Bonjour,
Pensez-vous qu'il est possible de passer un un accord-cadre multi-attributaire à BDC et à MS. (AOO)
Je m’explique : nous souhaitons lancer un accord-cadre de fourniture multi-attributaire dans un domaine où les prix sont très fluctuants.
L’objectif est qu’à la survenance du besoin, nous passerons commande au Titulaire classé en rang 1, s’il est dans l’incapacité de nous fournir nous demanderons au Titulaire du rang 2 etc… (Mode de dévolution en cascade).
Si aucun des titulaires de l’accord cadre n’est en mesure de nous répondre car ils ne peuvent pas nous livrer au prix qu’ils ont indiqué dans le BPU de l’accord-cadre, est-il possible de passer un marché subséquent en remettant en concurrence tous les titulaires de l’AC pour qu’ils nous fassent une offre avec les prix du moment (et non pas du BPU) ?
l'objectif initial étant de faire un AC à marchés subséquents uniquement mais vu la lourdeur administrative que la passation des MS génère dans cette collectivité, nous cherchons une autre solution.
Ce qui amène une autre question à confirmer :
La mise en concurrence et échanges pour les MS supérieurs à 40 k€HT doivent bien se faire sur la plateforme de dématérialisation ?
La mise en concurrence et échanges pour les MS inférieurs à 40 k€HT peuvent bien se faire par mail ? (même si l'AC est un AO)
C'est ce que j'ai compris du guide de la dématérialisation sorti par la DAJ.
Je vois beaucoup d'accord-cadre où il est écrit que le remise en concurrence se fera par mail, cela ne me semble pas correct si c'est sup. à 40 k€