Bienvenue, Invité. Veuillez vous connecter ou vous inscrire.
Avez-vous perdu votre courriel d'activation?
Mars 28, 2024, 03:00:30

Connexion avec identifiant, mot de passe et durée de la session
Rechercher:     avancée
278.427 Messages dans 35.430 Fils de discussion par 3.171 Membres
Dernier membre: talinou
* Accueil Aide Rechercher Identifiez-vous Inscrivez-vous
+ 
|-+  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
| |-+  Passation du marché
| | |-+  allotissement régularisation négociation
0 Membres et 1 Invité sur ce fil de discussion. « sujet précédent | | sujet suivant »
Pages: [1] Imprimer
Auteur Fil de discussion: allotissement régularisation négociation  (Lu 1293 fois)
max
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 2.103



« le: Juillet 16, 2020, 02:29:45 »

je souhaiterais avoir votre avis sur les possibilités de négocier/ régulariser dans une consultation allotie

Si je souhaite régulariser et ou négocier sur un lot, suis-je obliger de le faire aussi sur l'ensemble des autres lots aussi (même si je sais que la négo ne servira à rien, ou que même en régularisant le candidat ne sera pas attributaire)

Perso, la négo et la régul étant au pouvoir discrétionnaire du PA, je pense que l'on peut négocier/régulariser sur certains lots et pas d'autres.

Mon contradicteur me dit, traitement de l'égalité des candidats tu régularises/négocies sur un lot tu dois le faire pour tous les lots. il argumente en me disant que si un candidat répond à plusieurs lots il va pas comprendre pourquoi sur un lot on négocie/régularise et pas sur un autre
Pour moi 1 lot =1 marché, l'égalité de traitement se fait sur le lot (je négocie/régularise tout les candidats DU lot)

Votre avis et éventuellement une référence textuelle quelconque, merci
Journalisée

je ne suis pas un partisan convaincu de la loi du talion...mais il avait commis vraiment trop de crimes
un grand verre de lait......et bien frais s'il vous plaît!
Mathieu
Membre adhérent
Membre héroïque
***
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 3.897



« Répondre #1 le: Juillet 16, 2020, 03:00:38 »

idem je raisonne par lot car :

- la régularisation est un droit (pas un devoir) pour l'acheteur, qui est libre de voir si la situation s'y prête (et la situation d'un lot à l'autre peut tout à fait être différente)
- le principe d'égalité de traitement s'applique aux candidats qui sont en concurrence. des candidats répondant à des lots distincts ne sont pas en concurrence
- si on exagère à peine le raisonnement du collègue contradicteur ; il faut appliquer le même traitement aux candidats non seulement de tous les lots mais également de toutes les procédures ! c'est ça la vraie égalité, non ? (réponse : non)
- vis ma vie #marchés de formations à 239 lots et 38 candidats, si je dois tout ou rien régulariser j'me jette par la fenêtre
Journalisée
Ponta
Membre adhérent
Membre héroïque
***
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 10.499


I'll be back


« Répondre #2 le: Juillet 16, 2020, 04:03:31 »

Pour moi 1 lot =1 marché, l'égalité de traitement se fait sur le lot (je négocie/régularise tout les candidats DU lot)
Même raisonnement.

Malheureusement, je ne trouve pas de textes ou de jp là-dessus.

Comme autre argument, il y a l'efficacité de l'achat. Négocier tous les lots est une perte de temps, une perte économique (temps consacré à ça côté PA et des OE).

De plus, vouloir mettre en place une égalité de traitement ne me paraît pas un argument convaincant.
Prenons le candidat A qui répond au lot 1 vêtement de police municipale et le candidat B au lot 2 vêtement de personnel de crèche.
Si je veux traiter de la même façon A et B, je dois leur poser les mêmes questions (en poussant le raisonnement du collègue). "Bonjour B, quel est le degré de résistance balistique de vos vêtements ? Proposez-vous plusieurs coloris de holsters ?"
C'est absurde.
Journalisée

Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.
Michel
Administrator
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 10.118



« Répondre #3 le: Juillet 16, 2020, 05:19:36 »

 Souriant  idem on travaille lot par lot !
Journalisée

EN RETRAITE Grimaçant depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. Clin d'oeil
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)
speedy
Administrator
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 30.448


Caramba !


« Répondre #4 le: Juillet 16, 2020, 06:45:04 »

idem, et un peu de bon sens  !
Journalisée

si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !
Vivaelparaguay
Membre du comité de lecture
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 2.466



« Répondre #5 le: Juillet 20, 2020, 08:24:53 »

idem, et un peu de bon sens  !

+150  Grimaçant
Journalisée
selim.sekakri
Junior
**
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 31



WWW
« Répondre #6 le: D?cembre 01, 2020, 04:58:35 »

C'est un véritable trésor ce forum, j'y retrouve à chaque fois les réponses à mes questions.

Bon en tout cas merci pour ces réponses qui vont m'inspirer pour mes consultations en cours  Grimaçant
Journalisée
speedy
Administrator
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 30.448


Caramba !


« Répondre #7 le: D?cembre 01, 2020, 05:20:30 »

Même raisonnement.

Malheureusement, je ne trouve pas de textes ou de jp là-dessus.



le L2113-10 et la fiche de la DAJ ...autrefois c'était écrit clairement dans le texte   Clin d'oeil
Journalisée

si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !
Pages: [1] Imprimer 
« sujet précédent | | sujet suivant »
Aller à:  

Propulsé par MySQL Propulsé par PHP Powered by SMF 1.1.21 | SMF © 2006-2011, Simple Machines XHTML 1.0 Transitionnel valide ! CSS valide !
Page générée en 0.056 secondes avec 20 requêtes.