Avance

[anneclaudie]

Bonjour.
Soit un marché d'un montant de 3,9€ sur 3 ans.
Marché forfaitaire.
Comment je paye l'avance ? Sur le montant des 3,9 millions ou sur le montant de l'os 1? Puis os 2 ? Puis os 3 ?
Pour lisser ?
Merci pour votre avis.

[Michel]

Bonjour.
Soit un marché d'un montant de 3,9€ sur 3 ans.   Marché forfaitaire.
Comment je paye l'avance ?

heu ! à ce montant là, je fouille mon fond de poche et j'en ressort les pièces jaunes pour leur donner une avance  

[speedy]

mais que viennent faire vos OS dans la question ?
pour moi marché forfaitaire donc 5%*3.9 * 12/36 (en supposant  que le taux de l'avance est de 5%)

[Michel]

mais que viennent faire vos OS dans la question ?

+1     ce doit être pour se prendre les pieds dans le tapis 

[Ponta]

+1.

Le "découpage" d'avance se retrouve plutôt pour un accord-cadre à bons de commande (BDC).
Pour peu que les conditions soient remplies, l'avance se calcule selon le montant du BDC.

[shorty]

mais que viennent faire vos OS dans la question ?
pour moi marché forfaitaire donc 5%*3.9 * 12/36 (en supposant  que le taux de l'avance est de 5%)

Sur un marché forfaitaire pourquoi tu "annualises" l'avance (12/36) ??

[anneclaudie]

Payer l'avance sur l'os 1 nous permettrait de pas tout payer l'avance d'un coup...
Aurions nous pu prévoir ça dans le ccap d'ailleurs ? C'est possible de découper le paiement de l'avance sur le montant année 1...année 2...année 3 ? Ou os 1...os 2...os 3 ?

Si je modifie la façon de payer l'avance, je dois passer par un avenant ? C'est moins avantageux pour le titulaire..

[R.J]

Sur un marché forfaitaire pourquoi tu "annualises" l'avance (12/36) ??

Pour respecter l'art. R. 2191-7,al. 2.

[speedy]

Payer l'avance sur l'os 1 nous permettrait de pas tout payer l'avance d'un coup...
Aurions nous pu prévoir ça dans le ccap d'ailleurs ? C'est possible de découper le paiement de l'avance sur le montant année 1...année 2...année 3 ? Ou os 1...os 2...os 3 ?

Si je modifie la façon de payer l'avance, je dois passer par un avenant ? C'est moins avantageux pour le titulaire..

et pourquoi cette usine à gaz ? vous êtes en surnombre et donc en sous-activité ?  vous êtes obligé de donner une avance mais vous voulez la réduire sans respecter la législation ?

[anneclaudie]

et pourquoi cette usine à gaz ? vous êtes en surnombre et donc en sous-activité ?  vous êtes obligé de donner une avance mais vous voulez la réduire sans respecter la législation ?

Nan...je cherche une réponse ...

[shorty]

Pour respecter l'art. R. 2191-7,al. 2.

  j'avais oublié ---------->  besoin de dodo 

[Sven]

Bonjour à toutes et à tous,

Je profite de ce post pour poser une question, a priori, connexe.

Dans le contexte d’un accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire, nous avons 2 marchés subséquents distincts notifiés vers la fin mars 2020.
À titre indicatif, les 2 marchés subséquents combinés correspondent à une somme supérieure à 400 000 € environ.
Ces 2 marchés subséquents ont une durée de 5 mois (à compter de la notification).

En dehors du contexte COVID-19, est-il possible de prévoir de verser, à titre exceptionnel, une avance de 70% du montant du marché sous réserve de demander une garantie à 1ère demande avant tout commencement à exécution ?

Certes, l'article R. 2191-8 du code de la commande publique "bride" l'avance à un maximum de 60% mais je me disais, trivialement, si la garantie à 1ère demande est obligatoire pour 60%, cela l’est donc d’autant plus pour une avance de 70% !

Dès lors, si je reçois une garantie à 1ère demande, je peux peut-être envisager une avance de 70%.

Peut-être, ai-je mal formulé mes propos mais qu'en pensez-vous ?

En gros, est-ce que l'article R. 2191-8 doit s'interpréter de manière stricte ?

[Vivaelparaguay]

A mon sens les 60% d'avance au maximum, ça veut vraiment dire "60% d'avance au maximum" 

[speedy]

idem

[Ponta]

Est-ce qu'il est possible de cumuler l'avance "traditionnelle" "classique" avec l'avance sur les "approvisionnements" ? Dans l'optique d'atteindre les 70 %.

[speedy]

c'est quoi l'objectif de vouloir donner une avance non réglementaire ?
avez vous fait le calcul et regardé les modalités de récupération totale avant l'avancement de 80% des prestations ?

vous donnez 60% de 400 000€ pour une durée de marché de 5 mois  donc  240 000€
les prestations avancent, disons 40% vous payez donc 160 000 soit avance + prestations = 100% du marché
il faut donc commencer à récupérer l'avance  avant 40% d'avancement et non attendre la règle habituelle ou on commence à 65%
 içi 20% font  80 000€ et récupérer 240000 çà fait  320 000  donc il faut commencer à récupérer l'avance à 20% d'avancement ....
qu'elle est la pertinence d'une telle avance ?

j'attends vos réponses avec impatience !

[speedy]

impatience n'est pas un prénom !