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Auteur Fil de discussion: Modification DCE  (Lu 1278 fois)
Shagiter
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« le: Ao?t 12, 2020, 11:38:43 »

Bonjour,

Nous sommes en procédure adaptée pour un marché de travaux, au stade du retour des négociations.

Nous nous sommes rendus compte d’une incohérence dans notre R.C. & C.C.A.P. par rapport à l’ acte d’engagement et le D.P.G.F.

En effet, dans l’ A.E., le R.C. et C.C.A.P. :
-   Pour un lot, nous n’avons pas indiqué l’existence d’une tranche optionnelle alors qu’elle figure dans la DPGF de ce même lot.
-   Pour un autre lot, nous n’avons pas indiqué l’existence d’une solution alternative alors qu’elle figure dans la DPGF de ce même lot.
-   Pour un autre lot, nous n’avons pas indiqué l’existence d’une PSE alors qu’elle figure dans la DPGF de ce même lot.

Cependant, toutes les entreprises, qui ont répondu pour chacun des lots respectifs, ont renseigné dans les DPGF respectives soit la T.O, soit la S.A, soit la PSE.

Ma question est :
-   Dans ce cas de figure, peut-on modifier, en cours de procédure au niveau des négociations, le DCE en indiquant « qu’une omission s’est glissée » dans les pièces administratives du D.C.E, sachant que les entreprises ont complété entièrement les DPGF ?
-   Dans ce cas de figure, doit-on tout relancer ?

Aussi, au vu des montants, c’est un marché qui devra être déposé au contrôle de légalité.

En vous remerciant,

Bonne journée,

Bien cordialement
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Michel
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« Répondre #1 le: Ao?t 12, 2020, 12:20:49 »

 Huh    Roulement des yeux    Roulement des yeux   Choqué   la DPGF est un document écrit par le soumissionnaire. Il sert d'Information sur les détails du PGF !          et à allumer le barcecue

Vous êtes en Procédure Adaptée !    donc vous faite à peu près ce que vous voulez d'Adapté !
en Adapté, c'est VOUS qui définissez une procédure adaptée.
Tant que vous respectez les "grandes règles" et que vous ne pipez pas les dès ; vous pouvez vous adapter aux circonstances.

Êtes vous réellement en PGF ?      ne vouliez-vous pas des PU avec un BPU ?

Prolongez les négociations  Grimaçant
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EN RETRAITE Grimaçant depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. Clin d'oeil
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)
speedy
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« Répondre #2 le: Ao?t 12, 2020, 12:32:53 »

idem
 par contre relisez votre AAPC , ce serait plus problématique si l'existence des TO et variantes n'était pas  indiquée ....
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« Répondre #3 le: Ao?t 12, 2020, 12:38:52 »

Certes, Nous sommes d'accord sur la DPGF.

Dans l'AAPC, nous n'avons pas précisé les TF et TO, si la S.A. Seules les variantes (à initiative des opérateurs économiques) n'étaient pas autorisées.

Seulement, nous n'avons pas fait apparaitre dans les documents de consultation une T.O, une S.A. ou une PSE qui est/sont susceptible(s) d'être retenue(s).

Pouvons-nous transmettre un message groupé à l'ensemble des soumissionaires, une sorte de "message erratum" où nous leur indiquons une modification du D.C.E. (afin de faire apparaitre la T.O, une S.A. ou une PSE sur leur lot respectif) et de nous confirmer leur prix.
Quand bien même que nous avons bouclé le tour de négociation.

Sachant aussi que ces pièces (AE, RC, CCAP) seront transmis au controle de légalité.
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« Répondre #4 le: Ao?t 12, 2020, 12:50:08 »

comme l'a dit Michel modifier le DCE pour  mettre toutes les pièces en cohérence ne pose aucun problème.
ce qui pourrait poser problème tant au contrôle de légalité qu'à un mauvais coucheur ce serait l'absence de la TO dans l'AAPC. Ceci dit il faudrait que quelqu'un attaque et encore qu'il gagne ce qui est loin d'être certain , vraiment loin une possibilité plus que faible et qu'ensuite le juge annule le marché encore plus faible :  perso je continuerais avec la mise en cohérence.
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« Répondre #5 le: Ao?t 12, 2020, 12:52:42 »

Pouvons-nous transmettre un message groupé à l'ensemble des soumissionaires, une sorte de "message erratum" où nous leur indiquons une modification du D.C.E. (afin de faire apparaitre la T.O, une S.A. ou une PSE sur leur lot respectif) et de nous confirmer leur prix.
Quand bien même que nous avons bouclé le tour de négociation.
oui pour la mise  en cohérence, par contre vous ne pourrez pas leur interdire de modifier leur prix puisqu'ils doivent pouvoir ajuster leur offre à votre mise en cohérence ....
donc laissez la porte ouverte  Triste mais avec un délai très court   Clin d'oeil
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« Répondre #6 le: Ao?t 12, 2020, 12:58:24 »

Dans l'AAPC, nous n'avons pas précisé les tranches fermes et optionnelles propres à chaque lot. Seul les pièces administratives du DCE le font.

Concernant les prix, ils ne devraient pas être modifiés puisque ils ont été correctement renseignés dans les D.P.G.F., D.P.G.F. du MoE inclus dans notre DCE (les notre pour ainsi dire).
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« Répondre #7 le: Ao?t 12, 2020, 12:59:30 »

à vous de peser le risque ....
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« Répondre #8 le: Ao?t 12, 2020, 01:02:19 »

En cas de contentieux il est probable que le juge rejette le recours de l'un des soumissionnaire pour ce motif puisque tout le monde a répondu sur les mêmes bases, et donc que incohérence n'a lésé personne. Mais il est bien évident que le juge a une marge d'appréciation selon le contexte, donc c'est sans garantie.
Dominique Fausser
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« Répondre #9 le: Ao?t 12, 2020, 01:07:15 »

C'est pourquoi, communiquer à tous les opérateurs économiques, l'existence de cette omission, sa rectification avec les pièces administratives en adéquation avec nos DPGF, me semblait transparent pour tout le monde.

Dans ce cas là, pour moi, si on fait la mise en cohérence, le risque serait limité à la modification des prix déjà communiqués.
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