Bonjour,
Un de mes service veux lancer un marché de formation
- Pénalités : ils souhaitent [...] des pénalités forfaitaires.
* des pénalité pour retard d'exécution
* des pénalités pour indisponibilité
* des pénalités pour non remise de documents
Pour moi je dirais xx € pour xx jours de retard
Par contre je n'ai aucune idée du montant mettre.
Vous êtes totalement LIBRE ; exemples :
pénalité forfaitaire de1000 €uros par oubli de remise de document (et par document)
pénalité forfaitaire de 600 pour indisponibilité et par demi-journée d'indisponibilité
pénalité forfaitaire de 100.000 €uros par faute d'orthographe dans les documents remis
. . .
soyez imaginatif (et "drastiques" dans les pénalités : élément de dissuasion des margoulins