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Auteur Fil de discussion: Les sous-lots (hips)  (Lu 236 fois)
schmeurl
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« le: Juillet 08, 2020, 07:43:07 »

J'ai pratiqué le sous lot il y a longtemps longtemps. ...

Et la question me revient aujourdhui de la part d'un partner-in-crime avec lequel nous avons une convention de groupement de commandes..
Pour etre surs d avoir le meme oe sur des corps d'état communs n'est il pas judicieux de recourir au sous-lot ?(chacun chez soi?)

 Cela dit le sous-lot a t il une legitimité juridique selon vous ?

Merci Sourire
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speedy
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« Répondre #1 le: Juillet 08, 2020, 08:00:49 »

si chaque collectivité veut repartir avec son marché pour le gérer  il y a un intérêt à faire une présentation avec un découpage mais n'utilisons pas un vocabulaire qui prêtera à confusion pour les contrôleur tel Contrôle de légalité, contrôle financier etc....
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« Répondre #2 le: Juillet 09, 2020, 12:12:19 »

Merci pour cette réponse
Quel decoupage vous semblerait donc le plus adéquat?
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« Répondre #3 le: Juillet 09, 2020, 06:32:05 »

ce n'est pas le découpage que je critique mais le vocabulaire
il faut présenter un lot avec autant de parties qu'il y a de membres  dans le groupement de commandes en indiquant que
1 les pièces communes : CCAP CCTP  et annexes si communes BPU si à prix unitaire
2 les pièces spécifiques à chaque partie : plans, DQE ou DPF , annexes spécifiques aux CCAP et CCTP


ne pas employer le terme sous-lot car au sens CCP les différents contrôleurs sont susceptibles de dénaturer votre montage pour vous reprocher d'avoir attribuer sur la base du lot au lieu du sous-lot. Or si attribution sur sous-lot alors quel intérêt de faire un groupement de commandes ?
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« Répondre #4 le: Juillet 09, 2020, 10:03:25 »

Pour un dossier de travaux alloti par corps d'état en fonction de plusieurs site nous avons fait:
Lot 1 VRD
Lot 1A Site A
Lot 2B Site B

Lot 2 GO
Lot 2A Site A
Lot 2B Site B

Etc etc
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« Répondre #5 le: Juillet 09, 2020, 10:15:23 »

Ne serait-ce pas plus clair d'écrire
VRD
Lot 1A VRD - Site A
Lot 2B VRD - Site B

GO
Lot 2A GO - Site A
Lot 2B GO - Site B

Etc etc
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Disclaimer :Je ne suis pas juriste. Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que des avis d'un praticien.

Et maintenant autre chose
speedy
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« Répondre #6 le: Juillet 09, 2020, 10:17:16 »

si l'attribution se fait clairement sur lot 1 , puis lot 2  et que  la collectivité A dispose de son marché lot1A  et la collectivité B son marché lot1B  et ainsi de suite c'est correct sinon je comprendrais pas votre approche .  Clin d'oeil
toutefois j'écrirais plutôt 
Lot 1 VRD
partie  1A Site A
partie  2B Site B

Lot 2 GO
partie 2A Site A
partie  2B Site B

ou si c'est plus compliqué
Lot 1 VRD
partie  1A
         prestations Site X
         prestations Site Y
partie  1B
         prestations Site X
         prestations Site Y

Lot 2 GO
partie  2A
         prestations Site X
         prestations Site Y
partie  2B
         prestations Site X
         prestations Site Y
« Dernière édition: Juillet 09, 2020, 10:21:39 par speedy » Journalisée
max
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« Répondre #7 le: Juillet 16, 2020, 12:12:53 »

