondre #1 le: Septembre 08, 2020, 02:28:49 »

Peut-on écrire une clause qui précise que le titulaire du marché s'engage a effectuer les prestations sur tous les sites du département
Est-ce que cela est considéré comme une clause de réexamen ?
on peut l'écrire
 clause de réexamen ? vous voulez modifier le prix Huh



Faudra-t-il faire un avenant en cours de marché ?
à priori non sauf si vous répondez que vous voulez modifier le prix

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« Répondre #2 le: Septembre 09, 2020, 07:31:34 »

Dans ma pratique, lorsque des ajouts/modifications/retraits de lieux d'exécution sont probables, nous incluons une clause qui le prévoit, et passons lorsque le cas se présente un avenant en application de l'article R. 2194-1 du CCP.
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« Répondre #3 le: Septembre 09, 2020, 08:05:53 »

ça se défend et obligatoire si vous avez plusieurs fournisseurs différents ....
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« Répondre #4 le: Septembre 09, 2020, 09:02:14 »

on peut l'écrire
 clause de réexamen ? vous voulez modifier le prix Huh

Dans ma structure, ils veulent l'indiquer dans une clause de réexamen.
Cette clause ne concerne que les modifs de prix ?  Huh

L'application de l'article R. 2194-1 du CCP suppose forcément la mise en oeuvre d'un avenant ?
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« Répondre #5 le: Septembre 09, 2020, 09:23:51 »

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« Répondre #6 le: Septembre 09, 2020, 02:06:00 »

La clause de réexamen peut être pas mal.
Généralement dans nos CCAP on indique que tout déménagement inférieur à 10KM doit être pris en charge par le titulaire. Sans avenant. Supérieur à 10KM avenant.
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« Répondre #7 le: Septembre 09, 2020, 02:40:05 »

On est dans le cadre d'un marché de nettoyage à BDC.
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« Répondre #8 le: Septembre 09, 2020, 02:45:14 »

dans ce cas prudent de passer par avenant pour décrire les sites  et les méthodes à mettre en oeuvre ...
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« Répondre #9 le: Septembre 09, 2020, 03:07:35 »

Je procéderais par avenant aussi, avec une clause de réexamen pour les questions de seuil. L'évolution du patrimoine étant assez prévisible, la rédaction de la clause de réexamen en est facilitée. Après au choix, soit on prévoit que le prix est revalorisé en fonction des km, soit on prévoit que le prix reste le même que sur le marché initial, soit que en-deçà d'un certain nombre de km, c'est un aléa pris en charge par le prestataire.
Ok avec speedy : l'avenant a l'avantage de permettre des réajustements techniques pour s'adapter aux particularités des sites ajoutées.
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« Répondre #10 le: Ao?t 04, 2021, 03:13:47 »

Je me permets de relancer ce post car j'ai la même question mais pour un marché forfaitaire.

Prenons par exemple un marché de maintenance des ascenseurs.
J'aimerais prévoir une clause de réexamen avec la possibilité de supprimer une prestation de maintenance forfaitaire par simple ordre de service dans le cas où nous nous séparons d'une résidence.
Cela évite de devoir formaliser par avenant car la société aurait déjà donné son accord sur cette façon de procéder lors de la conclusion du contrat.
J'envisage même de pouvoir procéder de la sorte pour les ajouts de sites en contractualisant un bordereau de prix pour ajout de site.
Avec éventuellement une clause qui indique que je peux procéder par os si les modifications cumulées représentent une variation du montant du marché inférieur à 10% et au-delà par avenant.

Qu'en pensez-vous?
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« Répondre #11 le: Ao?t 04, 2021, 03:35:23 »

oui pourquoi pas mais autant partir sur un marché ordinaire à prix unitaires

j'imagine que ça sera procédures formalisée de toutes façons ?
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« Répondre #12 le: Ao?t 04, 2021, 03:53:13 »

La clause de réexamen rend l'avenant légal mais l'OS doit être suivi d'un avenant
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« Répondre #13 le: Ao?t 04, 2021, 04:12:19 »

La clause de réexamen rend l'avenant légal mais l'OS doit être suivi d'un avenant

J'ai du mal à comprendre pourquoi. L'objectif était justement de ne pas faire d'avenant car nous avons énormément de mouvements de patrimoine, les avenants prennent un temps considérable pour un intérêt limité ( je vois mal comment la société pourrait refuser la signature de l'avenant puisque de toute façon la résidence ne nous appartient plus. elle pourrait simplement demander une indemnité à la limite).

L'avenant est à mon sens indispensable pour les modifications du contrat or ici nous ne faisons qu'appliquer la clause de réexamen prévue au contrat.
La fiche de la daj semble distinguer les clauses de réexamen dite de "rendez-vous" qui conduisent à renégocier un point du contrat, des clauses précises dont la teneur est prévue dans le contrat. Ces dernières peuvent être mises en œuvre de manière unilatérale d'après la daj. Je considère être dans le 2ème cas puisque, si mon marché comporte une décomposition par site, je connais le montant à supprimer.
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« Répondre #14 le: Ao?t 04, 2021, 04:39:14 »

1 à PU OK, Au forfait pas OK
2 qui sera dans le collimateur  du TPM? Pas la DAJ...
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« Répondre #15 le: Ao?t 04, 2021, 04:47:45 »

J'ai du mal à comprendre pourquoi. L'objectif était justement de ne pas faire d'avenant car nous avons énormément de mouvements de patrimoine, les avenants prennent un temps considérable pour un intérêt limité ( je vois mal comment la société pourrait refuser la signature de l'avenant puisque de toute façon la résidence ne nous appartient plus. elle pourrait simplement demander une indemnité à la limite).

L'avenant est à mon sens indispensable pour les modifications du contrat or ici nous ne faisons qu'appliquer la clause de réexamen prévue au contrat.
La fiche de la daj semble distinguer les clauses de réexamen dite de "rendez-vous" qui conduisent à renégocier un point du contrat, des clauses précises dont la teneur est prévue dans le contrat. Ces dernières peuvent être mises en œuvre de manière unilatérale d'après la daj. Je considère être dans le 2ème cas puisque, si mon marché comporte une décomposition par site, je connais le montant à supprimer.

+1 (si PU comme dit speedy)

d'autant le code cite comme clause de réexamen les "clauses de variation du prix ou d'options" qui n'ont jamais nécessité d'avenant (si on assimile les "options" aux tranches ou reconductions par exemple)
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