Quantités des entreprises très proches de l'estimation du maitre d'oeuvre

[dine289]

Bonjour à tous,

Dans le cadre de l'analyse d'un MAPA pour la construction d'un préau en charpente métallique, les quantités estimées des entreprises sont très proches de l'estimation du maitre d'oeuvre notamment sur les kg d'acier de la charpente. Cela nous interroge sur le fait que l'estimation du MOE aurait pu fuiter auprès des entreprises mais nous n'avons pas de preuves.
D'autre part, les entreprises disposaient de l'ensemble des éléments pour pouvoir calculer les quantités.

En tant que maitre d'ouvrage puis je déclarer les offres des entreprises irrégulières pour suspicion de fraude ?

[speedy]

vous êtes sérieux ?
c'est normal et rassurant que les entreprises trouvent des quantités voisines du MOE !!!!  c'est le chiffrage financier qui peut être différent selon les méthodes de construction et cadences envisagées ....

[TpF]

Bjour,

Un préau en charpente métallique est un ouvrage relativement simple où il n'y a pas de raison de voir de grosses discordances de quantités.
Faites vous même un métré et comparez.

1/ si vous avez un gros écart sur un poste, demandez leur de justifier leur erreur et comparez les justifications
2/ si vous trouvez un quantitatif identique, cherchez ailleurs pour étayer votre suspicion

autre piste : il arrive parfois que plusieurs candidats fassent appel au même prestataire métreur pour préparer leur offre, rien d'illégal à cela.

[dine289]

Merci pour vos réponses.
En effet, en théorie si tout le monde (entreprises et MOE) a bien fait son travail on devrait avoir des quantités similaires.
Puis nous n'avons pas de preuve d'une éventuelle fuite...

[Michel]

puis je déclarer les offres des entreprises irrégulières pour suspicion de fraude ?

        vous rigolez 

[hpchavaz]

La question de dine289 est intéressante mais je vais la reformuler :

Quand l'Acheteur a une suspicion de fraude, que peut-il/doit-il faire ?

[dine289]

La question de dine289 est intéressante mais je vais la reformuler :

Quand l'Acheteur a une suspicion de fraude, que peut-il/doit-il faire ?

Surtout quand le MOA n'a pas de preuve ! Cela est basé sur un pressentiment...

[speedy]

pas de preuves  : rien
en effet ce qu'il peut envisager ne peut que se retourner contre lui en créant de mauvaises conditions de démarrage de chantier ou alors il faut être certain de trouver un autre candidat lors d'une relance de mise en concurrence ....

[hpchavaz]

Surtout quand le MOA n'a pas de preuve ! Cela est basé sur un pressentiment...

Si preuve article 40 CPP. Mais généralement il n'y a pas de preuve.

[TpF]

Quand l'Acheteur a une suspicion de fraude, que peut-il/doit-il faire ?

Tout dépend du niveau de la suspicion.
-S'il ne s'agit que de pressentiment, rien !
-Si vous avez des éléments tangibles, il faut creuser pour lever le doute ou pour constituer des preuves.`
-Si vous avez des éléments tangibles et que vous ne faites rien, vous n'êtes pas un bon acheteur.
-Si vous avez des preuves, alors, procédure.

[Ponta]

Qu'est-ce qu'une offre irrégulière ?

Une offre irrégulière est une offre qui ne respecte pas les exigences formulées dans les documents de la consultation, en particulier parce qu’elle est incomplète, ou qui méconnaît la législation applicable, notamment en matière sociale et environnementale

Je ne vois pas dans le code en quoi la définition de l'offre irrégulière rejoindrait la notion d'offre bien calibrée, quantitavement très proche de l'estimation du MOE.
Clairement le raisonnement ne tient pas une seconde devant un juge.

De plus, un pressentiment n'est pas un preuve de culpabilité du MOE ou des candidats. La présomption d'innocence !
Faut arrêter les impressions, feelings, sensations... Il faut se baser sur des faits et des preuves.

Vous avez de bonnes offres, cela ne vous convient pas et vous seriez prêt à planter une consultation parce que votre petit doigt vous a dit que "tiens c'est bizarre".
Très bien, faites. Donc vous relancerez et les sociétés répondront avec les mêmes quantités.

[speedy]

Très bien, faites. Donc vous relancerez et les sociétés répondront avec les mêmes quantités.

ou ne répondront pas car dégoutées par un motif si léger de relance : répondre à une consultation c'est une dépense pour les soumissionnaires ....

[Michel]

idem        présomption d’innocence

[Ponta]

Elles pourraient même suspecter que le pouvoir adjudicateur est en cheville avec une entreprise qui n'a pas répondu la première fois.