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Auteur Fil de discussion: marchés à tranches optionnelles : durée du marché  (Lu 116 fois)
sailormoon
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« le: Juillet 16, 2020, 04:56:03 »

bonjour

soit un marché de travaux avec une tranche ferme qui dure 9 mois et 3 tranches optionnelles de 3 mois chacune. en durée du marché est ce que je mets 18 mois? mais quid du cas ou on affermi pas les tranches optionnelles? n'est ce pas génant de nous retrouver avec un marché terminé en 9 mois mais qui "vit" encore sans acte encore 9 mois?

la tranche optionnelle 1 peut etre affermi 2 mois apres la notification de la tranche ferme mais les autres, je ne sais pas encore....

merci par avance pour vos avis

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Ponta
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« Répondre #1 le: Juillet 16, 2020, 05:16:32 »

Bonjour,

Le mieux est de tout détailler et d'être précise comme vous le faites dans votre question. Vous écrivez tout ça dans la clause de durée

Vous annoncez la couleur avec les délais maximaux, et vous les additionnez pour dire la durée maximale.

Je rajoute qu'il convient de voir si certaines tranches ne pourraient se faire en même temps que d'autres, ce qui réduirait le délai.
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speedy
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« Répondre #2 le: Juillet 16, 2020, 05:18:39 »

Bonjour,
dans l'incertitude prévoir large pour la durée du marché.
prévoir aussi une clause pour dire que le cas échéant le MOA informera le titulaire de la décision de non affermissement dès que la décision sera prise pour pouvoir clore le marché avant la fin du délai maximum théorique.
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sailormoon
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« Répondre #3 le: Juillet 16, 2020, 05:42:51 »

merci à vous deux Ponta et Speedy.

Je vais donc laisser 18 mois comme délai maximum du marché et rajouter une clause pour dire qu'on reviendra vers le titulaire en cours d'exécution au sujet d'un non affermissement et le cas échéant on l'informera de la date de fin du marché. Sourire
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Mauricette
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« Répondre #4 le: Juillet 17, 2020, 05:56:44 »

Comme speedy et Ponta je pense qu'il faut distinguer durée du marche et délais d'exécution.
Dans un marché de PI on peut dire que la durée du marché = de la notif jusqu'à l'admission du dernier livrable (durée déterminable et non déterminée, pas de pb)
Les délais exécution sont plus encadrés et permettent l'application éventuelle de pénalités (délais par phase, par tranche).

Cela permet d'éviter, à mon avis, des avenants de prolongation de la durée du marché tout en restant ferme sur les délais d'exécution (avec pénalités associées)
« Dernière édition: Juillet 17, 2020, 06:01:42 par Mauricette » Journalisée

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Michel
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« Répondre #5 le: Juillet 17, 2020, 06:52:32 »

'il faut distinguer durée du marche et délais d'exécution.
[...]
en restant ferme sur les [...]  pénalités associées
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