Bienvenue, Invité. Veuillez vous connecter ou vous inscrire.
Avez-vous perdu votre courriel d'activation?
Mars 29, 2024, 06:46:05

Connexion avec identifiant, mot de passe et durée de la session
Rechercher:     avancée
278.446 Messages dans 35.432 Fils de discussion par 3.173 Membres
Dernier membre: FreyaChamb
* Accueil Aide Rechercher Identifiez-vous Inscrivez-vous
+ 
|-+  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
| |-+  Préparation du marché
| | |-+  Délais marché MOE
0 Membres et 1 Invité sur ce fil de discussion. « sujet précédent | | sujet suivant »
Pages: [1] Imprimer
Auteur Fil de discussion: Délais marché MOE  (Lu 977 fois)
M.Tartempion
Membre accro au forum ;-)
****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 303


« le: Juillet 07, 2020, 03:49:11 »

Bonjour,
Mon logiciel de rédaction de marchés publics m'impose de renseigner pour les marchés de MOE un délai global prévisionnel et des délais impératifs de remise de livrables (AVP, PRO, DCE, VISA, DOE par exemple).
Est ce que quelque chose s'oppose à ne prévoir qu'un délai global (délai de .. mois à compter de la notification jusqu'à la réception des travaux)?
Quelles sont vos pratiques?
Journalisée
hpchavaz
Membre adhérent
Membre héroïque
***
Hors ligne Hors ligne

Messages: 4.114


WWW
« Répondre #1 le: Juillet 07, 2020, 04:50:56 »

Des délais impératifs de remise de livrables permettent l'application de pénalités

Le délai global prévisionnel n'est pas la simple somme des délais des missions élémentaires, s'ajoute notamment
- délais intermédiaire pour la validation par le MOA
- délais de GPA

cela étant, il n'est pas toujours facile de connaitre certains de ces délais qui doivent souvent pouvoir être adaptés.


Journalisée

Disclaimer :Je ne suis pas juriste. Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que des avis d'un praticien.

Et maintenant autre chose
M.Tartempion
Membre accro au forum ;-)
****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 303


« Répondre #2 le: Juillet 08, 2020, 08:57:52 »

L'idée ce serait justement de ne pas prévoir de pénalités pour ces livrables mais uniquement pour l'achèvement des travaux.
Je trouve que c'est au MOE d'optimiser son planning, pas à moi de lui dire comment s'organiser et puis ces délais de remise des livrables ne donnent aucune maîtrise sur un délai plus global.

Ou alors ne pas prévoir de délais par livrables mais par étapes, du type :
- publication du DCE : 6 mois à compter de la notif
- remise du RAO : 1 mois à compter de la DLRO
- réception des travaux : 12 mois à compter de la notification des marchés
+ quelques délais du type délai de transmission du décompte final, délai de levée des réserves ...

Après si c'est la pratique de présenter les délais par livrables je m'y plierai mais avant j'aimerais m'assurer que ce n'est pas mon logiciel qui fait sa loi ...
Journalisée
hpchavaz
Membre adhérent
Membre héroïque
***
Hors ligne Hors ligne

Messages: 4.114


WWW
« Répondre #3 le: Juillet 08, 2020, 10:05:51 »

L'idée ce serait justement de ne pas prévoir de pénalités pour ces livrables mais uniquement pour l'achèvement des travaux.
Je trouve que c'est au MOE d'optimiser son planning, pas à moi de lui dire comment s'organiser et puis ces délais de remise des livrables ne donnent aucune maîtrise sur un délai plus global.
...
Après si c'est la pratique de présenter les délais par livrables je m'y plierai mais avant j'aimerais m'assurer que ce n'est pas mon logiciel qui fait sa loi ...

Le planning de l'opération comprend généralement des tâches qui ne relèvent pas du moe mais du MOA (ou de ses supports) :
- procédures internes et décisions internes, budgétaires ...
- procédures externes : environnement, urbanisme, ...
- communication / concertation ...
- éléments techniques pris en charge relevant du MOU
- autres contraintes : climatique ...