Ne serait-ce pas plus clair d'écrire
VRD
Lot 1A VRD - Site A
Lot 2B VRD - Site B

GO
Lot 2A GO - Site A
Lot 2B GO - Site B

Etc etc


Aussi mais  cela fait une pub à rallonge, 1 lot = 1 rubrique de lot avec intitulé/CPV/ lieu/ descriptif/délai par ailleurs le BOAMP n'accepte que des chiffres pour la n° des lots
La pub identifie donc le lot 1 est dans la description il y a lot 1A et lot 1B
Au lieu de se taper 50 rubriques pour 50 lots on n'en fait plus que 25 (et c'est déjà pas mal) + le cout financier pour publication dans le canard du coin, une fois on a fait faire un devis, la pub prenant 4 pages, coût 20 K €
nota c'est pour un seul PA dans mon cas
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Michel
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« Répondre #8 le: Juillet 16, 2020, 01:57:47 »

dans le canard du coin, une fois on a fait faire un devis, la pub prenant 4 pages, coût 20 K €
Souriant   Souriant   ça c'est gentils de favoriser les entreprises de journaux locales  Grimaçant
tenue par le cousin du Maire ?  Clin d'oeil
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« Répondre #9 le: Juillet 16, 2020, 02:00:53 »

ne pas employer le terme sous-lot
+1  Cool   même si vous contractualisez votre MAPA au "bar des amis"
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« Répondre #10 le: Juillet 16, 2020, 02:49:42 »

Souriant   Souriant   ça c'est gentils de favoriser les entreprises de journaux locales  Grimaçant
tenue par le cousin du Maire ?  Clin d'oeil

tout de suite… Tire la langue

blague à part, pour ces prestations se sont notamment des PME niveau dpt/région qui répondent voir des TPE.
magré le sourçing en amont faut faire une diffusion large ce qui inclus une pub locale, le BOAMP/JOUE n'est pas lu forcément par ce type de boîte et comme nous sommes un PA exigeant et compliqué  Clin d'oeil
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« Répondre #11 le: Juillet 16, 2020, 06:07:50 »

le BOAMP/JOUE n'est pas lu forcément par ce type de boîte
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« Répondre #12 le: Juillet 17, 2020, 09:37:30 »

Pour avoir fait une pub dans un célèbre journal sportif quotidien, j'ai accroché des entreprises inédites jusqu'alors. Mais cela coûtait une fortune en publication.
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dominique
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« Répondre #13 le: Juillet 20, 2020, 11:22:16 »

Aussi mais  cela fait une pub à rallonge, 1 lot = 1 rubrique de lot avec intitulé/CPV/ lieu/ descriptif/délai par ailleurs le BOAMP n'accepte que des chiffres pour la n° des lots
La pub identifie donc le lot 1 est dans la description il y a lot 1A et lot 1B
Au lieu de se taper 50 rubriques pour 50 lots on n'en fait plus que 25 (et c'est déjà pas mal) + le cout financier pour publication dans le canard du coin, une fois on a fait faire un devis, la pub prenant 4 pages, coût 20 K €
nota c'est pour un seul PA dans mon cas
Les textes ne se contournent pas et la notion de sous-lot n'existe pas. Si vous voulez pratiquer un allotissement par site pour permettre à plusieurs entreprises d'avoir du grain à moudre et donner plus de chances aux PME (encore que cela n'est même pas certain, car si vous avez le même maître d’œuvre, il y a des chances que ce soit les mêmes techniques et donc qu'on retrouve le même mieux disant pour les deux sites), et bien vous êtes obligé de tous les décrire notamment en annonces. Par contre et si vos sites font l'objet d'opérations distincte dans le temps, vous pouvez aussi envisager 25 lots en tranche ferme et optionnelle (ex conditionnelle) art. R. 2113-4 à -6 du CCP, ce qui permet si l'une des entreprises en tranche ferme ne vous a pas donner pleinement satisfaction, de ne pas lui attribuer la tranche optionnelle en la remettant en concurrence.

Dominique Fausser
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« Répondre #14 le: Juillet 20, 2020, 12:42:52 »

concernant mes propos, je ne fait pas état de "sous-lot" dans l'avis de pub et dans le DCE
c'est bien lot 1 VRD décomposé en 2 lots distincts, certes se n'est pas très heureux mais les pièces sont compréhensibles sur ce point, en fait on voulait au départ indiquer seulement "lot VRD" sans n° mais le BOAMP oblige à donner un n°
Au final
Lot 1A Site A
Lot 1B Site B
Et il est clairement indiqué les prestations des lots 1A et 2B dans le cadre de descriptif du lot 1 dans l'AAPC
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