Pour caler le planning général, il peut être bon d'avoir des délais.

Cependant je comprends également votre réflexion
Journalisée

Disclaimer :Je ne suis pas juriste. Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que des avis d'un praticien.

Et maintenant autre chose
max
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 2.103



« Répondre #4 le: Juillet 08, 2020, 12:34:18 »

il semble quand même opportun de fixer un délai de rendu maximum pour chaque élément de mission, notamment en phase étude... sinon votre MOE est inciter à déborder ou à vous rendre un rendu de mauvaise qualité, incomplet
Pour la pénalité, n'en prévoir qu'une pour touts les documents à remettre pour lesquels est fixé un délai

le MOE est aussi tributaire des délais du MO en matière validation de chaque rendu, du passage de l'affaire en CM etc etc, d'où en effet l'intérêt de fixer des délais par phases
Vous indiquez "publication du DCE : 6 mois à compter de la notif" combien de temps vous vous laissez pour valider les études? c'est inclus dans les 6 mois ou votre MOE à 6 mois pour faire un APS/APD/PRO?

Après si la prestation est de faible montant et peu complexe... faut faire simple, mais la simplicité ne veut pas dire facilité ...
« Dernière édition: Juillet 08, 2020, 12:36:50 par max » Journalisée

je ne suis pas un partisan convaincu de la loi du talion...mais il avait commis vraiment trop de crimes
un grand verre de lait......et bien frais s'il vous plaît!
M.Tartempion
Membre accro au forum ;-)
****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 303


« Répondre #5 le: Juillet 08, 2020, 04:22:09 »

L'idée aurait été de prévoir des délais de validation pour chaque élément, à charge pour le MOE de les intégrer dans son organisation + de prévoir la possibilité de prolonger en cas de rejet d'un document par ex.

En fait pour être concret cette idée vient d'un problème rencontré sur un marché de MOE où les délais étaient assez contraints : les opérationnels ont énormément restreint certains délais pour que leur délai global souhaité puisse être tenu. Les candidats nous ont proposé leur planning qui à chaque fois respectaient le délai global mais seulement en ne respectant pas certains délais et en se rattrapant sur d'autres.

Maintenant s'il est parfaitement habituel de prévoir des délais uniquement pour les livrables il faut que je m'y fasse mais il faut que je le sache ^^
« Dernière édition: Juillet 08, 2020, 04:35:15 par M.Tartempion » Journalisée
max
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 2.103



« Répondre #6 le: Juillet 09, 2020, 08:26:24 »

que vos techniques soient pressés par le temps soit mais demander de faire un APS en 2 semaines et se laisser 2 mois pour valider (idem APD, PRO, DCE) comme j'ai vu pratiqué ... forcément en terme de réponse vos MOE vous le feront ressentir dans le prix et vous n'attirerez pas surement les "bon" MOE
Surtout vous aurez un rendu de mauvaise qualité, or votre pénalité ne concernant que le retard vous ne pourrez pas sanctionner votre MOE puisqu'il vous a rendu l'étude, certes c'est mauvais mais il vous a rendu un "truc" que vos services vont analyser, on redemandera au MOE de retravailler en lui laissant 2 semaines de plus etc etc et là vous aller vraiment perdre du temps...

Dans un projet "travaux", il faut savoir perdre du temps dès le départ (programmation/ étude de MOE) pour en gagner après ou tout du moins ne pas en perdre en travaux.
Parfois perdre 3-4 mois en études permet d'avoir un chantier plus tranquille, mais bien sur vous avez toujours le délai électoral qui est une contrainte
Journalisée

je ne suis pas un partisan convaincu de la loi du talion...mais il avait commis vraiment trop de crimes
un grand verre de lait......et bien frais s'il vous plaît!
Pages: [1] Imprimer 
« sujet précédent | | sujet suivant »
Aller à:  

Propulsé par MySQL Propulsé par PHP Powered by SMF 1.1.21 | SMF © 2006-2011, Simple Machines XHTML 1.0 Transitionnel valide ! CSS valide !
Page générée en 0.047 secondes avec 19 requêtes.